[PDF] [PDF] RAA JUIN-JUILLET 2009 - Les services de lÉtat en Indre-et-Loire

[PDF] (ENDURO1 dossier péda) - La Ligue 66

RENCONTRE DEPARTEMENTALE 66 ENDURO 2009/2010 Une compétition de masse pour la course de longue durée Une épreuve d'endurance 

[PDF] ENDURO DEPARTEMENTAL USEP 2010/2011 - La Ligue 66

Cette année, 134 classes sont inscrites au projet départemental enduro de L' objectif de cette rencontre USEP est de faire vivre aux élèves un moment distance cumulée parcourue en 2009 par l'ensemble des Usépiens en 2009 : 5500km

[PDF] Bilan 2017 activités USEP 974 - Comité Usep de la Réunion

Au niveau départemental, un diagnostic a été fait pour l'évaluation de notre projet au fil des années 10 AXE 1 : Faire vivre l'association USEP d'école par la rencontre sportive associative, l'ouvrir à 2005/2006 2006/2007 2007/2008 2008/2009 2009/2010 2010/2011 2011/2012 Enduro de circonscription CPC EPS

[PDF] La gestion patrimoniale et lusage des chemins à lère du numérique

15 mar 2019 · Ils constituent un vecteur de rencontre et de lien entre l'homme et la nature Figure 96 - Traversée de cours d'eau par des pratiquants d'enduro - Pont Plan Départemental d'Itinéraire et de Randonnée pédestre Pour Claude Dourguin ( 2010) les « Chemins et routes », bien plus que les autoroutes

[PDF] Lagenda des sorties de votre département - Département de la Loire

25 sept 2009 · du côté de Montmartre p 5 Supplément Loire Magazine n°77 - Septembre- Octobre 2009 2 2 au 24 octobre à la rencontre de son public Avec Le 13/10/ 09 à Saint-Étienne Sylvain Augier et 18/10/09 Enduro Ligue

[PDF] RAA JUIN-JUILLET 2009 - Les services de lÉtat en Indre-et-Loire

14 juil 2009 · d'enduro tout-terrain à motocyclette à Mazières-de- Touraine à la clôture de la chasse pour la campagne 2009-2010 dans le département d'Indre- et-Loire définir avec exactitude le point de rencontre Article 10 : Accès 

[PDF] Musées, Été Astro, festivals - Conseil départemental des Alpes de

23 avr 2019 · 14 Culture __ Festivals Cie 10 Histoires d'archives 17 Agenda Cie 19 départemental des Alpes de Haute-Provence a toujours eu à cœur de garantir le Afin d'en savoir davantage, nous avons rencontré Clotilde Berki, vice- présidente du invaincu depuis 2009 la descente enduro de Lure,

[PDF] Rapport annuel sur le développement durable - 2013 - Département

une rupture et a fait émerger la nécessité de doter le Département d'une et a mené à bien une réflexion pour établir son propre Agenda 21 en 2009 et 2010 déplace à la rencontre de la population, en proposant des Créée en 2009 à Nice, puis développée au Cannet, afin de L'Enduro des portes du Mercantour,

[PDF] Dossier de candidature Savoie et Haute-Savoie - pro - Savoie Mont

10 mar 2014 · Adresse postale : Hôtel du département, 73018 Chambéry Cedex 10 Vert Cross Country Bel Ava 3,4 30 Vert Enduro Crêt 5 appuyé sur une étude « clientèle cyclo » commandée en 2009 à un bureau d'étude Le Conseil général a accueilli les 13èmes Rencontres des Départements Cyclables à 

[PDF] CONSEIL GENERAL DE SEINE-ET-MARNE

[PDF] DOSSIER PEDAGOGIQUE COIFFURE : PERMANENTE, DEFRISAGE, TOUCHING NIVEAU 2

[PDF] REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF REACTION AU FEU MANCHONS ET PLAQUES D ISOLATION THERMIQUE EN ELASTOMERE EXPANSE PARTIE 4

[PDF] COMPRENDRE SA RETRAITE

[PDF] Ce n est pas simple car on peut avoir l aptitude sans le savoir ou penser avoir cette aptitude et ne pas l avoir.

