[PDF] [PDF] La départementalisation de laction sociale Lexemple du RSA au

Annexe 2: Evolution schématique de l'organisation du RMI/RSA dans le COMITE D'EVALUATION DU RSA, Rapport intermédiaire 2009, [En ligne], 36 p



Previous PDF Next PDF





[PDF] Comité national dévaluation du rSa Rapport final - Vie publique

15 déc 2011 · Le présent rapport constitue le rapport final du Comité d'évaluation destiné à Le revenu de solidarité active est entré en vigueur le 1er juin 2009 en Les rapports intermédiaires du Comité d'évaluation du rSa fournissaient



[PDF] rapports récents - dossier participants _2_ - Ministère des

performance du rSa en matière de lutte contre la pauvreté et d'incitation à la reprise intermédiaire fin 2010 et un rapport final fin 2011, en vue de la conférence Le décret n°2009-1112 relatif à la composition du comité d' évaluation de 



[PDF] RSA - Vie publique

Rapport intermédiaire 2009 du Comité national d'évaluation du rSa 8 Au 1er septembre 2010, le dispositif du rSa a été élargi aux jeunes actifs âgés de 18 à 25 



[PDF] Rsa - Emfor

en place du Revenu de solidarité active (RSA) en juin 2009 a notamment pour de la publication du prochain rapport intermédiaire du Comité d'évaluation du



[PDF] Rapport du comité dévaluation des dépenses - Economiegouvfr

11 fév 2009 · Comité d'évaluation des dépenses fiscales et des niches sociales ◇ Contrôle Les méthodes initiées par le rapport IGF de septembre 2009 et mises en œuvre dans le fortiori le RSA La proportion de publique) d'un tiers investisseur et d' un intermédiaire et qu'elle est altérée par l'existence d'effets 



[PDF] La départementalisation de laction sociale Lexemple du RSA au

Annexe 2: Evolution schématique de l'organisation du RMI/RSA dans le COMITE D'EVALUATION DU RSA, Rapport intermédiaire 2009, [En ligne], 36 p



[PDF] Gestion du secteur sanitaire et social : rapport - Par SupConcours

social rencontré par une collectivité territoriale, d'un rapport faisant appel à l' esprit Rapport intermédiaire 2009 du Comité d'évaluation du RSA (extraits) 7 p

[PDF] SYNTHÈSE DE LA DÉMARCHE DES SITES PILOTES SUR LES CRITÈRES D ORIENTATION VERS CAP EMPLOI. DPTRE et DSEE

[PDF] La Fédération Unie des Auberges de Jeunesse (FUAJ) représentée par Madame Edith ARNOULT-BRILL, Secrétaire Générale 27 rue Pajol 75018 PARIS ;

[PDF] Fiches repères Réforme de la formation professionnelle

[PDF] [Tapez un texte] ANNUAIRE DU RESEAU

[PDF] Journée d'étude organisée par Les Ecossolies, la Ville de Nantes, Nantes Métropole, avec le soutien de l'université de Nantes et du RTES

[PDF] D O S S I E R. sous la direction de. Mathieu Detchessahar

[PDF] DIPLÔME D'EXPERTISE COMPTABLE

[PDF] EQUIPES MOBILES D HYGIENE

[PDF] CHARTE DES THÈSES CHARTE DES THESES AGROCAMPUS OUEST

[PDF] ALLOCUTION DE MONSIEUR RAMARCEL BENJAMINA RAMANANTSOA

[PDF] JOURNEE DE L ETAT 2017 LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (A.C.M)

[PDF] STRUCTURE DES CONTRIBUTIONS PAYS MADAGASCAR. 1. Une rapide description du système d EFTP/DCTP (établissements publics et privés)

[PDF] J - 59 Décembre 2013 1

[PDF] Session II: «Fonctionnaires» ou professionnels des administrations de l émergence.

[PDF] AUDIENCE PUBLIQUE ORDINAIRE DU 21 NOVEMBRE 2014