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ROYAUME DU MAROC

PREMIER MINISTRE

AGENCE POUR LA PROMOTION ET

LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

ET SOCIAL DES PREFECTURES ET

PROVINCES DU NORD DU ROYAUME

MINISTERE DE

L'INTERIEUR

WILAYA DE TETOUAN

Marché n° DCT/AMENAG-TERRAIN SPORT NAKKAT

/PDU/TET/ 13-11

CAHIER DES PRSECRIPTIONS SPECIALES

Lancé en application des articles 16, 17, 18, 19 et 20 du décret n° 2.06.388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat.

TERRAINS

DE SPORT SIS A TETOUAN

LOT UNIQUE

Programme de Développement Urbain de

Tétouan

17, 18, 19 et 20 du Décret n° 2.06.388 du 16 Moharrem 1428 (05 février 2007) fixant les

dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion. ENTRE

Provinces du Nord du Royaume, représentée par son Directeur Général assurant le rôle du

" », désigné ci après par " » ou " » , représenté par son Directeur Général assurant le rôle du " », désigné dans ce qui suit par " ué ». ET

Monsieur

Agissant au nom et pour le compte de

Inscrit au registre de commerce de

Sous le n°

Affilié à la C.N.S.S. sous le n°

Titulaire du compte bancaire n°

et faisant élection de domicile à Désigné ci-après par le terme " entrepreneur» part

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

VES ET GENERALES

Article 1: Objet du marché.

Le présent cahier des prescriptions spéciales a pour objet les travaux de définir : - Les conditions selon lesquelles ces travaux devront être réalisés - Les prix et modalités de règlement de ces travaux Article 2 : Mode et Procédure de Passation du marché ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion

Le présent marché est lancé au métré en Lot Unique et consiste en la réalisation des travaux

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