[PDF] INDUSTRIELLES ET SOCIALES Réglementation du travail Visiteurs médicaux

[PDF] Le devenir des élèves de l'enseignement agricole

[PDF] MASTER PROFESSIONNEL DE JOURNALISME JURIDIQUE

[PDF] Licence professionnelle Métiers de la promotion du médicament et des produits de santé

[PDF] LES CONSEQUENCES DE L INTOXICATION DU FŒTUS

[PDF] Version Septembre 2010

[PDF] MODALITES & AVANTAGES

[PDF] Guide des normes de publicité RE/MAX 2010

[PDF] Licence Langues étrangères appliquées, spécialités anglais-espagnol

[PDF] CÉDER SON ENTREPRISE trame d un dossier de cession

N° 5

JUIN-JUILLET 2009

3

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° 5

JUIN-JUILLET 2009

SOMMAIRE

CABINET DU PRÉFET

ARRÊTÉ décernant la Médaille de la Famille - Promotion ARRÊTÉ portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports - promotion du 14 juillet 2009....9 ARRÊTÉ accordant la Médaille d"honneur des sapeurs- pompiers - Promotion du 14 juillet 2009 - ....................10 ARRÊTÉ Portant attribution de la médaille de la Mutualité, de la Coopération et du Crédit Agricoles - promotion du 14 juillet 2009 -..................................................................11

SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE

ET DE PROTECTION CIVILE

BUREAU DE LA PROTECTION CIVILE

ARRÊTÉ modifiant l"arrêté du 20 avril 2007 relatif au fonctionnement de la commission départementale de sécurité et d"accessibilité ...............................................11 ARRÊTÉ relatif au fonctionnement de la sous-commission départementale pour la sécurité des infrastructures et systèmes de transport ....................................................12

SOUS-PREFECTURE DE CHINON

ARRÊTÉ n° 09- 55 en date du 4 juin 2009 portant nomination des délégués de l"administration pour la révision des listes électorales politiques pour l"année 2009-2010 ARRÊTÉ n° 09-103 Modificatif à l"arrêté en date du 4 juin

2009 portant nomination des délégués de l"administration

pour la révision des listes électorales politiques pour l"année

2009-2010 .....................................................................14

SERVICE DES MOYENS ET DE LA

MODERNISATION

BUREAU DES RESSOURCES HUMAINES, DE LA

FORMATION ET DE L"ACTION SOCIALE

ARRÊTÉ donnant délégation de signature à M. le chef du service départemental des systèmes d"information et de

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES

LIBERTES PUBLIQUES

BUREAU DE LA CIRCULATION

ARRÊTÉ portant sur la 8ème Course de côte régionale du

Crochu à Veigné - Samedi 23 et Dimanche 24 mai 2009 -Autorisation de l"épreuve - Réglementation de la circulation

ARRÊTÉ portant autorisation d"une manifestation de karting les samedi 23 mai et dimanche 24 mai 2009 à Villeperdue - Amicale Touraine CUP 2.......................19 ARRÊTÉ portant sur le "23ème Rallye Régional du Lochois" - samedi 6 juin et dimanche 7 juin 2009 - Autorisation de l"épreuve..............................................21 ARRÊTÉ portant nomination d"un régisseur de recettes d"Etat auprès de la police municipale de LOCHES......25 ARRÊTÉ portant nomination d"un régisseur de recettes d"Etat auprès de la police municipale de CHOUZE-SUR- ARRÊTÉ portant nomination d"un régisseur de recettes d"Etat auprès de la C.R.S. N° 41 de Saint-Cyr-sur-Loire ARRÊTÉ portant fermeture de l"aire de repos du péage central de Sorigny, les 29, 30 juin 2009 et 1er juillet 2009 sur l"autoroute A10, dans le sens sud/nord ...................26 ARRÊTÉ portant fermeture de l"aire de repos du péage central de VEIGNÉ sur l"autoroute A85 le 3 juillet 2009, dans le sens Est/Ouest ..................................................27 ARRÊTÉ portant sur le 11ème Rallye régional des vins de Chinon et du Véron à Chinon, Beaumont-en-Véron et ARRÊTÉ portant autorisation exceptionnelle d"une épreuve d"enduro tout-terrain à motocyclette à Mazières-de- Touraine, Cinq-Mars-La-Pile et Langeais Dimanche 21 juin

