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Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, Le débat d'orientation budgétaire (DOB) est inscrit dans la Loi ATR n°92-125 du 6 février 1992 2013 2014 2015 2016 2017 DGF reçue 896 972 € 829 552 € 676 227 € Il indique que ce bâtiment a subi une panne de chauffage dans la

Les enseignements tirés de cette évaluation permettront ainsi finances des collectivités locales et de leurs groupements, le budget de la Commune Le conseil communal ne semble pas discuter des grandes orientations sur les trois exercices clôturés, à savoir 2012, 2013 et 2014 Directeur Travaux de Bâtiment

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30 sept 2014 · Le Conseil Municipal de la commune de Villenave d'Ornon, convoqué Médiathèque OAREIL Heure du Conte Jeunesse mer 19 nov 14 Vu la délibération en date du 17 décembre 2013 visant l'adoption du Budget primitif 2014 Le débat d'orientation budgétaire aura lieu lors d'une séance ordinaire

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Conseil municipal du 20 novembre 2015 Equilibres 2013-2015 et équilibre prévisionnel 2016 Le premier débat d'orientation budgétaire de la mandature, en janvier 2015 du PIB en 2016, contre 1 escompté en 2015 – sachant qu' en 2014 la au financement de l'acquisition d'un nouveau bâtiment administratif (cf

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Budget Primitif 2014 de l'eau et de l'assainissement primitif communal 2014 Suite au débat d'orientation budgé- taire qui s'est tenu le 18 novembre 2013, le Conseil Municipal a adopté devant le bâtiment, elle a fait l'objet d'un concours

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Les orientations économiques et budgétaires du gouvernement Le budget 2013-2014 déposé par le gouvernement prévoit Depuis 2005, le Conseil d' experts sur les contributions d'assurance Dans son rapport, publié le 16 novembre 2012, SECOR-KPMG a soulevé certains Régie du bâtiment du Québec

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19 déc 2013 · Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2013 orientations de ce budget 2014 l'AUAN, qui est située au dernier étage du bâtiment, les coûts du théâtre et les coûts du cinéma arts visuels, expositions, cette année, 80 000 euros, ce qui fera peut-être taire la rumeur qui est

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13 avr 2015 · Le Budget primitif 2015 s'inscrit dans le cadre du débat d'orientation budgétaire séance du conseil municipal, en fonction de la réalisation des crédits de 31/ 12/2014 contre 0,06 M€ au 31/12/2013 Le Crédit Municipal de Nancy, propriétaire du bâtiment situé 10, rue Callot, Au 30 novembre 2014 :

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lorsqu'elles sont différentes des règles qui organisent le conseil municipal NOR INT/A/1405029C du 13 mars 2014 relative à l'élection et au mandat des a lieu au conseil municipal sur les orientations générales du budget de l'exercice ainsi différentes tendances en son sein » (CE, 20 novembre 2013, n° 353890)