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ASPECTS ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DUS AUX ACTIVITÉS HUMAINES problèmes environnementaux tels que l'épuisement des ressources non
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dans l'environnement pour subvenir à ses besoins et réaliser ses activités On distingue les ressources d'être vivants et prélevées dans l'environnement) et les ressources naturelles minérales (eau, gaz adaptées à différents problèmes :
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les problèmes environnementaux ont été une affaire locale ou régionale • Depuis 50 ans, nous avons découvert les dimensions planétaires de l'empreinte
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1PROLEMATIQUES ENVIRONNEMENTALES
ET DEEVELOPPEMENT DURABLE AU MAROC
" OPERATIONALISATION DE LA CNEDD »ROYAUME DU MAROC
Secrétariat d'Etat Chargé de l'Eau
et de l'EnvironnementCONTEXTEMETHODOLOGIE D'OPÉRATIONNALISATIONFONDEMENTS DE LA CHARTEILLUSTRATIONS DES EVOLUTIONS STRATEGIQUES
Aspect techniqueAspect techniqueAspect juridiqueAspect juridiquePlanPlanPollution des eaux de surfaces
(40% qualité mauvaise)Surexploitation des eaux
souterraines (2020 : < 500 m 3 /hab./an (Stress hydrique)Dégradation de la qualité
environnement des lacs naturelsUrbanisme
(60% de la population)Tourisme
( 90% des infrastructures touristiques)Pollution industrielle
(80% des unités)Extraction illicite du sable
Erosion ( 4000 t/km2)
Pollution de l'air :
Sources fixe : pollution industrielle (7900 unités )Sources mobile : pollution par les moyens (Parc auto ~ 2 500 mille véhicules, 70% des véhicules > 10ans avec 55% de la pollution)
Désertification (92%)
Glissement de terrain
Salinisation
Perte des sols arables
Sécheresse
Usage irrationnel des pesticides et engrais
ProblProblèèmes environnementaux mes environnementaux 3Surexploitation des ressources
halieutique (flotte = 2522 bateaux)Invasion d'espèces étrangères
Extinction des espèces de faunes
et de flores : -Flore : 25.000espèces 11% endémiques - Faune : 7.000 espèces , 25%endémiques.Déchets ménagers
(18 000 t/j)Déchets industriels
(1 600 000 T/ an, dont256 000 T)Déchets médicaux et
pharmaceutiques (6000 T/an )Sacs en plastique
Dégradation de l'état des
monuments historiqueDégradation des villes
anciennesManque d'entretien des
monuments historiqueSurpâturage
Surexploitation
Incendies
Défrichement
Urbanisation
Sécheresse
40.000 ha perdue /an
40.000 ha perdue /an
Taux moyen de boisement 9%
Taux moyen de boisement 9%
4 ProblProblèèmes environnementaux mes environnementauxSPDESPDE
2000 2005200820012007 2009 20102015 2020
D'une logique de développement
économique etsocial, ...Vers une logique de durabilité, avec la protection du patrimoine naturel et culturel.Charte
de l'éducation et de la formationCharte de l'éducation et de la formationINDHINDHPlan d'urgence
pour l'éducationPlan d'urgence
pour l'éducation PlanEmergencePlan
Emergence
Plan Azur
Plan AzurStratégie
Energétique
Stratégie
Energétique
Plan Maroc Vert
Plan Maroc VertStratégie
Halieutis
Stratégie
HalieutisPlan solaire
Plan éolien
Plan solaire
Plan éolienStratégie
Eau Stratégie
EauProgrammes environnementaux
Programmes environnementaux
CharteCharte
Le développement du Maroc : Chantiers structurants 5566
Fondements d'opérationnalisation de la Charte
Orientations Royales du 30 juillet 2009 et 2010
Recommandations des concertations
Dispositions de la Charte
" poursuivre la politique de mise à niveau graduelle et globale»; "...impulser le processus de développement durable, dans lequel la question écologique occupe une place centrale. » "...donner corps aux grandes orientations issues du dialogue élargi visant l'élaboration d'une Charte nationale pour la protection de l'environnement et le développement durable, dans un Plan d'Action intégré ayant des objectifs précis et réalisables dans tous les secteurs d'activité. » "....formaliser ce plan dans un projet de Loi-Cadre, dont nous voulons qu'il constitue une véritable référence pour les politiques publiques de notre pays en la matière. ». 77Orientations Royales
88Protection des patrimoines naturel et culturel
5.654Recommandations
RRéésultats des Concertationssultats des ConcertationsGouvernance
Mesures d'Accompagnement
G P A Dispositions du Projet de Charte : PrDispositions du Projet de Charte : Prééambuleambule P P P P G 99G P P P A G 1010
Dispositions du Projet de Charte : Droits et DevoirsDispositions du Projet de Charte : Droits et Devoirs
G P P P P P G A G GA 1111Dispositions du Projet de Charte : Principes et Valeurs Dispositions du Projet de Charte : Principes et Valeurs
G G G G 1212Contenue du Projet de Charte : EngagementsContenue du Projet de Charte : Engagements
