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07/02/06
1
RESOPHARMA
NNoorrmmeess dd''éécchhaannggeess
dd ii nn ff oo rr mm aa tt ii oo nn ss ee nn tt rr ee ll aa MM uu tt uu ee ll ll ee e e tt ll ee ss CC oo nn cc ee nn tt rr aa tt ee uu rr ss T T ee cc hh nn ii qq uu ee ss
NORMES - M
615M - OPT
RM - OPT
RESOPHARMA - 1, rue de la Torpédo - 93285 ST DENIS CEDEX - Internet : www.resopharma.fr Tél : 01 48 13 71 60 - Fax : 01 48 13 71 69 - Email : admin@resopharma.fr
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FICHE TECHNIQUE
RESOPHARMA
Résopharma est un service de télétransmission qui accélère et améliore le règlement des
factures tiers payant des professionnels de santé.
Son rôle est double :
1 - Collecter l'information auprès des professionnels de santé en un seul flux et la distribuer
vers les caisses primaires, les mutuelles et les assurances. Les règlements s'effectuent par chacun des débiteurs sur le compte bancaire individuel du professionnel de santé.
2 - Collecter les retours des informations de règlement auprès de chaque organisme de
protection sociale et les transmettre en un seul flux vers chaque professionnel de santé.
LA MUTUELLE
Pour communiquer avec Résopharma la mutuelle doit utiliser les outil techniques suivants : - La norme applicative pour les flux " aller » - Résopharma vers Mutuelle. - La norme applicative RM pour les flux " retour » - Mutuelle vers Résopharma - Le protocole de communication PeSIT HS - Une liaison X25 avec abonnement Transpac - Résopharma accepte également des échanges par messagerie SMTP, sur demande de la Mutuelle.
LA LIAISON
La communication est quotidienne. Elle s'effectue la nuit entre 0 heure et 6 heures. Dans cette plage horaire Transpac offre une réduction de tarif de 70%. Le coût de la transmission est à la charge de la mutuelle.
Deux solutions de transferts sont possibles :
- Soit la mutuelle prend l'initiative de la connexion, elle recueille à Résopharma le fichier qui lui est destiné et dépose les informations retour des traitements précédents.
- Soit Résopharma est l'émetteur, il transmet les " flux aller » et récupère les " flux
retour ». Dans ce cas la mutuelle doit accepter le PCV.
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3
NORMES " M »
MUTUELLE
Normes d'échanges d'informations
entre la Mutuelle et les Concentrateurs Techniques
Sommaire
1 - L'organisation des envois Pages 4
2 - - OPT Pages 6
3 - RM - OPT Pages 17
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ORGANISATION DES ENVOIS
1 FICHIER correspond à un envoi.
Il y a un fichier par destinataire, (le centre informatique de la mutuelle)
Un fichier comprend plusieurs lots.
Chaque fichier comprend un enregistrement
d'initialisation au début et un enregistrement de totalisation à la fin. N LOTS 1 lot est un ensemble de factures concernant un opticien
Chaque lot comporte au moins un enregistrement de
début N FACTURES Une " facture aller » correspond à une facture émise par un opticien vers un débiteur Une " facture retour » correspond à l'information de liquidation traitée par le débiteur pour un opticien Cette organisation des envois est caractérisée par un ensemble d'enregistrements physique de types différents...
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PRESENTATION DE L'INFORMATION
REGLES GENERALES
La présentation de l'information implique le respect de quelques règles générales :
1 - les zones doivent être définies en caractères :
alphanumériques, sans caractères spéciaux (apostrophes, virgules, ...) numériques
2 - les zones alphanumériques sont cadrées à gauche et sont
complétées à droite par des blancs ; les zones numériques sont cadrées à droite et sont complétées à gauche par des zéros.
3 - les zones facultatives (voire obligatoires), non renseignées, doivent être :
pour les zones alphanumériques : à blanc (espace) pour les zones numériques : à 0 (zéro)
4 - les dates doivent être fournies sous forme AAMMJJ
5 - les prix unitaires doivent être indiqués en centimes.
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6
LLAA NNOORRMMEE AALLLLEERR
661155 MM -- OOPPTT
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NORME 615 M-OPT
Concentrateurs Techniques vers Mutuelle
LES TYPES D'ENREGISTREMENT
615 M-OPT
TYPE D'ENREGISTREMENT Présence CARACTERISTIQUES
0 O Début de fichier (unique)
Initialisation de l'envoi.