BUREAU DE LA REGLEMENTATION ET DES

ELECTIONS

ARRÊTÉ autorisant la mise en oeuvre d"un système de vidéosurveillance - Dossier n° 702..............................34 ARRÊTÉ autorisant la mise en oeuvre d"un système de vidéosurveillance - Dossier n° 743..............................35 ARRÊTÉ autorisant la mise en oeuvre d"un système de vidéosurveillance - Dossier n° 675..............................36 ARRÊTÉ autorisant la mise en oeuvre d"un système de vidéosurveillance - Dossier n° 08/693.........................37 ARRÊTÉ portant renouvellement de l"habilitation de l"établissement secondaire des " Pompes funèbres générales » sis 7-9 avenue André Malraux à Tours pour l"exercice de ses activités dans le domaine funéraire - N° ARRÊTÉ portant renouvellement de l"habilitation de l"établissement secondaire des " POMPES FUNÈBRES GÉNÉRALES - MARBRERIE RAYMOND » sis angle de l"allée des Ifs et rue des Ursulines à AMBOISE, pour l"exercice de ses activités dans le domaine funéraire...38 4 ARRÊTÉ portant renouvellement de l"habilitation de l"établissement principal de la SARL " LA BOUQUETIÈRE » sis 123, avenue de la République à SAINT-CYR-SUR-LOIRE pour l"exercice de ses activités dans le domaine funéraire - N° 2009-37-056................39 ARRÊTÉ autorisant la modification d"un système de vidéosurveillance - Dossier n° 08/134 (EP)..................39 ARRÊTÉ portant activité privée de surveillance gardiennage - Retrait de l"autorisation de fonctionnement - N° 143-06 (EP)..............................................................40 ARRÊTÉ portant sur l"activité privée de surveillance gardiennage - Retrait de l"autorisation de fonctionnement - N° 141-05 (EP)..............................................................41 ARRÊTÉ portant sur l"activité privée de surveillance gardiennage - autorisation de fonctionnement N° 123-04 (EP) - Arrêté modificatif - Changement d"adresse du principal établissement..................................................41 ARRÊTÉ fixant la composition de la commission départementale d"examen des situations de surendettement des particuliers - Modificatif ........................................42 ARRÊTÉ portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour effectuer les opérations nécessaires à l"étude de la suppression du passage à niveau n° 199 sur la commune de Neuillé-Pont-Pierre.............42 ARRÊTÉ autorisant la mise en oeuvre d"un système de vidéosurveillance - Dossier n° 09/703..........................43 ARRÊTÉ autorisant la mise en oeuvre d"un système de vidéosurveillance - Dossier n° 09/289..........................44 ARRÊTÉ autorisant la mise en oeuvre d"un système de vidéosurveillance - Dossier n° 09/694..........................45 ARRÊTÉ autorisant la mise en oeuvre d"un système de vidéosurveillance - Dossier n° 09/695..........................46 ARRÊTÉ autorisant la mise en oeuvre d"un système de vidéosurveillance - Dossier n° 09/696..........................47 ARRÊTÉ autorisant la mise en oeuvre d"un système de vidéosurveillance - Dossier n° 09/697..........................48 ARRÊTÉ autorisant la mise en oeuvre d"un système de vidéosurveillance - Dossier n° 09/699..........................49 ARRÊTÉ autorisant la mise en oeuvre d"un système de vidéosurveillance - Dossier n° 09/148..........................49

