[PDF] [PDF] INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR - CDG13

1 jan 2016 · INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE) www cdg13 com ESJ Fiche Thématique MAJ 2017



Previous PDF Next PDF





[PDF] INDEMNITES COMPLEMENTAIRES POUR ELECTIONS - Rouenfr

INDEMNITES COMPLEMENTAIRES POUR ELECTIONS Annexe à la délibération du 1er avril 2019 I Les bénéficiaires Les agents titulaires, stagiaires et non 



[PDF] Fiche pratique n°7 Lindemnité forfaitaire complémentaire pour

le versement d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS); • le versement d'une indemnité forfaitaire complémentaire pour élections pour les 



[PDF] lindemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections - Maison des

- Soit l'agent « récupère » le temps de travail effectué ; - Soit il perçoit des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) pour les agents éligibles à 



[PDF] Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections

Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections Rubrique 6440 pouvoir ouvrir droit aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)



[PDF] Notice explicative - CDG33

l'indemnisation des heures supplémentaires effectuées par les agents qui participent à l'organisation et la tenue d'élections, indépendamment de leurs 



[PDF] Elections présidentielles, législatives, régionales - Le Cdg59

L'INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (I F C E ) L'agent perçoit des indemnités horaires pour travaux supplémentaires 



[PDF] INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR - CDG13

1 jan 2016 · INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE) www cdg13 com ESJ Fiche Thématique MAJ 2017



[PDF] INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR - CDG13

INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE) Arrêté du 27 février 1962 relatif aux indemnités forfaitaires pour travaux 

[PDF] Indicateur n 13 : Évolution des dépenses et des effectifs de personnel des établissements de santé

[PDF] Infirmière spécialiste clinique aux HUG : quelle vision en 2020?

[PDF] info Promenons-nous dans la ville maintenant que l appli est là NOUVELLE APPLI MOBILE :

[PDF] INFOECO77 Portail de l information économique en Seine-et-Marne

[PDF] Infogéo68 : Guide utilisateur

[PDF] INFORM CONSEILLE, ACCOMPAGNE. Le Fongecif Franche-Comté. Un 1 er accueil de proximité. Une information générale et individualisée

[PDF] information culturelles et

[PDF] information Les étudiants Forte croissance des effectifs en filière littéraire, stagnation en filière scientifique

[PDF] INFORMATION POUR LE SUIVI DE VOTRE GROSSESSE SERVICE DE GYNECOLOGIE-OBSTETRIQUE. Consultations : 01 34 06 61 80 Fax : 01 34 06 61 85

[PDF] Information presse Le 6 octobre 2008

[PDF] Informations aux clients et Conditions générales d assurances (CGA) Assurance de garantie locative pour les baux à usage d habitation

[PDF] Informations Européennes normalisées en matière de Crédit de Titres

[PDF] INFORMATIONS GRIPPE A(H1N1) 10 AOUT 2009. 1 LA GRIPPE A (H1N1) : ELEMENTS ESSENTIELS (sources OMS et GROG)

[PDF] INFORMATIONS IMPORTANTES A LIRE ATTENTIVEMENT. La personne sollicitant une entrée en EHPAD doit adresser un dossier aux établissements de son choix.

[PDF] Informations pratiques