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informatique et industriel, notamment parce que ce type de contrat permet d' inclure des Afin d'être considéré comme rentable, un investissement doit rapporter plus qu'il ne coûte Amortissement linéaire dans le but de simplifier les calculs

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d'évaluation de la rentabilité des investissements à savoir les critères Pour simplifier les calculs, on suppose ici, comme pour le premier projet, que les flux de Vont entrer dans ce champ la majeure partie des projets industriels, par 

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Préparé pour:

Unité chargée

de l'évaluation

DG Politique régionale

Commission européenne

Guidedel'analyse coûts-avantages

des projets d'investissement (Fonds structurels -

FEDER,

Fonds de cohésion

et ISPA) 2003
2

Acronymes

ACAAnalyse des coûts et avantages

AIEAnalyse d'impact environnemental

A/CAvantages/coûts

BEIBanque européenne d'investissement

FCFonds de cohésion

fcFacteur de conversion

FCSFacteur de conversion standard

FEDERFonds européen de développement

régional

FSFonds structurels

ISPAInstrument structurel de pré-

adhésion

PPPPrincipe du pollueur-payeur

SIAEService intégré d'approvisionnement

en eauTIRETaux (interne) de rendement

économique

TIRFTaux (interne) de rendement

financier

TIRF/CTaux (interne) de rendement

financier calculé sur le coût d'investissement

TIRF/KTaux (interne) de rendement

financier calculé sur les fonds propres

TVATaxe à la valeur ajoutée

VANEValeur actuelle nette économique

VANFValeur actuelle nette financièreDans le cadre du programme d'études et d'assistance technique dans le domaine des politiques

régionales mises en oeuvre par la Commission,une équipe a été chargée de préparer une nou-

velle édition du précédent Guide de l'analyse coûts-avantages des grands projets,publié en 1997.

Cette équipe, coordonnée par le professeur Massimo Florio, était composée de Ugo Finzi, Mario Genco (analyse des risques, distribution et traitement de l'eau), François Levarlet (ges- tion des déchets), Silvia Maffii (transports), Alessandra Tracogna (coordination du texte du chapitre trois,annexe sur le taux d'actualisation et bibliographie) et de Silvia Vignetti (coordi- nation du texte).