Opérationnalisation
de la CharteAspect Technique
Aspect juridique
Système de Protection Durable
de l'Environnement (SPDE)PPDEPPDE
Gouvernance
Loi-Cadre
Gouvernance
Mesures d'accompagnement
MMééthodologie dthodologie d''opopéérationnalisationrationnalisationAspect juridique Aspect juridique
1414Loi-Cadre de l'Environnement et de Développement Durable
Fonction
Un cadre de référence pour unifier l'action de l'Etat en matière d'Environnement et DD. L'orientation des politiques publiques et des règlements de droit à venir. La contribution à l'intégration des préoccupations environnementales dans toutes les politiques publiques.Contexte
S ocio économiqueContexte
s ocioculturelIntégration
T erritorialeVecteurs
S ectorielsThématiques
e nvironnementalesEcosystèmes
Sol Air
Eau 15 15ANALYSE DE LA MULTIPLICITÉ DES
APPROCHES ENVIRONNEMENTALES
Aspect TechniqueAspect Technique
Modèle DPSIR
Forces motrices
Pressions
EtatImpacts
Réponses
Homme acteur et récepteur
Méthodologie stratégique graduelle et intégrée Poursuite des programmes nationaux de mise à niveau environnementale Adoption d'une démarche environnementale volontariste dans plusieurs secteurs Adoption d'une vision nationale cohérente à long terme Méthodologie stratégique graduelle et intégrée Poursuite des programmes nationaux de mise à niveau environnementale Adoption d'une démarche environnementale volontariste dans plusieurs secteurs Adoption d'une vision nationale cohérente à long terme 16Aspect TechniqueAspect Technique
Plan de Protection Durable de l'Environnement
(PPDE) Plan de Protection Durable de l'Environnement (PPDE) 1717Schéma conceptuel du Plan de Protection Durable de l'Environnement
Aspect TechniqueAspect Technique
Stratégie Nationale de DD
Stratégie Nationale de l'Environnement
Mise à niveau environnementale
Approche curativeApproche curativeApproche thématiqueApproche thématiqueApproche sectorielleApproche sectorielle
Approche systémique
Approche systémiqueVision stratégique intégréeVision stratégique intégréeVision stratégique
Vision stratégique
Système de Protection Durable de l'EnvironnementAnalyse stratégique
Approche curative et préventiveApproche curative et préventiveContexte : état
environnementalContexte : état environnementalDéveloppement socio-économique et
dégradation de l'environnementDéveloppement socio-économique et dégradation de l'environnementProgramme de mise à
niveau environnementaleProgramme de mise à
niveau environnementaleProjet de
chartePrincipes de DD
Discours Royal :
acte fondamentalRésultats des concertations
sur la charteRésultats des concertations sur la charteMesures
d'accompagnementsMesures
d'accompagnementsMilieuxMilieuxGouvernanceGouvernance
18182008 - 2015
2011- 2020
2011 -2030
Plan de Protection Durable de lPlan de Protection Durable de l''Environnement EnvironnementUNE PLANIFICATION EN TROIS ETAPES PROGRESSIVES
LA VISION DYNAMIQUE DU PPDELA VISION DYNAMIQUE DU PPDE2012 2015 2020
SNDDSNDD
Amélioration continue
MANEMANE
P2- Mise en oeuvre
SuiviP3-Evaluation
- D.Envir. et autres Dép. - Institutions (CNE, ...) - Opérateurs sous contratMesures
c urativesSNESNE
Mesures
c uratives et préventives 1919P1-Définition de plans d'actions"PlanDoCheckAct» du PPDE 20 MISE MISE ÀÀNIVEAU ENVIRONNEMENTALE NIVEAU ENVIRONNEMENTALE (MANE) (MANE) 2020
Plan de Protection Durable de l'Environnement
Plan de Protection Durable de l'Environnement
Programmes d'urgence pour résorber le déficit environnemental et résoudre les problèmes majeurs Actions environnementales volontaristes dans plusieurs secteurs, de manière intégrée et cohérente avec la planification sectorielleProgrammes dProgrammes d''urgence pour rurgence pour réésorber le dsorber le dééficit environnemental ficit environnemental
et r et réésoudre les problsoudre les problèèmes majeursmes majeursActions environnementales volontaristes dans plusieurs secteurs,Actions environnementales volontaristes dans plusieurs secteurs,
de manide manièère intre intéégrgréée et cohe et cohéérente avec la planification sectoriellerente avec la planification sectorielle
Réduire en 2015, à un niveau acceptable les nuisances environnementales qui dépassent les seuils critiquesRRééduire en 2015, duire en 2015, ààun niveau acceptable les nuisances un niveau acceptable les nuisances