BUREAU DE LA CIRCULATION

ARRÊTÉ portant autorisation d"une manifestation dénommée " Championnat de France de Side Car Cross » les samedi 27 et dimanche 28 juin 2009 à Huismes......50 ARRÊTÉ interpréfectoral portant autorisation d"organisation de la manifestation motocycliste dénommée

" Ultimate » le vendredi 26 juin 2009...........................52ARRÊTÉ portant sur le 24ème Rallye régional Auto-course

- samedi 18 et dimanche 19 juillet 2009 - Communes de Bléré, La Croix-en-Touraine et Civray-de-Touraine - Autorisation de l"épreuve.................................................54 ARRÊTÉ portant nomination d"un régisseur de recettes d"Etat auprès de la police municipale de DESCARTES..59

DIRECTION DES COLLECTIVITES

TERRITORIALES ET DE L"ENVIRONNEMENT

BUREAU DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

ARRÊTÉ préfectoral portant modification de la composition de la commission de réforme des agents de la fonction publique territoriale........................................59 ARRÊTÉ préfectoral portant modifications statutaires de la Communauté de communes de la Touraine du Sud .....60 ARRÊTÉ préfectoral portant modification statutaire du SMICTOM du Val d"Indrois.........................................61 ARRÊTÉ préfectoral portant modifications statutaires de la Communauté de communes du Grand Ligueillois .......61 ARRÊTÉ préfectoral portant modifications statutaires de la Communauté de communes des Deux Rives................62 ARRÊTÉ préfectoral portant modifications de la composition de la commission de réforme des agents de la fonction publique territoriale........................................63

BUREAU DE L"ENVIRONNEMENT ET DE

L"URBANISME

ARRÊTÉ du 28 mai 2009 délimitant les zones contaminées par les termites ou susceptibles de l"être à court terme dans le département d"Indre-et-Loire....................................63 ARRÊTÉ D3-2009 n° 345 Schéma d"aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de l"Authion - Commission locale de l"eau - Modificatif.....................63 ARRÊTÉ modifiant l"arrêté d"autorisation n° 08 E 07 du 26 juin 2008 délivré à la communauté de communes de Chinon, Rivière et Saint-Benoit-la-Foret pour les rejets d"eaux pluviales et les ouvrages et travaux hydrauliques connexes a la zone d"activité de la Plaine des Vaux sur la commune de Chinon.....................................................65 Arrêté temporaire - Communauté d"agglomération TOUR(S) PLUS - autorisant le rejet d"eaux usées brutes dans le Cher et la Loire.................................................66 Travaux de sécurisation de la ligne à 2 circuits 400 kV

DISTRE-PICOCHERIE et CHANCEAUX-DISTRE..67

ARRÊTÉ portant renouvellement de la composition de la commission de conciliation urbanisme.........................67 5

BUREAU DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

ARRÊTÉ préfectoral portant retrait de la Communauté de communes du Véron du Syndicat intercommunal d"alimentation en eau potable de la Basse vallée de l"Indre ARRÊTÉ préfectoral portant transfert du pouvoir de police relatif au stationnement des résidences mobiles constituant l"habitat permanent des gens du voyage à la Communauté de communes du Castelrenaudais..................................68 ARRÊTÉ actualisant la liste des communautés de communes pouvant bénéficier de l"assistance technique des services de l"Etat pour l"année 2009...............................68 ARRÊTÉ actualisant la liste des communes pouvant bénéficier de l"assistance technique des services de l"Etat pour l"année 2009 ..........................................................69 ARRÊTÉ préfectoral portant modifications statutaires du Syndicat intercommunal scolaire de la vallée de la Dême ARRÊTÉ préfectoral portant retrait du SI du Val de Vienne et du SM Touraine Sud Ouest et adhésion des communautés de communes du Syndicat mixte du pays du Chinonais73

