[PDF] [PDF] Recueil des délibérations et des décisions de la - La Seyne-sur-Mer

16 avr 2015 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS – SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2015 – PAGE 1 DELIBERATIONS 



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[PDF] DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015

13 avr 2015 · DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015 N° 1 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 Rapporteur : M DUFRAISSE



[PDF] DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

dûment convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, à la mairie, sous la CRAPONNE SUR ARZON (Haute-Loire), par délibération du 14 avril 2015,



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Date de convocation du Conseil Municipal : 08 avril 2015 DELIBERATION n°2 du 15 avril 2015 portant sur le compte de gestion budget assainissement



[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2015 - mairie darnetal

15 avr 2015 · Appel nominal III Communication IV Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 mars 2015 V Délibération sur l'ordre du jour 



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16 avr 2015 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS – SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2015 – PAGE 1 DELIBERATIONS 



[PDF] CONSEIL MUNICIPAL 24 avril 2015

24 avr 2015 · Etaient absents excusés : Isabelle BRUNSWICK 4ème adjoint ayant donné procuration à Thierry CONVERT, maire Michel MAZE conseiller 



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29 mai 2015 · Séance du Conseil Municipal du vendredi 29 mai 2015 Le Conseil Ce règlement a été adopté par délibération en date du 20 juin 2014



[PDF] CONSEIL MUNICIPAL --- MARDI 28 AVRIL 2015 --- COMPTE-RENDU

28 avr 2015 · La présente décision sera retranscrite sur le registre des délibérations du Conseil Municipal Fait à Guichen, le 25 mars 2015 DÉCISION n° 



[PDF] Compte-rendu 15 avril 2015

COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Le compte rendu de la séance du 1ER AVRIL 2015 est adopté à l'unanimité E du CGCT et la délibération de reprise anticipée du résultat du Budget Principal du 15 avril 2015



[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DE LUISANT DÉLIBÉRATION 27 AVRIL 2015

27 avr 2015 · Séance du 27 avril 2015 la présidence du Maire, Bertrand MASSOT, Conseil Municipal par délibération en date du 13 mars 2013

[PDF] DEMANDE D ADHÉSION SÉCURITÉ SANTÉ. (Sous réserve d acceptation par l association ANDAC, et le cas échéant de la résiliation du précédent contrat)

[PDF] DEMANDE D ADHESION. Fiche d'identité des personnes physiques ayant pouvoir de gérer et administrer

[PDF] DEMANDE D ADMISSION AU MASTER 2 «INGÉNIERIE DU PATRIMOINE» ET DIPLÔMES D UNIVERSITÉ ASSOCIÉS PROMOTION 2014/2015

[PDF] DEMANDE D ADMISSION AU SERVICE DE TRANSPORT ADAPTE Réservé aux habitants de Mulhouse Alsace Agglomération

[PDF] DEMANDE D ADMISSION EN RESIDENCE PERSONNES AGEES (RPA)

[PDF] DEMANDE D ADMISSION ÉTABLISSEMENT D HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES

[PDF] DEMANDE D ADMISSION MAISON RELAIS MONTJOIE (à remplir avec le candidat)

[PDF] DEMANDE D AGREMENT DE GARDE PARTICULIER COMPOSITION DU DOSSIER

[PDF] DEMANDE D AIDE AUX TRAVAUX

[PDF] Demande d AIDES LOCA-PASS Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

[PDF] DEMANDE D ALLOCATION DÉPARTEMENTALE PERSONNALISÉE D AUTONOMIE (ADPA)

[PDF] DEMANDE D AUTORISATION ET DE SUBVENTION DES PROJETS EN ALTERNANCE TRAVAIL-ÉTUDES (ATE)

[PDF] Demande d enregistrement

[PDF] Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact

[PDF] DEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI (ADS)