6 sept 2016 · développement durable a baissé (4 973 M€ en 2015 contre 6 878 M€ en 2010) tandis que celui des dépenses fiscales défavorables a
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[PDF] PLF 2015 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE - budgetgouvfr
7 oct 2014 · PLF 2015 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : CONTRÔLE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ROUTIERS
PLF 2015 - Performance publique
7 oct 2014 · PLF 2015 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : CONTRÔLE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ROUTIERS transports en commun, de la sécurité et de la circulation routières consolider les moyens dont disposent les collectivités locales pour lutter contre la violence
[PDF] PLF 2021 - Economiegouvfr
28 sept 2020 · pour consolider nos capacités de lutte contre l'épidémie, soutenir les 2/ l' intégration d'une mission budgétaire temporaire « Plan de de la circulation et du stationnement routiers » (hors programmes 754 et RAP 2015 RAP 2016 RAP 2017 RAP 2018 RAP 2019 LFI 2020 PLF 2021 France Bleu, etc
[PDF] Rapport Lévaluation de lefficience des dépenses fiscales relatives
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[PDF] Ministère de lécologie, du développement durable et de lénergie
La mission propose de répartir les véhicules en trois groupes identifiés par des couleurs : urbain, avec la possibilité d'avantages en termes de stationnement, d'accès actuellement 3,6 millions de deux-roues motorisés, contre un peu plus de 2 nécessaires à la gestion du droit de circuler sur le domaine public routier,
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19 nov 2015 · Un choix idéologique de concentrer l'effort budgétaire sur les créations d'emplois PLF 2016 – GENDARMERIE NATIONALE ET POLICE NATIONALE 13 novembre 2015 vont faire de la lutte contre le terrorisme la circulation et du stationnement routiers », dit « CAS Radars », soit une baisse
2 Quelle gouvernance pour une aire métropolitaine - OECD iLibrary
prônant la mise en place de la régionalisation avancée ; 2015 : adoption de la loi Maroc), ferroviaires (80 km de double voie électrifiée) et routières (un tiers du en 2014 dans la métropole estimée de Casablanca (contre 16 en moyenne des comptages de circulation et une enquête de stationnement à l'échelle du
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Juillet 2015 : Elaboration conjointe du plan d'actions et sélection de projets prioritaires La contribution du Royaume du Maroc pour lutter contre le changement climatique (INDC) l'extrait du bilan énergétique (2011), la répartition de la consommation de nombre de taxis en circulation sur le périmètre d'Agadir en 2013
[PDF] La mobilité urbaine à Marrakech - TEL archives ouvertes
16 oct 2015 · persistent : stationnement, circulation, nuisances etc international de Marrakech (26ème édition en 2015) et le rallye annuel de Formule 1
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10 fév 2021 · des ressources budgétaires, humaines, énergétiques et naturelles, maître d' ouvrage assisté du maître d'œuvre) comprend des missions qui Procédés durables réduisant l'impact des chantiers sur la circulation de stationnement Cette section inclut les murs, les protections contre la chute de blocs,
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