[PDF] LÉTAT CIVIL PARISIEN AUX ARCHIVES DE PARIS PDF fiche-etat-civil

En matière d'état civil enregistré dans les 20 arrondissements de Paris, les Archives de Paris conservent et mettent à Mairie du 13e arrondissement 1 place

[PDF] Pièces annexes détat civil 3e, 4e, 5e, 9e, 10e - Archives de Paris

2168W 1 à 207, pièces annexes d'état civil relatives aux mariages - 4e, 10e, 11e, 13e, 18e, 19e, 20e arrondissements (1938-1951) ; pièces annexes d'état civil

[PDF] Guide des recherches sur lhistoire des familles - Salle des

généalogiques comme l'état civil, les fonds notariaux, les recensements de Jusqu'à la fin de 2012, les Archives nationales se déployaient sur deux sites : à Paris Loi du 13 fructidor an VI [30 août 1798] relative à la célébration des décadis

[PDF] État civil - Archives départementales de la Seine-Saint-Denis

Des copies des registres d'état civil de 1792 à 1859 ont été établies à Enregistrement de Paris et de l'ancien département de la Seine 1mi EC 01/ 13 et 14

[PDF] Sur les traces de vos ancêtres à Paris

Site des Archives de Paris (description très détaillée des ressources disponibles) dans le 14e, et de Maison-Blanche, dans le 13e) - Issy (quartier de Javel dans le 15e) - Ivry (13e) Registres paroissiaux et registres de l'état civil parisiens

[PDF] ETAT CIVIL - Ville de boulogne-billancourt

3 oct 2012 · Les archives antérieures à 1982, telles que les registres d'état civil 5MI/ BOU_13 : D 1807 -1849 (com ) 2 Dans une circulaire issue de la Préfecture de Police de Paris du 1er juillet 1857, le sénateur M Pietri veille à

[PDF] Létat civil - GISTI

nationalité étrangère, soit pourvue d'un état civil » (CA Paris, 2 avril 1998 1re civ , 14 juin 1983, n° 82-13 247), « l'acte d'état civil est un écrit dans lequel l' Les consulats gardent dans leurs archives l'autre exemplaire du registre, ainsi que

[PDF] REPERTOIRE NUMÉRIQUE des ARCHIVES - Ville dAubagne

Rhône, Tome XV, Paris, Marseille, 1933, pp 1-13 de l'Etat civil : registre 1950- 1952 72 Extraits d'actes d'états civils envoyés par d'autres communes :

[PDF] Instruction générale relative à létat civil - Insee

août 1962 pose de nouvelles règles s'agissant des actes de l'état civil, 5-1 A Paris, Marseille et Lyon, la loi no 82-1169 du 31 décembre 1982 dont les des Sceaux à la question écrite no 23921 du 13 février 1995, J O du 27 mars 1995 p communication des archives publiques, les registres de l'état civil de moins de

[PDF] etat civil paris 14 acte de naissance

[PDF] etat civil reconstitué paris

[PDF] etat civil ville de paris acte de naissance

[PDF] eth login

[PDF] eth zurich acceptance rate

[PDF] eth zurich email login

[PDF] eth zurich english courses

[PDF] ethiopian airlines check in time

[PDF] ethiopian airlines fleet size

[PDF] ethyl acetate retention time hplc

[PDF] etude de l'échantillonnage d'un signal

[PDF] étude france stratégie rse

[PDF] etudes en france usa

[PDF] études secondaires france définition

[PDF] etudiant etranger en france heures de travail

[PDF] [PDF] LÉTAT CIVIL PARISIEN AUX ARCHIVES DE PARIS