[PDF] [PDF] N° 3626 ASSEMBLÉE NATIONALE

6 juil 2011 · Conseil supérieur de la fonction publique territoriale ; des employeurs publics hospitaliers désignés par les organisations syndicales les plus 



Previous PDF Next PDF





Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale – 30 novembre

Conseil Supérieur de la Fonction publique territoriale Discours de M François Sauvadet, ministre de la Fonction publique Mercredi 30 novembre 2011 Je souhaite donc que les trois fonctions publiques avancent et que nous développions 



[PDF] CONSEIL SUPÉRIEUR de la FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Conseil supérieur de la FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - 2011 5 CONSEIL agents publics territoriaux l'assurance de carrières structurées et attractives, des toutes les questions communes aux trois fonctions publiques de l'Etat 



[PDF] cotb1111450c - Collectivités locales

Arrêté du 26 avril 2011 fixant la date et les modalités d'élection des Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), instance nationale



[PDF] Rapport La précarité dans la fonction publique territoriale

16 mar 2011 · Conseil supérieur de la fonction publique territoriale – Ministère de l' Le groupe s'est réuni à six reprises au cours de l'année 2010 et 2011



[PDF] version consolidée - ILO

31 oct 2016 · Vu l'avis du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale en date de la fonction publique hospitalière en date du 22 décembre 2011 ;



[PDF] N° 3626 ASSEMBLÉE NATIONALE

6 juil 2011 · Conseil supérieur de la fonction publique territoriale ; des employeurs publics hospitaliers désignés par les organisations syndicales les plus 



[PDF] Le rapport du CSFPT sur les effets du décret de novembre 2011

17 avr 2017 · LA MNT AUX CÔTÉS DU CONSEIL SUPÉRIEUR POUR REVOIR Le 29 mars dernier, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 



[PDF] Maroc

13 septembre 1967 : (conseil supérieur de la Fonction Publique); 7 14- Loi 04 11 du 2 juillet 2011 B O n° 5962 du 21 juillet 2011: ( statuts dérogatoires) 9 déconcentrés), collectivités territoriales, certains établissements publics à 

[PDF] CONSEIL SYNDICAL. Réunion du 12 mars 2015

[PDF] Conseiller en Rénovation Energétique des Bâtiments

[PDF] Conseiller, Ressources humaines

[PDF] Conseils au sujet des avis sur l équité exigés par la Loi sur les sociétés d assurances aux termes du projet de loi C-57 (2005)

[PDF] Conseils pour les personnes âgées qui achètent un véhicule

[PDF] CONSIDÉRANT que le «Conseil économique du Haut-Richelieu (CLD)» a adopté un plan d action local pour l économie et l emploi (PALÉE) ;

[PDF] Considérations sur la théorie de Ledermann

[PDF] Consignes à respecter impérativement

[PDF] Consignes pour les travaux d actualité Premier quadrimestre

[PDF] Consolider la maîtrise d ouvrage locale pour la prévention des inondations : du constat régional en Provence Alpes Côte d Azur à l enjeu national

[PDF] Consolider le développement du Jardin

[PDF] CONSTITUTION DE L ENTREPRISE

[PDF] CONSTITUTION DU DOSSIER

[PDF] CONSTITUTION DU DOSSIER D'INSCRIPTION

[PDF] Construction du nombre au CP et au CE1