[PDF] [PDF] ACCORD SUR LORGANISATION ET LA DUREE DU TEMPS DE

les astreintes, le forfait-jours, les jours de réduction de temps de travail (



Previous PDF Next PDF





[PDF] ACCORD DE LA BRANCHE ACCORD DE LA BRANCHE AIDE A

29 mar 2002 · de plus en plus diversifié, de services à domicile ou de proximité L'intervention à d'aide à la vie quotidienne et à l'éducation des enfants participe à la gestion de l'emploi du temps du ou des responsables l'accord de branche étendu du 6 juillet 2000 relatif à l'aménagement et la réduction du temps 



[PDF] Convention Aide à Domicile - CFE-CGC Santé-Social

accord de la branche aide à domicile relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail signé le 6 juillet 2000 à l'exception de ses articles 2, 5, 6 2 1 et 6 2 2 ; - accord Assure l'animation et le management du personnel fédéral



[PDF] CONVENTION COLLECTIVE DE LA - FNAS-FO

Soc , 18 juillet 2000, no 98-42949) et que, d'autre temps d'astreinte ; enfin, que l'article L 3132-12 du code du travail dispose que certains l'avenant no 2011/2 du 12 juillet 2011 à la convention collective nationale susvisée accord de la branche aide à domicile relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de



[PDF] AVENANT N°34 A LA CONVENTION - Synep CFE-CGC

Accord de branche du 16 mai 2000 : la réduction du temps de travail ; o Avenant n° Avenant n° 1 du 2 juillet 2007 à l'accord du 4 décembre 2006 relatif à correcteurs qui travaillent à leur domicile dans la classification de la convention collective Met en œuvre la politique de management et de gestion des ressources



[PDF] 2019 & - AFB

3 juil 2019 · CONVENTION COLLECTIVE DU 10 JANVIER 2000 22 à 24 de branche hors ancienneté avenant du 12 novembre 2001 à l'accord du 29 mai 2001 relatif à l' aménagement et à la réduction du temps de travail conclu dans le La présente convention s'applique aux travailleurs à domicile, sous réserve



[PDF] Rapport - Handipole

19 juil 2009 · PANORAMA DES CONVENTIONS COLLECTIVES DE BRANCHE ET DE du travail et l'accord du 2 juillet 2008 sur le stress au travail tion des accords sur la réduction du temps de travail signés entre 1998 aide à domicile (Bretagne, bassin de Morlaix, Morbihan), nagement du temps partiel” V 3 5 



[PDF] Partie 2 - La Négociation OK - Ministère du Travail

25 mai 2007 · CFTC et CFE-CGC) un protocole d'accord relatif au retour à l'emploi et Un second texte a été signé le 5 juillet 2006, l'accord d'application nº 23, pris pour nagement du temps de travail de 2000-2001 ; en effet, malgré les concernés de la branche de l'aide à domicile et ce conformément aux



[PDF] ACCORD SUR LORGANISATION ET LA DUREE DU TEMPS DE

les astreintes, le forfait-jours, les jours de réduction de temps de travail (



[PDF] Quelle reconnaissance conventionnelle des diplômes dans les

l'exploitation et l'analyse d'accords de branche et d'entreprise portant sur les Les années 2000 : le lien diplôme-classifications à l'épreuve de nouvelles évolutions l'éducation permanente, loi n°71-576 du 16 juillet 1971 relative à nouveau pour le salarié : celui de se former sur le temps de travail, Aide à domicile

[PDF] Présentation de CERISE Pro

[PDF] BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL GESTION ADMINISTRATION

[PDF] Management Interculturel

[PDF] Adresse postale : La Citadelle Quartier des 3 Parallèles Avenue du mémorial des fusillés

[PDF] Grenelle de l Environnement. Rapport du Comité Opérationnel n 12 «Gestion intégrée de la mer et du littoral»

[PDF] BACCALAUREAT PROFESSIONNEL GESTION-ADMINISTRATION COMPTE RENDU D'EVALUATION DE LA PERIODE DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL

[PDF] Profil des nouveaux bacheliers entrant dans les principales filières du supérieur Évolution 2000-2008

[PDF] Baccalauréat Professionnel

[PDF] Un coup de pouce pour s installer...

[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique n 37 du 23 août 2013. PARTIE TEMPORAIRE Marine nationale. Texte n 6

[PDF] COMMUNIQUE DE PRESSE 11 janvier 2010 (embargo > 11.01.10 9h00) APPEL A UN SOUTIEN DE LA PROPOSITION DE LOI SUR LES SSIG

[PDF] TROUBLES PSYCHOLOGIQUES

[PDF] APRES LA 3e. CIO de Fontainebleau

[PDF] EQUIPEMENT MEDICAL DES REFUGES DE MONTAGNE GARDES DE FRANCE ET FORMATION AUX PREMIERS SECOURS DE LEUR GARDIEN : UNE ETUDE NATIONALE DESCRIPTIVE

[PDF] Un coup de pouce pour s installer...