Guidedel'analyse coûts-avantages

des projets d'investissement

Acronymes2

Table des matières4

Avant-propos6

Grandes lignes de la nouvelle édition

du guide 7

Chapitre 1 : Évaluation des projets

dans le cadre des Fonds structurels, du Fonds de cohésion et de l'ISPA 10

Vue d'ensemble 10

1.1 Champ d'application et objectifs 10

1.2 Définition des projets 11

1.3 Responsabilité de l'évaluation ex ante12

1.4 Informations requises 13

Chapitre 2 : Mémento destiné à

l'examinateur de projets 16

Vue d'ensemble 16

2.1 Définition des objectifs 16

2.2 Identification du projet 18

2.2.1 Des projets clairement identifiés18

2.2.2 Seuil financier19

2.2.3 Définition des projets19

2.3 Analyse de faisabilité et des options 19

2.4 Analyse financière 21

2.4.1 La perspective temporelle22

2.4.2 Détermination des coûts totaux26

2.4.3 Recettes générées par le projet27

2.4.4 Valeur résiduelle de l'investissement27

2.4.5 Prise en compte de l'inflation28

2.4.6 Viabilité financière (Tab. 2.4)28

2.4.7 Détermination du taux d'actualisation28

2.4.8 Détermination des indicateurs

de performance29

2.4.9 Détermination du taux de cofinancement29

2.5 Analyse économique 30

2.5.1 Phase 1 - Corrections fiscales31

2.5.2 Phase 2 - Corrections des externalités33

2.5.3 Phase 3 - Des prix du marché aux prix

fictifs35

2.5.4 Actualisation38

2.5.5 Calcul du taux de rendement interne

économique38

2.6 Analyse multicritère 39

2.7 Analyse de sensibilité et des risques 41

2.7.1 Prévoir les incertitudes41

2.7.2 Analyse de la sensibilité42

2.7.3 Analyse de scénario43

2.7.4 Analyse de probabilité des risques44

Chapitre 3 : Grandes lignes de

l'analyse des projets par secteur 46

Vue d'ensemble 46

3.1 Traitement des déchets 47

Introduction47

3.1.1 Définition des objectifs47

3.1.2 Identification du projet48

3.1.3 Analyse de faisabilité et des options49

3.1.4 Analyse financière52

3.1.5 Analyse économique52

3.1.6 Autres critères d'évaluation55

3.1.7 Analyse de sensibilité et des risques56

3.1.8 Étude de cas: investissement dans

un incinérateur avec récupération d'énergie57

3.2 Distribution et épuration de l'eau 59

Introduction59

3.2.1 Définition des objectifs59

3.2.2 Identification du projet61

3.2.3 Analyse de la faisabilité et des options61

3.2.4 Analyse financière64

3.2.5 Analyse économique65

3.2.6 Autres critères d'évaluation66

3.2.7 Analyse de sensibilité et des risques67

3.2.8 Étude de cas: l'infrastructure de gestion

de l'IWS (service intégré d'approvisionnement en eau)67

3.3 Transports 77

3.3.1 Définition des objectifs78

3.3.2 Identification du projet78

3.3.3 Faisabilité et analyse des différentes

options 79

3.3.4 Analyse financière83

3.3.5 Analyse économique83

3.3.6 Autres critères d'évaluation86

3.3.7 Analyses de sensibilité, de scénarios

et des risqu86

3.3.8 Étude de cas: investissement dans

une autoroute87

3.4 Transport et distribution de l'énergie 92

3.4.1 Définition des objectifs92

3.4.2 Identification du projet92

3.4.3 Analyse de faisabilité et options92

3.4.4 Analyse financière93

3.4.5 Analyse économique93

3.4.6 Autres critères d'évaluation93

3.4.7 Analyse de sensibilité et des risques93

3.5 Production d'énergie 93

3.5.1 Définition des objectifs93

3.5.2 Identification du projet93

3.5.3 Analyse de faisabilité et des options94

3.5.4 Analyse financière94

3.5.5 Analyse économique94

3.5.6 Autres éléments d'évaluation95

3.5.7 Analyse de sensibilité et des risques95

3.6 Ports, aéroports et réseaux d'infrastructures 95

3.6.1 Définition des objectifs95

3.6.2 Identification du projet96

Table des matières

4 5

Table des matières

3.6.3 Analyse de faisabilité et des options96

3.6.4 Analyse financière96

3.6.5 Analyse économique97

3.6.6 Autres éléments d'évaluation97

3.6.7 Analyse de sensibilité et des risques97

3.7 Infrastructures de formation scolaire

et professionnelle 98

3.7.1 Définition des objectifs98

3.7.2 Identification du projet98

3.7.3 Analyse de faisabilité et des options98

3.7.4 Analyse financière98

3.7.5 Analyse économique99

3.7.6 Autres éléments d'évaluation99

3.7.7 Analyse de sensibilité et des risques100

3.8 Musées et parcs archéologiques 100

3.8.1 Définition des objectifs100

3.8.2 Identification du projet100

3.8.3 Analyse de faisabilité et des options100

3.8.4 Analyse financière100

3.8.5 Analyse économique101

3.8.6 Autres éléments d'évaluation101

3.8.7 Analyse de sensibilité et des risques101

3.9 Hôpitaux et autres infrastructures de santé 101

3.9.1 Définition des objectifs101

3.9.2 Identification du projet101

3.9.3 Analyse de faisabilité et des options102

3.9.4 Analyse financière102

3.9.5 Analyse économique102

3.9.6 Autres éléments d'évaluation103

3.9.7 Analyse de sensibilité et des risques103

3.10Forêts et parcs 103

3.10.1 Définition des objectifs103

3.10.2 Identification du projet104

3.10.3 Analyse de faisabilité et des options104

3.10.4 Analyse financière105

3.10.5 Analyse économique105

3.10.6 Autres éléments d'évaluation105

3.10.7 Analyse de sensibilité et des risques105

3.11Infrastructures de télécoms 105

3.11.1 Définition des objectifs105

3.11.2 Identification du projet106

3.11.3 Analyse de faisabilité et des options106

3.11.4 Analyse financière107

3.11.5 Analyse économique107

3.11.6 Autres éléments d'évaluation107

3.11.7 Analyse de sensibilité et des risques107

3.12Zones industrielles et parcs technologiques 107

3.12.1 Définition des objectifs107

3.12.2 Identification du projet108

3.12.3 Analyse de faisabilité et des options108

3.12.4 Analyse financière108

3.12.5 Analyse économique108

3.12.6 Autres éléments d'évaluation109

3.12.7 Analyse de sensibilité et des risques109

3.13Industries et autres investissements

productifs 110

3.13.1 Définition des objectifs110

3.13.2 Identification du projet110

3.13.3 Analyse de faisabilité et des options110

3.13.4 Analyse financière110

3.13.5 Analyse économique111

3.13.6 Autres éléments d'évaluation111

3.13.7 Analyse de sensibilité et des risques111

Annexe A Indicateurs de performance des projets 112

A.1 La valeur actuelle nette (VAN)112

A.2 Le taux de rendement interne 114

A.3 Le rapport avantages/coûts114Annexe B Le choix du taux d'actualisation 116

B.1 Le taux d'actualisation financier116

B.2 Le taux d'actualisation social117

Annexe C La détermination du taux

de cofinancement 120

C.1 Cadre réglementaire120

C.2 Les règles pour la modulation120

C.2.1 Calcul du taux de rendement

financier interne calculé sur le coût d'investissement total (avant l'intervention communautaire)121

C.2.2 Calcul du taux de rendement

financier interne sur le capital national (après la subvention communautaire)122

C.2.3 Calcul du taux de rendement

économique122

Annexe D Analyse de sensibilité et des risques 123

Annexe E Évaluation monétaire de services

environnementaux 126

E.1 Pourquoi évalue-t-on l'environnement?126

E.2 L'évaluation des impacts

environnementaux dans les projets de développement126

E.3 Que fait-on en mesurant les avantages

monétaires?128

E.4 Les différentes étapes d'une analyse

quotesdbs_dbs9.pdfusesText_15