Référence de l'expéditeur, du destinataire et caractéristiques du fichier
1 O Lot (unique par lot)
Identification de l'opticien
2 O Facture (unique par facture)
Identification de l'assuré et du bénéficiaire
Informations concernant l'ensemble de la facture
4 O Ligne facture
Relative aux actes et prestations à régler à l'opticien
Une ligne par prestation facturée
5 O Fin de facture (unique par facture)
Totalisations de la facture.
6 O Fin d'un lot (unique par lot)
Totalisations du lot.
9 O Fin de fichier (unique)
Totalisation de l'envoi
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NORME 615 M-OPT
Concentrateurs Techniques vers Mutuelle
ENREGISTREMENT DE TYPE 0
Références de l'expéditeur, du destinataire, et caractéristiques de l'envoi
INFORMATIONS POSITION LONGUEUR P VALEURS
A N
1 Type d'enregistrement 1 - 3 3 O = 000 Début de fichier
2 Type d'émetteur 4 - 5 2 O Code identifiant l'émetteur du fichier :
en l'occurrence le concentrateur : valeur du code = SI
3 N° d'émetteur 6 - 19 14 O
N° National d'identification de l'organisme émetteur du fichier : en l'occurrence le numéro du concentrateur lequel sera précisé lors de la première connexion.
4 Programme émetteur 20 - 25 6 F Identifiant du programme informatique ayant créé le
fichier = RESOPH
5 Type de destinataire 26 - 27 2 O Code identifiant le destinataire du fichier ;
valeur du code = NR
6 N° de destinataire
28 - 41
14 O Code d'identification du destinataire du fichier :
N° d'identification du point d'accès, attribué par la mutuelle.
7 Programme destinataire 42 - 47 6 O = TPSMUT pour les traitements
8 Application 48 - 49 2 O = RG
9 Nom du fichier
50 - 55 6 O Nom du fichier transmis, attribué par l'émetteur,
alphabétique ou numérique, sans caractère spécial. Cette information doit impérativement différer d'un fichier à l'autre
10 Date de création du fichier 56 - 61 6 O AAMMJJ
11 Type de Norme utilisée 62 - 65 4 O Valeur = FR (Fournisseurs)
12 Version de norme 66 - 67 2 O Pour la MUTUELLE valeur = M
13 Compactage 68 1 O zéro 0 non compactées
1 pour compactées
14 Cryptage des données 69 1 O Zéro 0 pour non cryptées
1 pour cryptées
15 Filler 70 - 82 13 O Blanc
16 Longueur d'enregistrement 83 - 85 3 O Valeur 128 : si les données sont non compactées
128 à 488 : si les données sont compactées
17 Mot de passe 86 - 91 6
O Nom du fichier après substitution à l'aide d'une table de transcodification définie en accord avec les parties
18 Zone de message 92 - 128 37
F Zone de communication permet à l'expéditeur de communiquer un message, elle est alphanumérique et ne doit pas comporter de caractères spéciaux.
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NORME 615 M-OPT
Concentrateurs Techniques vers Mutuelle
ENREGISTREMENT DE TYPE 1
En-tête de l'ensemble des factures transmises par un opticien à un organisme complémentaire
INFORMATIONS
POSITION LONGUEUR P VALEURS
A N
1 Type d'enregistrement 1 1 O = 1 Début de lot
2 N° partenaire de santé + clé 2 - 10 9 O N° national attribué par les caisses pour identifier
l'opticien ; clé à contrôler
3 Identification du centre de
traitement informatique du professionnel de santé 11 - 16 6 O En l'occurrence le numéro du concentrateur
4 N° code de l'organisme
gestionnaire du RO 17 - 19 3 O Si RC seul : ce code est à zéro Si RO : N° de code de l'organisme gestionnaire du RO auquel est adressé le lot des factures, à relever sur la CAS
5 N° de Lot 20 - 22 3 O Il caractérise l'ensemble des factures transmises
par un opticien C'est un numéro chronologique par opticien et pa r destinataire..
6 Filler 23 - 29 7 O A blanc
7 Nom ou raison sociale 30 - 69 40 O Nom ou raison sociale du partenaire de santé
8 Version de norme utilisée 70 1 O Valeur = M
9 N° mutuelle 71 - 78 8 O Code Préfectoral National
10 Code grand régime (RO) 79 - 80 2 O Si RC seul : Ce code est à zéro
Si RO : voir codification
11 Code centre de paiement (RO) 81 - 83 3 O Si RC seul : Ce code est à zéro
Si RO pris sur la CAS
12 Référence du fichier origine 84 - 89 6 O A l'usage des concentrateurs
13 Unité monétaire 90 1 O Unité monétaire utilisée pour la facturation du lot :
Blanc pour le Franc.
