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ÉMETTEUR : MDP

2 Article 1. Objet du marché - Dispositions générales. _____________________________ 5 Article 2. Pièces constitutives du marché. _____________________________________ 5 Article 3. Prix et mode d'évaluation des ouvrages - Variation dans les prix - Mode de règlement des comptes. _____________________________________________________________ 6 Article 4. Délais d'exécution - Pénalités et primes. ______________________________ 9 Article 5. Clauses de sûreté et de financement. ________________________________10

Article 6. Provenance, qualité, contrôle et prise en charge des matériaux et produits. __12

Article 7. Implantation des ouvrages. ________________________________________13 Article 8. Préparation, coordination et exécution des travaux. _____________________13 Article 9. Contrôles et réception des travaux. __________________________________17 Article 10. Dérogation aux documents généraux. _______________________________24 Article 11. Objet du marché - Dispositions générales(1). _________________________26 Article 12. Pièces constitutives du marché. ____________________________________26 Article 13. Prix et mode d'évaluation des ouvrages - Variation dans les prix - Mode de règlement des comptes. ____________________________________________________________27 Article 14. Délais d'exécution - Pénalités et primes. _____________________________29 Article 15. Clauses de sûreté et de financement. ________________________________30

Article 16. Provenance, qualité, contrôle et prise en charge des matériaux et produits. __31

Article 17. Implantation des ouvrages. ________________________________________31 Article 18. Préparation, coordination et exécution des travaux. _____________________31 Article 19. Contrôles et réception des travaux. __________________________________34 Article 20. Dérogation aux documents généraux. _______________________________35

ÉMETTEUR : MDP

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ÉMETTEUR : MDP

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ÉMETTEUR : MDP

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Article 3.3.1. Contenu des prix.

Article 3.3.2. Facilités particulières accordées à l"entrepreneur. Article 3.3.3. Règlements des ouvrages ou prestations faisant l"objet du marché.

ÉMETTEUR : MDP

7 Article 3.3.4. Travaux réglés sur dépenses contrôlées. Article 3.3.5. Sous-détail et/ou décomposition des prix.

Article 3.3.6. Travaux en régie.

Article 3.3.7. Projets de décomptes mensuels.

ÉMETTEUR : MDP

8 Article 3.3.8. Prestations comportant un délai important de fabrication ou de stockage en usine.

Article 3.4.1. Nature des prix du marché.

Article 3.4.2. Mois m0 d"établissement des prix. Article 3.4.3. Index I de référence pour l"actualisation ou la révision des prix. Article 3.4.4. Formule(s) de révision des prix. Article 3.4.5. Modalités réglementaires de révision des prix. Article 3.4.6. Modalités d"actualisation des prix fermes. )m(3m0IICA Article 3.4.7. Modalités de révision partielle des prix fermes (produits dérogatoires).

ÉMETTEUR : MDP

9 Article 3.4.8. Actualisation ou révision des frais de coordination. Article 3.4.9. Actualisation ou révision provisoire. Article 3.4.10. Application de la taxe à la valeur ajoutée.

ÉMETTEUR : MDP

10

ARTICLE 5.2. !!b/9͵

ÉMETTEUR : MDP

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ÉMETTEUR : MDP

12 Article 6.3.1. Compléments et dérogations à apporter aux dispositions du CCAG et du CCTG. Article 6.3.2. Matériaux, produits et composants de construction devant faire l"objet de vérifications ou de surveillance de la fabrication. Article 6.3.3. Décision de faire exécuter des essais et vérifications en sus de ceux définis par le marché.

ÉMETTEUR : MDP

13 Article 8.1.1. Calendrier prévisionnel d"exécution. Article 8.1.2. Dérogation - Coordination des travaux. Article 8.1.3. Répartition des dépenses communes.

Article 8.1.3.1. Dépenses d"investissement.