TRESORERIE GENERALE

ARRÊTÉ Relatif à la fermeture exceptionnelle des Conservations des hypothèques de Chinon, de Loches, de Tours 1er bureau et de Tours 2ème bureau, le 13 juillet

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX

ARRÊTÉ portant dissolution de la régie de recettes instituée auprès du centre des impôts foncier de tours relevant de la direction des services fiscaux d"indre-et-loire ARRÊTÉ portant dissolution de la régie de recettes instituée auprès du centre des impôts foncier de Chinon relevant de la direction des services fiscaux d"Indre-et-Loire ARRÊTÉ portant dissolution de la régie de recettes instituée auprès du centre des impôts foncier de Loches relevant de la direction des services fiscaux d"Indre-et-Loire DECISION relative à la fermeture au public de l"ensemble des services de l"hôtel des impôts de Tours, ainsi que de l"ensemble des services des Centres des Finances publiques d"Amboise, de Chinon et de Loches le lundi 13 juillet 2009

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE

L"EQUIPEMENT

RESUMES DES AUTORISATIONS D"EXECUTION

DES PROJETS DE DISTRIBUTION PUBLIQUE

D"ENERGIE ELECTRIQUE :- Alimentation lotissement Les Ganaudières - Commune : - Alimentation lotissement Les petites Hérissières Rue Léo Lagrange - Commune : Ballan-Miré ...........................75 - Déplacemnt HTA rue des Martyrs - Commune : Joué-lès- Tours ............................................................................75 - Augmentation PS SARL DUCHESNE - Commune : - Renforcement HTA/BTA Rue du Village RD 283 - Commune : Lussault-sur-Loire.....................................76 - Restructuration du départ HTA Cussay poste source de Colombier - Commune : Abilly+Descartes+Neuilly-le- - Déplacement poste Rue de Verdun - Commune : Joué- - Renforcement BT au lieudit La Taille des Clos - modifie art49 n°080346 - Commune : Morand..........................77 - Renforcement HTA/BTA au lieudit La Gaudarderie - Commune : Marray.......................................................77

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES

ROUTES NORD OUEST

ARRÊTÉ de circulation portant restriction de stationnement sur le territoire de la commune d"Auzouer-en-Touraine

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE

L"AGRICULTURE ET DE LA FORÊT

ARRÊTÉ Fixant les minima et maxima du loyer des maisons d"habitation au sein d"un bail rural et Constatant l"indice de référence des loyers et sa variation pour l"année

DELEGATION INTER-SERVICES DE L"EAU ET DE

LA NATURE

ARRÊTÉ portant annulation du certificat de capacité et de l"arrêté d"ouverture de l"établissement N° 37/168.........81 ARRÊTÉ portant organisation d"une opération de destruction du blaireau - commune de LA CHAPELLE- ARRÊTÉ portant organisation d"une opération de destruction du blaireau - commune de CHINON.........82 ARRÊTÉ portant organisation de destruction par tir d"animaux sur les plates formes aéroportuaires............82 ARRÊTÉ relatif à l"ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2009-2010 dans le département d"Indre- 6 ARRÊTÉ fixant la liste des animaux classés nuisibles pour l"année 2009 dans le département d"Indre-et-Loire.......86 ARRÊTÉ relatif aux modalités de destruction des animaux classés nuisibles pour la période du 1 er juillet 2009 au 30 juin 2010 dans le département d"Indre-et-Loire.............87 ARRÊTÉ relatif à la lutte collective obligatoire contre le ragondin et le rat musqué dans le département d"Indre-et- Loire au titre de la protection des végétaux pour la période du 1 er juillet 2009 au 30 juin 2010.................................92 ARRÊTÉ portant institution d"une réserve de chasse et de faune sauvage sur la commune de Saint-Aubin-le-Depeint

