[PDF] [PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Mairie de Choisy

16 nov 2017 · Sur convocation du 08 novembre, le conseil municipal s'est réuni en session Secrétaire de séance : Brigitte BARRET Les seconds qui arrivent à échéance au 31 décembre 2017 et qui Arrivée de Madame Jacqueline CECCON Vu la délibération n°2017-27 du 15 juin 2017 portant approbation du 



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[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Mairie de Choisy

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[PDF] C-R Conseil municipal - Agon-Coutainville

Le 26 mai 2014 à 18 h 00, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni au lieu M GUILLOTTE, conseillers municipaux SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Paulette LEBRET Sous cette réserve, le compte-rendu est approuvé à l' unanimité, L'utilisation de ce compte doit se faire en accord entre le Casino et la 



[PDF] CR du 19 octobre 2020 - Agon-Coutainville

19 oct 2020 · Il rappelle que le Conseil Municipal et l'ensemble de la population d'Agon- Coutainville ont toujours été exemplaire face à ce type d'évènement 



[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS JUIN 2013

14 jui 2013 · sécurité auprès du préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest Arrêté du 17 juin 2013 fixant la liste des mandataires judiciaires à la DDTM-SADT-2013- CC50338-01 du 17juin 2013 portant approbation le compte rendu d'utilisation de ces crédits transmis au contrôleur financier Nom - Prénom



[PDF] ORDRE DU JOUR - Mairie de La Haye

12 jan 2021 · Le Conseil municipal de la Ville de LA HAYE s'est réuni Secrétaire de séance Décision modificative N°2 Budget du lotissement du 7 juin - exercice 2020 Adhésion à l'association nationale des Croix de guerre et de la valeur NOM Prénom Enveloppe Maire et Adjoints Enveloppe Maires délégués



[PDF] Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 18

Secrétaire de séance : Monsieur LE BASTARD Page 2 2 Conseil Municipal du 10 décembre 2015 Décisions municipales – compte-rendu de Communes du Pays de Redon et approbation de la convention de Madame Annie GUILLOTTE, pour une durée de trente ans, à compter du 28 juin 2013 et 26 juin 2014



[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du 16

Compte-rendu de la séance du 16 décembre 2020 1 Delafosse (procuration à Jean-Dominique Bourdin), Pierre Vogt, Hubert Guillotte, code général des collectivités territoriales, remplit les fonctions de secrétaire Il est proposé au conseil communautaire d'approuver le versement des des conseils municipaux



[PDF] 2015-04-29-extrapdf - MRC de Vaudreuil-Soulanges

Soulanges, tenue en la salle du conseil à Vaudreuil-Dorion le mercredi 29 avril 2015 à par madame Aline Guillotte, appuyé par madame Danie Deschênes et et résolu d'adopter le compte rendu de la Table en environnement du 22 avril 2015 et de couverture de risques en sécurité incendie (SCRSI) et du schéma d'  



[PDF] RAA MENSUEL DU MOIS DE JUIN 2013 - Préfecture de lOrne

28 jui 2013 · Vu le code de la sécurité intérieure, livre 7 relatif à la sécurité civile ; ARTICLE 2 – Madame la Directrice de Cabinet, Madame le Chef du Service administratif 2013 du président et le compte de gestion 2013 du comptable VU l'avis défavorable du conseil municipal de Boissei La Lande (8 mars 2013) 



[PDF] RECUEIL DU MOIS DE DECEMBRE 2013 - Préfecture de lOrne

31 déc 2013 · VU l'arrêté du 07 février 1957 de M le Secrétaire d'état au travail et à la VU les arrêtés préfectoraux en date du 28 juin 2013 prononçant la décision du conseil municipal est réputée favorable, titulaire : Mme Pauline RADIGUE, Association faune et flore de l'Orne le nom et l'adresse du prestataire,

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