environnementales qui d environnementales qui déépassent les seuils critiquespassent les seuils critiques Stratégies, Plans et Programmes de la MANEStratégies, Plans et Programmes de la MANE Programme National d'Assainissement Liquide et d'Epuration des Eaux Usées Stratégie de l'Eau et ses objectifs de protection des ressources en eau et du milieu naturel et d'atteinte des objectifs du Millénaire pour le Développement Programme National de gestion des Déchets Ménagers et assimilés Programme National de protection de la qualité de l'air Plan National d'Aménagement des Bassins Versants Programme National de prévention de la pollution industrielle et des risques Programme National de mise à niveau environnementale des écoles rurales 2121Plan de Protection Durable de lPlan de Protection Durable de l''Environnement Environnement Projets INDH et leurs objectifs de réduction de la pauvreté et d'amélioration du niveau de vie permettant de limiter la pression sur les ressources naturelles Plan Maroc Vert et son objectif de protection et conservation des ressources naturelles Stratégie Halieutis pour la pêche maritime et ses objectifs de protection de la biodiversité marine
Plan Emergence pour l'industrie
Vision 2010 du Tourisme
Programme d'aménagement d'espaces récréatifs dans les forêts 2222Stratégies, Plans et Programmes de la MANEStratégies, Plans et Programmes de la MANEPlan de Protection Durable de l
Plan de Protection Durable de l''Environnement Environnement Programme National de protection et de valorisation de la biodiversité Plan Directeur d'Aménagement et de Gestion des Aires ProtégéesPlan Directeur de Reboisement
Plan Directeur de Lutte Contre les Incendies de Forêts Programme National de Lutte contre la Désertification Stratégie énergétique et programmes : programme national d'efficacité énergétique,Plan Solaire Marocain
2323Stratégies, Plans et Programmes de la MANEStratégies, Plans et Programmes de la MANEPlan de Protection Durable de l
Plan de Protection Durable de l''Environnement Environnement StratStratéégie Nationale de lgie Nationale de l''EnvironnementEnvironnement 2424StratStratéégie Nationale de Dgie Nationale de Dééveloppement Durableveloppement Durable 2525
Economie
Développement
EquitableDéveloppement
Viable
Environnement
Développement
Vivable
Social
Durable
Stratégies
économiques
StratégiesSociales
MANE-SNE
2626•Etudes d'impacts généralisées à tous les projets •Guides méthodologiques associés MANE SNE SNDD •Etudes d'impacts généralisées à tous les programmes sectoriels •Evaluation environnementales stratégiques •Renforcement du contrôle des projets ayant eu l'acceptabilité environnementale •Généralisation des évaluations environnementales stratégiques aux stratégies et programmes politiques
EXEMPLE DE MESURES PROGRESSIVES POUR LES ÉTUDES D'IMPACTSEXEMPLE DE MESURES PROGRESSIVES POUR LES ÉTUDES D'IMPACTS
Plan de Protection Durable de lPlan de Protection Durable de l''Environnement Environnement •Mesures d'efficacité énergétique (distribution de lampes à basse consommation, optimisation de l'éclairage public) MANE SNE SNDD •Production d'énergie solaire de puissance de2000 MW •Mesures d'efficacité énergétique (labellisation écologique des appareils domestiques, mesures dans les bâtiments, etc...) •Production de 42% d'énergie renouvelable en 2020, dont 14% du solaire, 14% d'éolien et 14% d'hydraulique 2727EXEMPLE DE MESURES PROGRESSIVES DANS LE DOMAINE DE L'ENERGIEEXEMPLE DE MESURES PROGRESSIVES DANS LE DOMAINE DE L'ENERGIE
Plan de Protection Durable de lPlan de Protection Durable de l''Environnement Environnement •La conversion à l'irrigation localisée de 30.000 ha. •La valorisation de l'eau d'irrigation et le choix des cultures moins exigeantes en eau. •La mobilisation des eaux de surface par la réalisation de 22 petits barrages et lacs collinaires. •Recharge artificielle des nappes •Le renforcement des activités de contrôle et de police de l'eau. •La caractérisation des exploitationsagricoles. •Le contrat de nappe : outil de GIRE permettant d'impliquer tous les acteurs concernés. •Le développement de la recherche scientifique •Equilibre entre l'offre et la demande MANE SNE SNDD 2828EXEMPLE DE MESURES PROGRESSIVES EN MATIERE D'ÉCONOMIE D'EAU DANS LE BASSIN SMDEXEMPLE DE MESURES PROGRESSIVES EN MATIERE D'ÉCONOMIE
D'EAU DANS LE BASSIN SMD
Plan de Protection Durable de lPlan de Protection Durable de l''Environnement Environnement •La conversion à l'irrigation localisée de 30.000 ha. •La valorisation de l'eau d'irrigation et le choix des cultures moins exigeantes en eau. •La mobilisation des eaux de surface par la réalisation de 22 petits barrages et lacs collinaires. •Recharge artificielle des nappes •Le renforcement des activités de contrôle et de police de l'eau. •La caractérisation des exploitationsagricoles. •Le contrat de nappe : outil de GIRE permettant d'impliquer tous les acteurs concernés. •Le développement de la recherche scientifique •Equilibre entre l'offre et la demande MANE SNE SNDD 2929EXEMPLE DE MESURES PROGRESSIVES EN MATIERE D'ÉCONOMIE D'EAU DANS LE BASSIN SMDEXEMPLE DE MESURES PROGRESSIVES EN MATIERE D'ÉCONOMIE