[PDF] [PDF] compte administratif 2ème partieindd - Opendata Hauts-de-France

[PDF] Ufolien 36 Complet - Ufolep

Un club du Nord organise les 2020) - Validation des statuts des nouveaux comités régionaux - Adoption des en un immense pas de tir à l'arc pour le 32ème critérium national Wingles Douvrin Billy-Berclau, l'association locale des

[PDF] Ufolien 35 complet - Ufolep

23 avr 2016 · (Extrait de nos statuts) Depuis son Visite contée de l'exposition sur le Racing Club de Lens au Louvre Lens Les 14 et 15 mai, les 32ème championnats de tir à l'arc se tiendront au stade Tisserand de 16 mai, sur la base de loisirs de Wingles, Douvrin, Billy Berclau pour l'épreuve nationale de V T T

[PDF] Simastock – Douvrin Présentation du projet - Les services de lÉtat

31 jan 2018 · Figure 18 : Processus de détermination du statut Seveso 3 et du classement ICPE territoire des communes de Douvrin et de Billy-Berclau par le projet Simastock Douvrin Billy Berclau Salomé Hantay Wingles 1 km

[PDF] Madame, Monsieur, Nous sommes heureux de vous - CIASFPA

Les statuts : Le CIASFPA est BAUVIN BILLY BERCLAU ALLOUAGNE BILLY MONTIGNY HARNES l'a lio atio de l'ha itat et des e o t es i te-club

[PDF] PATRIMOINE MINIER EN DANGER - Bassin Minier Patrimoine

26 jui 2018 · lez-la-Bassée ou la fosse n°5 à Billy-Berclau), des bâtiments jusqu'en 1963 pour la fosse n°7 de la Société des mines de Lens à Wingles Le puits de la fosse n°6 est foncé en 1861 par la Compagnie des mines de Douvrin, rachetée Cités modernes : Pour répondre au statut du mineur, qui prévoit un 

[PDF] compte administratif 2ème partieindd - Opendata Hauts-de-France

EMATERIEL SCOLAIRE LYCEE VOLTAIRE WINGLES 2 275,15 statuts de l' association affectant 6574 ARC CLUB WINGLES DOUVRIN BILLY BERCLAU

[PDF] Compte rendu - Conseil Communautaire du - Bethune-Bruayfr

31 juil 2020 · le Syndicat des Eaux de Douvrin-Billy Berclau, Conformément aux statuts du syndicat mixte du Parc des Industries Artois Flandres, la

[PDF] TERRITOIRES SOIXANTE-DEUX - Pas-de-Calais le Département

les statuts de la société m'ont conduit à Billy-Berclau - ZAC Pasteur : Les deux 1ères phases de la ZAC Un autre programme de 13 maisons à Billy-Berclau

[PDF] COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 04/06/2014

[PDF] Comment rendre la RAC accessible à des travailleurs ayant des limitations fonctionnelles?

[PDF] Ordonnance sur les travaux de construction 2006 Les nouveautés.

[PDF] CNDS part territoriale 2013 Indre et Loire. Direction départementale de la cohésion sociale

[PDF] FRANCE GESTION. Les avantages fiscaux. Commerçants et Artisans

[PDF] Proposition de DÉCISION DU CONSEIL. modifiant la directive 2010/18/UE du Conseil en raison du changement de statut de Mayotte

[PDF] Code d éthique et de déontologie des membres du conseil d administration

[PDF] Dossier de Presse. Permis à points

[PDF] La MONTÉE en PUISSANCE du CHSCT

[PDF] RESEAU pour PERSONNES AGEES du PAYS LUNEVILLOIS

[PDF] Les points. d inaptitude PERMIS DE CONDUIRE NOUVELLES SANCTIONS

[PDF] PLF 2015 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : CONTRÔLE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ROUTIERS

