L'effet de l'extension des droits d'auteur sur la rémunération des auteurs et les Les sociétés de gestion type Sacem, SACD ne n'est pas un contrat salarié fait sous les instructions et la subordination d'un employeur voient immédiatement appeler des cotisations retraite Le spectacle sera peut-être fini, mais peut-
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Les festivals, caisses de résonance de la création - La Sacem
5 juil 2016 · tion pour un tiers de ses membres conformément à ses statuts et m'a fait l' honneur de de retraite complémentaire possibilité de conserver pendant dans la classe de cotisation pour LE GUIDE RAAP MODE D'EMPLOI SUR LE du réalisateur et copie du contrat de commande la masse salariale
[PDF] Le guide pratique des petites entreprises du spectacle - CPNEF-SV
Ce guide pratique cible les très petites entreprises du spectacle vivant 2 4 3 Traitement de la paie et paiement des cotisations structure par type de contrat , de mouvements des salariés sur l'année écoulée et à savoir lire un budget maladie, vieillesse, chômage, allocations familiales, accidents du travail, retraites
[PDF] Pratiques et usages des droits dauteur(s) dans le spectacle vivant
L'effet de l'extension des droits d'auteur sur la rémunération des auteurs et les Les sociétés de gestion type Sacem, SACD ne n'est pas un contrat salarié fait sous les instructions et la subordination d'un employeur voient immédiatement appeler des cotisations retraite Le spectacle sera peut-être fini, mais peut-
[PDF] Activité partielle - La Scène
2 avr 2020 · La force majeure et ses conséquences sur les contrats de travail Des repères C'est le chiffre de salariés en chômage partiel dans près de 400 000 entreprises Annonce de la appropriées» (lire définition de la force majeure donnée par Délais de paiement des cotisations retraite complémentaire,
[PDF] LE CONTRAT DEDITION - SNAC
vivre décemment de ce métier que de lire ce livre pour se défendre L'auteur céder les droits d'exploitation de l'œuvre sur scène s'il veut conserver les salariés de l'édition, le fisc, les organismes sociaux, les auteurs et comme la SACD, la Sacem, la Scam, la Saif ou la Sofia cotisations dues au titre de la retraite
[PDF] Le guide 2011 - CDOS Isere
Guide du dirigeant sportif en Isère 2011 - DDCS et CDOS de l'Isère - Mise à jour du 20 janvier 2011 Pour conserver toute sa force probante, ce registre doit
[PDF] guide officiel - Biennales Internationales du Spectacle
22 jan 2020 · NANTES - CITÉ DES CONGRÈS 22 23 Janvier 2020 guide officiel notre engagement de service public pour que les citoyens aient la possibilité SCÈNE SACEM BIS – SALLE 450 – La Belle au bois dormant Étude des principaux contrats du spectacle mise en place du régime universel de retraite
[PDF] Comment créer et gérer une association sportive – Le Guide du
Documents à conserver élaboration du budget prévisionnel et fixation du taux de cotisation, + contracter en son nom (pouvoir pour l'association de signer des contrats et des conventions o l'inscription à la caisse de retraite complémentaire Les salariés éventuels du club pourront être les moteurs de la mise en
[PDF] Rapport annuel 2010 - Vie publique
de la SACEM, société qui, avec quelque 1 500 salariés, dispose de près des les motifs ayant guidé sa mise en place et leurs motifs, ses incidences sur les diverses les auteurs et éditeurs des livres ayant fait l'objet d'un contrat d'édition (article *La SPRÉ précise que les comptes de l'année 2005 n'ont pas été retraités
[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION DU 28-01-2013
[PDF] Droits et obligations des propriétaires bailleurs au regard de la LOI ALUR
[PDF] Sommaire. 1 er partie - Les relations individuelles du travail...29. Introduction...19 Historique...21
[PDF] L'assurance des marchandises transportées et de la responsabilité de l'entreprise de transport
[PDF] MARCHE DE SERVICES POUR L APPUI AU PERSONNEL DE LA CCPC POUR L EXPLOITATION DU SERVICE DE PRODUCTION D EAU POTABLE ET LA GESTION DES ASTREINTES
[PDF] Simplifiez-vous l emploi! Lundi 8 décembre 2014
[PDF] DE LA SENSIBILISATION À LA RSE À LA MISE EN PLACE D'ACTIONS CONCRÈTES VIA LA GRH
[PDF] LA POLITIQUE D EMBAUCHE DES RESSOURCES HUMAINES
[PDF] Régime social et fiscal Bien choisir votre statut de consultant
[PDF] Technicien(ne) spécialisé(e) Bruns
[PDF] Année 2010-2011 Plan Conseil pour la prévention et l intervention en matière d intimidation 2013
[PDF] CAHIER DE GESTION. RESPONSABLE DE L APPLICATION La Direction des affaires corporatives et la coordination des Services financiers.
[PDF] PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE ------------------- PRIMATURE ------------------- SECRETARIAT GENERAL
[PDF] 4.2 Cadre d allocation des ressources éducatives (Résolution : C.C. 2008-013)