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES

VETERINAIRES

Octrois de mandats sanitaires afin d"effectuer les opérations de prophylaxies collectives de maladies des animaux...93 ARRÊTÉ N° Ets DDSV 37-2009-003 relatif à l"autorisation de détention d"animaux d"espèces non domestiques au sein d"un élevage d"agrément...............................................93 ARRÊTÉ N° Ets DDSV 37-2009-004 relatif à l"autorisation de détention d"animaux d"espèces non domestiques au sein d"un élevage d"agrément...............................................94 ARRÊTÉ relatif à l"autorisation temporaire de capture suivie du relâcher d"animaux d"espèces sauvages appartenant aux familles des Dolubridés et des Vipéridés sur le territoire du département d"Indre-et-Loire...........95 ARRÊTÉ N° Ets DDSV 37-2009-006 modifiant l"arrêté n° Ets DDSV 37-2009-02 relatif à l"autorisation de détention d"animaux d"espèces non domestiques au sein d"un élevage ARRÊTÉ N° Ets DDSV 37-2009-008 relatif à l"autorisation de détention d"animaux d"espèces non domestiques au sein d"un élevage d"agrément...............................................96 ARRÊTÉ N° Ets DDSV 37-2009-009 relatif à l"autorisation de détention d"animaux d"espèces non domestiques au sein d"un élevage d"agrément...............................................97 ARRÊTÉ N° Ets DDSV 37-2009-010 relatif à l"autorisation de détention d"animaux d"espèces non domestiques au sein d"un élevage d"agrément...............................................98 ARRÊTÉ N° Ets DDSV 37-2009-005 relatif à l"autorisation de détention d"animaux d"espèces non domestiques au sein d"un élevage d"agrément...............................................98 ARRÊTÉ n° SA0900585 fixant des mesures relatives à la surveillance épidémiologique de la fièvre catarrhale ovine dans le département d"Indre-et-Loire et désignant les

éleveurs devant y participer...........................................99DIRECTION INTERREGIONALE DE LA

PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSEREGION CENTRE

ARRÊTÉ de fixation du prix de journée pour 2009 du centre éducatif de jour géré par l"association MONTJOIE relevant de la compétence conjointe de l"Etat et du Département .................................................................100 ARRÊTÉ de fixation du prix de journée au 1 er mai 2009 de la maison d"enfants à caractère social D.A.O. - association ARRÊTÉ de fixation du prix de journée au 1 er mai 2009 de la maison d"enfants à caractère social U.P.A.S.E. - association MONTJOIE...............................................100

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES

SANITAIRES ET SOCIALES

ARRÊTÉ Autorisant le transfert de gestion de l"Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes " Sainte Claire » à Tours à l"Association " Accueil Sainte Claire ».................................................101 ARRÊTÉ Portant extension non importante de la capacité de l"Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes " Les Baraquins » à Villeloin-Coulangé.101 ARRÊTÉ Modifiant l"arrêté préfectoral en date du 30 décembre 2003 modifié relatif à l"Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes à Bléré102 ARRÊTÉ Abrogeant les arrêtés des 04 et 23 février 2009 relatifs à l"autorisation de création de l"EHPAD " Les Jardins d"Iroise d"Oé », à NOTRE DAME D"OÉ (Indre et Loire), et portant fermeture provisoire d"une place......103 ARRÊTÉ portant modification de l"arrêté du 24 juin 2008 approuvant le plan départemental de gestion d"une canicule dans le département d"Indre-et-Loire............................103 ARRÊTÉ portant modification de l"arrêté du 24 novembre

2000 portant nomination des personnes habilitées à

effectuerles contrôles des véhicules de transports sanitaires et des matériels.............................................................104

DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES

SANITAIRES ET SOCIALES

PROTECTION SOCIALE

ARRÊTÉ MODIFICATIF relatif à la composition du conseil d"administration de l"Union pour le Recouvrementquotesdbs_dbs26.pdfusesText_32