[PDF] Dispositif dégradé et réaction initiale

[PDF] LES CARRIÈRES SCOLAIRES DES JEUNES ISSUS DE L IMMIGRATION À L IMMIGR MONTRÉAL, TORONTO ET VANCOUVER

[PDF] Le Conseil des Ministres

COMPTE ADMINISTRATIF

POUR 2010

RÉGION NORD-PAS DE CALAIS

CONSEIL RÉGIONAL

PRÉSENTÉ PAR M.DANIEL PERCHERON

PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL

SUR RAPPORT DE M. BERNARD ROMAN

PREMIER VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL

CHARGÉ DES FINANCES, DU PERSONNEL, DE L"ADMINISTRATION GÉNÉRALE,

ET DE LA COMMUNICATION

DOCUMENTS COMPTABLES 2

ÈME

PARTIE

SÉANCE PLÉNIÈRE DES 22, 23, 24 JUIN 2011

SOMMAIRE

PagePage

Documents comptables 1ère parti

e

Documents comptables 1ère partie (suite

I - Informations générale

s

IV - ANNEXES

1 - Informations statistiques et fiscalesPrésentation croisé

e

2 - Exécution du budgetA - Section d'investissemen

t

90 - Opérations ventilées

II - Présentation générale du compte administrati f

B - Section de fonctionnemen

t

Vue d'ensemble93 - Opérations ventilées

1 - Récapitulation par groupes fonctionnels

2 - Équilibre financier du compte administratif

Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes

3 - Balance générale du compte administratif

Autorisations de programme et crédits de paiement Autorisations d'engagement et crédits de paiement

Éléments du bilan - État de la dette

III - Vote du compte administrati

f Éléments du bilan - État des immobilisations

A - Section d'investissemen

t

Éléments du bilan - Prêts

Vue d'ensemble

Éléments du bilan - État des provisions -

90 - Opérations ventilées

Éléments du bilan - État de répartition des charges

92 - Opérations non ventilées

Éléments du bilan - État des méthodes utilisées

B - Section de fonctionnemen

t

Documents comptables 2ème parti

e Vue d'ensemble 5Éléments du bilan - État de variation du patrimoine - Entrée s - Sorties

93 - Opérations ventilées 63

Éléments du bilan - État de ventilation des dépenses et rece ttes des services assujettis à la TVA

94 - Opérations non ventilées 69

État des engagements donnés - Engagements reçus 245

Opérations pour compte de tiers

249
État des recettes grevées d'une affectation spéciale 253
S erv i ces f errov i a i res r g i onaux d e voyageur s

273Etat relatif aux recettes et dépenses de la formation professionnelle

des jeunes 277

État du personnel

283
Liste des organismes de regroupement - liste des établissements publi cs créés 287
Liste des services individualisés dans un budget annexe 291
Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 295
Liste des organismes dans lesquels la région a pris un engagement fin ancier 311
Décisions en matière de taux de contributions directes 315
Autres éléments d'information - Actions de formation des élus a u 31/12/2010 321

Compte d'emploi du fonds commun d'hébergement

325
Etat des restes à réaliser en dépenses et en recettes 329

Arrêtés MURCEF

333

Subvention Globale

La maquette comporte des pages non imprimées pour des raisons de tabl eaux à mettre en vis-à-vis. ETAT DE VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES -- 5 -- -- 6 -- Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS OPEREES PAR LA REGION N° bien

Désignation du bien

Valeur

d'acquisition (coût historique)

Cumul des

amortissements

Durée de

l'amortissement 14428

TERRAINS NUS

A

CQUISITION PARCELLE PR LE LYCEE AGRICOLE RADIN

G

6 000,00

0,00 0 14603

TERRAINS NUS

FRAIS DE CESSION A SAFER PARCELLE POUR CFA RADI

N 58,00
0,00 0 14989

TERRAINS NUS

AGRICOLE TILLOY LES MOFF

10 000,00

0,00 0 15012

TERRAINS NUS

A

CHAT DE TERRAINS POUR LE LYCEE AGRICOLE DE RAD

18 679,00

0,00 0

34 737,00

0,00 N° bien

Désignation du bien

Valeur

d'acquisition (coût historique)

Cumul des

amortissements

Durée de

l'amortissement 14429

TERRAINS BATIS

A

CQUISITION ENSEMBLE IMMOBILIER PR LE LYCEE AGRI

C

170 000,00

0,00 0 14604

TERRAINS BATIS

FRAIS DE CESSION A ST OMER POUR PARCELLE CFA RA

D

182,00

0,00 0

170 182,00

0,00 N° bien

Désignation du bien

Valeur

d'acquisition (coût historique)