U pour Euro
14 Filler 91 - 128 38 F Blanc
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NORME 615 M-OPT
Concentrateurs Techniques vers Mutuelle
ENREGISTREMENT DE TYPE 2
Début de Facture : En-tête de chaque facture
INFORMATIONS POSITION LONGUEUR P VALEURS
A N
1 Type d'enregistrement 1 1 O = 2 Début de facture
2 N° partenaire de santé+
clé 2 - 10 9 O Idem type 1
3 Zone d'extension 11 1 O A zéro obligatoirement
4 N° matricule de l'assuré
+ clé ou N° Adhérent 12 - 26 15 O N° INSEE pris sur la cas ou N° Adhérent pris sur la carte d'adhérent.
5 Rang du bénéficiaire 27 - 29 3 F Pris sur la CAS.
6 N° de facture 30 - 38 9 O N° attribué par le partenaire de santé
7 Nature d'opération 39 1 O Voir codification . valeur1
8 N° de lot 40 -42 3 O Idem type 1
9 Filler 43 - 48 6 Blanc
10 Code Grand Régime
(RO) 49 - 50 2 O Si RO : idem type 1
11 Code de caisse
gestionnaire 51 - 53 3 O Si RO : idem type 1
12 Code centre de paiement
RO 54 - 57 4 O Si RO : idem type 1
13 Origine des droits ou de
facturation 58 1 O Voir codification
14 Filler 59 - 76 18 Blanc
15 Nature d'assurance 77 - 78 2 O 10 = maladie
13 = maladie régime Alsace Moselle
30 = maternité
41 = accident du travail
42 = Maladie professionnelle
43 = accident du trajet
16 Justification
d'exonération 79 1 O Précise et justifie l'exonération du ticket modérateur appliquée aux soins facturés
17 Quantième de facturation80 - 82 3 O Quantième du jour de facturation chez le
professionnel de santé
18 Filler 83 - 85 3 O Blanc
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NORME 615 M-OPT
Concentrateurs Techniques vers Mutuelle
ENREGISTREMENT DE TYPE 2 ( suite )
Début de Facture : En-tête de chaque facture
INFORMATIONS POSITION LONGUEUR P VALEURS
A N
19 N° d'accident du travail 86 - 94 9 O Lorsque le code nature d'assurance est égal à 41 42 43
(AT) indiquer le N° de l'AT pris sur la prise en charge
A zéro dans les autre cas
20 Filler 95 1 O Blanc
21 Date naissance bénéficiaire 96 - 101 6 O A prendre sur la carte d'assuré social. AAMMJJ
22 Rang de naissance 102 1 F Utile dans le cas de jumeaux
23 Filler 103 - 104 2 A blanc
24 N° d'adhérent 105 - 112 8 F
25 Incident de télé mise à jour 113 - 114 2 F 01 = DV
Blanc = RAS
26 Mode de règlement 115 - 116 2 O 05 = règlement au partenaire de santé (tiers payant)
00 = règlement à l'assuré (hors tiers payant)
27 Zone mutuelle 117 - 128 12 O Code préfectoral de la mutuelle complémentaire
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NORME 615 M-OPT
Concentrateurs Techniques vers Mutuelle
ENREGISTREMENT DE TYPE 4
Ligne de facture
INFORMATIONS POSITION
LONGUEUR P VALEURS
A N
1 Type d'enregistrement 1 1 O = 4 Ligne de facture
2 N° partenaire de santé + clé 2 - 10 9 O Idem type 1
3 Zone d'extension 11 1 O Idem type 2
4 N° matricule de l'assuré + clé
ou N° d'Adhérent 12 - 24 15 O Idem type 2
5 Rang du bénéficiaire 27 - 29 3 F Idem type 2
6 N° de facture 30 - 38 9 O Idem type 2
7 Filler 39 - 43 5 O Blanc
8 N° prescripteur + clé 44 - 52 9 O N° d'identification du praticien ou
établissement
prescripteur clé à contrôler
9 Filler 53 - 69 17 O Blanc
10 Date des soins 70 - 75 6 O Date de la prescription
11 Code Acte 76 - 80 4+1 O Voir codification en annexe
12 Quantité 81 - 82 2 O quantité = 1
13 Filler 83 1 O Blanc
14 Coefficient 84 - 88 3 + 2 F 100
15 Dénombrement 89 - 90 2 F quantité = 1
16 Prix unitaire 91 - 97 5 + 2 O Total des montants du TIPS
17 Montant facturé 98 - 104 5 + 2 O Montant total de la dépense après remise
18 Taux de la participation de la CPAM 105 - 107 3 O Taux applicable à la prestation
