Membres d'honneur : Les membres d'honneur sont désignés à titre exceptionnel par le Conseil d'Administration, pour les services signalés rendus à l'association
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Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle Le montant de celle-ci est fixé chaque année par [le conseil d'administration, l'assemblée
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Article Premier : Le présent Règlement Intérieur définit les principes d' organisation et les modalités de fonctionnement des organes de l'Association des Usagers
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précise et complète les statuts Le règlement intérieur est facultatif, sauf pour les fédérations sportives agréées et les associations soumises à une tutelle des
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euros Le montant de la cotisation est fixé annuellement par [par exemple: le conseil d'administration ou
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Ce dernier doit faire partir des membres de l'organisation ART 3 : Indépendance de l'association « TERRE DES JEUNES COTE D'IVOIRE » est apolitique,
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16 jan 2020 · Page 1 sur 5 FICHE PRATIQUE N°1 – STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR D'UNE ASSOCIATION SPORTIVE PROPOS INTRODUCTIFS
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Conseil d'Administration) Il s'applique à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouveau membre Le règlement intérieur s'applique à partir du jour où il a
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