Cumul des

amortissements

Durée de

l'amortissement 15171

CONSTRUCTION DE B

TIMENTS CULTURELS ET SPORT

I

SALLE DE SPORT JULES NOEL À LILLERS

200 000,00

0,00 50

200 000,00

0,00 A cquisitions à titre onéreux -- 7 -- Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES N° bien

Désignation du bien

Valeur

d'acquisition (coût historique)

Cumul des

amortissements

Durée de

l'amortissement 13619

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQT MATL SCOL LYC P MENDES FRANCE BRUAY BC50721

11 600,82

0,00 7 13872

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE E.ZOLA WATTR

E

1 295,00

0,00 7 13884

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE RIBOT ST OME

R

5 009,94

0,00 1 13916

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DU DETROIT CA

58,10
0,00 1 13920

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE LYCEE DES FLANDRE

S

792,54

0,00 7 13995

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 AA ST OMER

18 879,76

0,00 7 13996

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 LYCEE AA ST OMER

54 456,76

0,00 7 14019

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 DETROIT CALAIS

3 179,67

0,00 7 14020

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 LYCEE J MOULIN ROUBAIX

4 761,11

0,00 7 14045

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 UGAP SANNIER ST MARTIN BOULOGNE

510,00

0,00 7 14061

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 UGAP LYCEE CLERC OUTREAU

1 252,49

0,00 1 14066

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 UGAP LYCEE WATTEAU VALENCIENNES

1 246,00

0,00 7 14067

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 UGAP LYCEE WATTEAU VALENCIENNES

7 661,96

0,00 7 14072

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 UGAP LYCEE CARNOT BRUAY LABUISSIERE

2 320,00

0,00 1 14073

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010UGAP LYCEE CARNOT BRUAY

990,00

0,00 7 14077

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 UGAP LYCEE L DE V CALAIS

1 226,89

0,00 1 14080

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 UGAP LYCEE L DE V CALAIS

141,34

0,00 1 14099

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 UGAP LYCEE ROSTAND ROUBAIX

7 924,01

0,00 7 14100

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 UGAP LYCEE ROSTAND ROUBAIX

115,00

0,00 1 14101

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 UGAP LYCEE ROSTAND ROUBAIX

550,00

0,00 7 14125

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE CROIZAT AUBY

1 449,60

0,00 1 14126

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DESMOULINES LE C

A

989,31

0,00 1 14149

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE J.PERRIN LAMBERS

A

748,22

0,00 1 14150

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE DUHAMEL LOOS

4 092,95

0,00 1 14160

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 UGAP LYCEE AA ST OMER

1 020,00

0,00 7 14186

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 UGAP LE QUESNOY

112,50

0,00 1 14187

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

EQUIPT2010 UGAP LE QUESNOY

330,00

0,00 1 14216

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIEL SCOLAIRE LYCEE BERTHELOS CALAIS

2 041,94

0,00 1 -- 8 -- Article L.4221-4 applicable aux régions par renvoi de l'article L.4313-2 du CGCT

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN - VARIATION DU PATRIMOINE - ENTREES ET SORTIES N° bien

Désignation du bien

Valeur

d'acquisition (coût historique)

Cumul des

amortissements

Durée de

l'amortissement 14218

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE BEAUPRE HAUBOU

R

3 216,00

0,00 7 14219

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE BEAUPRE HAUBOU

R

847,40

0,00 1 14220

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE BEAUPRE HAUBOU

R

4 461,52

0,00 1 14253

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIEL TECHN. SCOLAIRE LYCEE P.HAZARD ARMENTI

E

1 499,01

0,00 1 14296

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIE TECHN. SCOLAIRE LYCEE DEBEYRE DKQUE

4 176,37

0,00 1 14297

MATERIEL TECHNIQUE SCOLAIRE DIVERS:TV PROJECTI

O

MATERIE TECHN. SCOLAIRE LYCEE DES DEUX CAPS MA

R

608,39

quotesdbs_dbs19.pdfusesText_25