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SOMMAIRE

INTRODUCTION

LE DROIT CIVIL DES BIENS

Section l. - Le droit patrimonial 1

Section II. - Les catégories de biens 24

PREMIÈRE PARTIE

LES QUALIFICATIONS FONDAMENTALES

LIVRE PREMIER

THÉORIE GÉNÉRALE DES MODES D'ATTRIBUTION

CHAPITRE LIMINAIRE. - Droits réels et personneil 57 Section l. - Le droit réel 58 Section II. - Le droit personnel 71

TITRE PREMIER

L'APPROPRIATION EXCLUSIVE

CHAPITRE PREMIER. - L'essence de la propriété 83 Sectionl. - Les attributs de la propriété 85 Section II. - La qualité de propriétaire 93 chapitre II. - La constitution de la propriété 99 Sectionl. - Le caractère absolu 99 Section II. - Le caractère exclusif 109 Section III. - Le caractère perpétuel 111

TITRE II

L'ATTRIBUTION CONCURRENTE

CHAPITRE PREMIER. - Principes élémentaires de la personnalité morale 117 Section l. - Définition de la personnalité morale 120 SectionII. - Combinaison de la propriété et de la personnalité morale 138 chapitre II. - Principes élémentaires de l'indivision 145 Sectionl. - Le régime commun de l'indivision 150 SectionII. - Le régime conventionnel de l'indivision 178 chapitre III. - Principes élémentaires de ll nue-propriété et de l'usufruit 183 Sectionl. - Le déroulement normal de l'usufruit 188 SectionII. - Les circonstances particulières de l'usufruit 201 chapitre IV. - Les démembrements spéciaux 213 Section l. - La notion de servitude 214 SectionII. - Autres démembrements spéciaux 229

LIVRE II

THÉORIE GÉNÈRALE DES MODES D'ACQUISITION

CHAPITRE PREMIER. - Les modes d'acquisition 235

Sectionl. - Les modes conventionnels 236

SectionII. - Les modes légaux 245

chapitre II. - L'acquisition dérivée 263 Sectionl. - Le déclenchement du mécanisme 263 SectionII. - L'achèvement du mécanisme 269

DEUXIÈME PARTIE

ASPECTS DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE

SECTION LIMINAIRE. - Propriété et destination de l'immeuble 281

LIVRE PREMIER

LES FORMES DE PROPRIÉTÉ

CHAPITRE PREMIER. - La propriété en lotissement 287 Section l. - La constitution du lotissement 287 Sectionll. - La situation du propriétaire en lotissement 310 chapitre II. - La copropriété immobilière 313 Sectionl. - définition de l'immeuble en copropriété 315 Sectionn. - La mise en copropriété 321 Section III. - L'organisation de l'immeuble en copropriété 325 SectionIV. - La situation du copropriétaire 356 chapitre III. - Les sociétés immobilières 371 chapitre IV. - L'emphytéose 381

LIVRE II

LES FONDS EN RELATIONS

Section l. - La mitoyenneté 385

Section II. - Les inconvénients de voisinage 390 Section III. - Les servitudes 395 SectionIV. - Les dépendances de la propriété immobilière (cours, che-

Mins) 418

LIVRE III

LA PROTECTION DES SITUATIONS IMMOBILIÈRES

Section l. - La conservation de la propriété 423 Sectionll. - La conservation de la jouissance 430

TROISIÉME PARTIE

ASPECTS DE LA PROPRIÉTÉ MOBILIÈRE

Section I. - Les biens meubles corporels 439 Section II. - Les biens meubles incorporels 441quotesdbs_dbs28.pdfusesText_34