19 Montant remboursable par la caisse 108 - 114 5 + 2 O Résultat de l'opération :
Montant facturé x Taux de participation
20 Montant payé par l'assuré 115 - 121 5 + 2 O Somme réellement payée par l'assuré
21 Montant remboursable par
l'organisme complémentaire 122 - 128 5 + 2 O Montant remboursable par l'organisme complémentaire
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NORME 615 M-OPT
Concentrateurs Techniques vers Mutuelle
ENREGISTREMENT DE TYPE 5
Total facture
INFORMATIONS POSITION
LONGUEUR P VALEURS
A N
1 Type d'enregistrement 1 1 O = 5 : Total facture
2 N° partenaire de santé + clé 2 - 10 9 O Idem type 2
3 Zone d'extension 11 1 O Idem type 2
4 N° matricule de l'assuré +
clé 12 - 26 15 O Idem type 2
5 Rang du bénéficiaire 27 - 29 3 F Idem type 2
6 N° de facture 30 - 38 9 O Idem type 2
7 Nombre de lignes 39 - 41 3 O Nombre d'enregistrement de type 4
8 Numéro de prise en charge 42 - 57 16 F Numéro d'accord de prise en charge attribué par le
RC
9 Total facturé 58 - 65 6 + 2 O Indiquer le total des montants facturés dans les
enregistrements de type 4
10 Total remboursable par la
caisse 66 - 73 6 + 2 O somme des montants remboursables par la caisse des enregistrements de type 4
11 Total part assuré 74 - 81 6 + 2 O Total montants payés par l'assuré
12 Total remboursable par
l'organisme complémentaire 82 - 89 6 + 2 F Somme des montants remboursables par l'organisme complémentaire, indiquée sur les enregistrements de type 4
13 Nom de l'assuré 90 - 114 25 F Nom de l'assuré
14 Filler 115 - 126 12 O Blanc
15 Incident de facturation 127 - 128 2 F 01 = carte bloquée
Blanc = RAS
L'ensemble des montants du type 5 sont
exprimés en francs ou en Euro suivant la codification utilisée en type 1
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NORME 615 M-OPT
Concentrateurs Techniques vers Mutuelle
ENREGISTREMENT DE TYPE 6
Fin de lot
INFORMATIONS POSITION
LONGUEUR P VALEURS
A N
1 Type d'enregistrement 1 1 O = 6 Fin de lot
2 N° partenaire de santé + clé 2 - 10 9 O Idem type 1
3 Nombre de factures 11 - 13 3 O Nombre d'enregistrements de type 2, transmis sous
le même N° de lot (même opticien, même destinataire)
4 Nombre de lignes 14 - 17 4 O Nombre d'enregistrements de type 4 pour
l'ensemble des factures transmises sous le même
N° de lot
5 Filler 18 - 128 111 O Blanc
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NORME 615 M-OPT
Concentrateurs Techniques vers Mutuelle
ENREGISTREMENT DE TYPE 9
Fin du fichier
INFORMATIONS POSITION
LONGUEUR P CONSIGNES
A N
1 Type d'enregistrement 1 - 3 3 O = 999 Fin de fichier
2 Type émetteur 4 - 5 2 O Identique au type 0
3 Numéro émetteur 6 - 19 14 O Identique au type 0
4 Programme émetteur 20 - 25 6 O Identique au type 0
5 Type de destinataire 26 - 27 2 O Identique au type 0
6 N° de destinataire 28 - 41 14 O Identique au type 0
7 Programme destinataire 42 - 47 6 O Identique au type 0
8 Application 48 - 49 2 O Identique au type 0
9 Identification du fichier 50 - 55 6 O Identique au type 0
10 Volume du fichier 56 - 63 8 O Totalisation de l'envoi : Nombre total
d'enregistrements transmis (types 0 à 9 compris)
11 Filler 64 - 82 19 O Blanc
12 Nombre de lots 83 - 85 3 O Nombre total de lots contenus dans le fichier
13 Filler 86 - 128 43 O Blanc
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LLAA NNOORRMMEE RREETTOOUURR
RRMM--OOPPTT
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NORME RM-OPT
Mutuelle vers Concentrateurs Techniques
LES TYPES D'ENREGISTREMENT
RM-OPT
quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32
[PDF] Normes-M-OPT - Resopharma