[PDF] Guide à lusage du directeur décole - Académie dAmiens PDF guide_a_l_usage_du_directeur_d_ecole_1

Le registre de sécurité, prévu à l'article R 123-51 du Code de la construction et dans le cas de 2 écoles et du service de restauration communale, L e directeur d'école établit une demande écrite au maire de la commune et en fait le Préfet le met en demeure d'agir puis il se substitue à lui en agissant au nom de la

identifier les personnes que vous autorisez à venir chercher l'élève à l'école, q savoir à quelle adresse peut vous être envoyé un courrier postal ou électronique concernant Nom de famille : Lieu de naissance (commune et département) : (pour déterminer le code correspondant à votre situation, voir la liste page 3)

[PDF] Fiche de renseignements individuelle

savoir à quelle adresse peut vous être envoyé un courrier postal ou électronique concernant la scolarité de prévue à l'article L 131-1 du code de l'éducation pour les enfants dont la département du siège de l'école, le maire de la commune de résidence de l'élève et les agents municipaux chargés Nom de famille :

[PDF] éduSCOL - mediaeduscoleducationfr - Ministère de lÉducation

Guide pratique pour la direction de l'école primaire – 3-Les élèves – Inscription et admission des Chaque année le maire dresse la liste des enfants de sa commune soumis à l'obligation scolaire et Article R 131-3 du code de l' éducation

[PDF] Vade-mecum du directeur décole - Ministère de lÉducation nationale

commune et au directeur d'école pour leur admission dans cette école 1 - Les enfants scolaire (articles L 131-6 et R 131-3 du code de l'éducation) qui est mise à jour le premier Nom et adresse des parents ou du représentant légal :

[PDF] Lévolution du réseau des écoles primaires - Vie publique

de plus de vingt classes, les écoles des communes rurales que celles des métropoles dans la partie du code de l'éducation qui traite de la répartition des un texte adressé aux préfets concernant le schéma départemental des demeurent extrêmement attachés à l'école communale, mais qui ne sont pas hostiles à une