DES CONTRATS SPÉCIAUX Philippe MALAURIE Professeur émérite de l' Université Panthéon-Assas (Paris II) Laurent AYNÈS Professeur à l'École de droit
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Ph. MALAURIE
L.A YNÈS
P.-Y.GAUTIER
DROITDES CONTRA TSSPÉCIAUX
COLLECTION
L'ouvrage
Led roitfrançai saencoreconnu,depui sla précédenteédi tion,unfoiso nnement der éformestextuelles,p rincipalementen2016,à commencerparl'ordonnance du1 0févri er2016portan tréfo rmedudroitdescont rats,quiinte rfèr esouve nt avecledr oi tdescontratssp éciaux. LeCodedelaco nsommationaété refo ndu etren uméroté(ordonn ancesdes14et25mars2016,lasec ondetran sp osan tun e directiveeuropéenned e2014);sesliens sont étroitsavecl es contratssp écia ux, notammentenmatièr edev ente,d'entrepriseetdec rédit.L aloisurl a"Justicedu XXI e siècle»,fo urre -touts'ilenest,modifiedes dispositio nsduC odecivil notammentsurlaven te,l'a rbit rageetsurtou tlecontratdetransactio n,do ntune partie duré gime,restéinta ctdepuis1804 ,estsupprimée . Auparavant,ilyaeulal oi"M ac ro n»du6 août 2015quiin té resseaupremier chefles contra tsdedistribution ,mai saussilaventecommerciale.D'autres réformess'annon cent,notammentleprojetre latifàlaresponsabil ité civile. L'interventionlégislativecroi ssanteattein tainsileCodecivil,so usprétextede modernité,desorte quel asynthèsee tlerec ulsontp lusquejamaisnéce ssai res. Quantàlaj ur ispr udencerelativeàlaplupartdescontr atstraitésdanscevolum e, e l l e res t e ab o n d a n t e t r s c o m m e n t e e t r eq u i e r t u n tri, ce que les t r o i s a u t e u r s ont à coeurdef aire,d efaçonmétho dique ,neret enantquecequipermetd' alimente r la réflexionetladocum enta ti on.Àl'heuredesbasesdedonnéesfourni ss ant unepr ofusiond'informati ons,cetravaildepréparationenamont,pourleservi ce du lecteurjurist e,estplusquejamaisné cessaire. Cel ivres'attach eauxcontratsconcluspar ch acun,par ticulierouentrepris e, danssav iepa trimoni alequotidienne.Ilsappartien nentdepuislesRomains àdes catégoriesdontdép endentles règlesquileursonta pplicab les.Lapré sentatio n del eurquali ficationetdeleurrégimeestl 'obj etde scontrat sspéciaux.C' estun mondeviva nt,parcequeles besoinsqu' ilsser ventso ntmultiplesetc hangeants. Ils formentletissu dela vieéconomiq ue et socia le.Outrelesmodifications législativesquiviennentd' êtreév oquées,ilfautcom pteravecl'im aginationdes praticiens.L'ouvrageex poselesgrandescatégories decontrats (not amment:v ente, mandat,ba il,échange ,contratsdedistr ibution,dépôt,pr êt,jeu, pari,renteviagère, transaction,arbitrag e...)etlescombinaisonsqu'aut oris elepr incipedeliberté contractuelle,danslesdomaines oùilsubs iste.O nytrouveral'exposépréc is dud roitfrança is,ainsiqu'unregar dcritiques urcelui-ci ,nourriparl' observation des onenvi ronnementsupranational:Uni oneuropéenne,Conseildel'Europe etc onventionsinternatio nales.Les auteurs PhilippeMala urieestprofesseurémé ritede l'UniversitéP anthéon-Assas( Pari sII). LaurentAynèse stprofesse uràl'É colededroitdelaSorbo nn e(UniversitéPa ris1 ). Pierre-YvesGautierest professeuràl'U nivers itéPanthéon-Assas(Pa ri sII). DROITDESCO NTRATS
SPÉCIAUX
PhilippeMALA URIE
LaurentAYNÈS
PhilippeMAL AURIE
LaurentAYN ÈS
Pierre-YvesGAUTIER
8 eédition
DROITCIVIL
DROITCIVIL
DROITDESC ONTR ATSSPÉCIAUX
DROITCIVILÀjourdelaréforme
dudroitdescontrats, delarefonteduCode delaconsommation etdelaloiJustice duXXI e siècleISBN978-2 -275-04099-8
www.lextenso-editions.fr44€cv Page 1Cyan Magenta Yellow Black
DROIT CIVIL
DROITDES CONTRATS
SPÉCIAUX
Philippe MALAURIE
Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)Laurent AYNÈS
Professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Paris 1)Pierre-Yves GAUTIER
Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) 8 eédition
À jour au 3 août 2016
DROIT CIVIL
Présentation de la collection
La collection deDroit civil réunit, outre Philippe Malaurie et Laurent Aynès, des auteurs qui ont le souci de renouveler l'exposé du droit positif et des questions qu'il suscite. Les ouvrages s'adressent à ceux qui-étudiants, universitaires, professionnels- ont le désir de comprendre, en suivant une méthode vivante et rigoureuse, ce qui demeure l'armature du corps social.Ouvrages parus
Introduction au droit
Droit des personnes-La protection des mineurs et des majeursLes biens
Droit des obligations
Droit des contrats spéciaux
Droit des sûretés
Droit de la famille
Droit des successions et des libéralités
Droit des régimes matrimoniaux
Autres ouvrages de Philippe Malaurie
De Philippe Malaurie, avec la collaboration dePhilippe DelestreDroit civil illustré, Defrénois, 2011
De Philippe Malaurie
Dictionnaire d'un droit humaniste, Université Panthéon-Assas, Paris II, LGDJ, 2015Anthologie de la pensée juridique, Cujas, 2
eéd., 2000
Droit et littérature. Une anthologie, Cujas, 1997© 2016, LGDJ, Lextenso éditions
70, rue du Gouverneur Général Éboué
92131 Issy-les-Moulineaux Cedex
ISBN : 978-2-275-04099-8
ISSN : 1958-9905
SOMMAIRE
Premières vues sur les contrats spéciaux................................................................15
Chapitre I.-Notion, sources et domaine
Chapitre II.-Évolution des contrats spéciauxPREMIÈRE PARTIE
LA VENTE
Premières vues sur la vente
LIVRE I
ÉLEMENTS DE LA VENTE
TITRE I.-CONSENTEMENT
SChapitre I.-Ventes à l'agréage
Chapitre II.-Promesses de vente et d'achat
Chapitre III.-Pacte de préférence
Chapitre IV.-Retraits et préemptions
SOUS-TITREII.-FORMES DE LA VENTE...............................................................................121