ÉMETTEUR : MDP

14 Exécution des voies d'accès provisoires et des branchements provisoires d'eau et d'électricité Etablissement des clôtures et panneaux de chantier

Installation d'éclairage et de signalisation

Installations communes de sécurité et d'hygiène (sanitaires, vestiaires, réfectoires, infirmerie...)

Gros oeuvre

Installations de gardiennage et du local mis à la disposition du maître d'oeuvre Installation du téléphone et des ascenseurs de chantier

Gros oeuvre

Branchements provisoires d'égout

V.R.D. (1)

Réseau provisoire intérieur d'eau, y compris son raccordement couverture Evacuation provisoire des eaux pluviales reçues par les bâtiments plomberie Réseau provisoire intérieur d'électricité y compris son raccordement

électricité

(1) si le lot VRD n'existe pas, la dépense correspondante est réputée rémunérée par les prix du lot " gros oeuvre »

Article 8.1.3.2. Dépenses d"entretien.

Article 8.1.3.3. Dépenses de consommation.

ÉMETTEUR : MDP

15

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Article 8.2.1. Ordres de service.

Article 8.4.1. Proportion d"ouvriers étrangers. Article 8.4.2. Proportion d"ouvriers d"aptitudes physiques restreintes.

ÉMETTEUR : MDP

16

Article 8.5.1. Références.

Article 8.5.2. Emplacements nécessaires à l"entrepreneur pour ses installations de chantier et dépôts provisoires de matériels et matériaux. Article 8.5.3. Installations à réaliser par l"entrepreneur. Article 8.5.4. Emplacements mis gratuitement à la disposition de l"entrepreneur. Article 8.5.5. Mesures particulières en vue d"assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs sur le chantier.

Article 8.5.5.1. Locaux pour le personnel.

ÉMETTEUR : MDP

17 Article 8.5.5.2. Document établissant les mesures particulières en vue d"assurer la sécurité et de protéger la santé.

Article 8.5.5.3. Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de

Travail (désigné ci-après sous le nom de CISSCT).

Article 8.5.5.4. Voies et réseaux divers.

Article 9.1.1. Essais et contrôles d"ouvrages ou parties d"ouvrages. Article 9.1.2. Droit de faire effectuer des essais et contrôles en sus de ceux définis par le marché. 18 Article 9.2.1. Dans le cas de marchés passés avec une entreprise générale ou avec un groupement conjoint ou solidaire (marché unique). Article 9.2.2. Dans le cas de marchés par lots séparés.

Article 9.2.3. Dispositions particulières.

Article 9.6.1. Garantie particulière d"étanchéité. 19

Article 9.6.2. Garantie particulière.

Article 9.6.2.1. Système de protection des structures métalliques.

Article 9.6.2.2. Peintures sur bois.

Article 9.6.2.3. Peintures sur maçonnerie.

Article 9.6.3. Garantie particulière des matériaux de type nouveau. Article 9.6.4. Garantie particulière de fonctionnement d"installations de haute technicité. Article 9.6.5. Garantie particulière des espaces verts. 20

ARTICLE 9.7. !{{...w!b/9{͵

Article 9.7.1. Activité bâtiment.

Article 9.7.1.1. Assurance en cours de travaux.

Article 9.7.1.1.1. Pendant la période de construction. Article 9.7.1.1.2. Pendant la période de maintenance.

Article 9.7.1.1.3. Franchise.

Article 9.7.1.2. Assurance de responsabilité.

21

Article 9.7.1.3. Assurance dommage-ouvrage.

Article 9.7.1.4. Assurance " Police Unique de Chantier » (PUC).

Article 9.7.1.4.1. Mandat conféré au maître d"ouvrage pour la souscription d"une Police Unique de

Chantier.

Article 9.7.1.4.2. Consistance des polices.

Article 9.7.1.4.2.1. Avant réception (Tous Risques Chantier). Article 9.7.1.4.2.2. Après réception (Police Unique de Chantier). 23

Article 9.7.2. Activité génie civil.

Article 9.7.3. Contrôle technique.

24
25
26

Article 11.2.1. Décomposition en lots.

Article 11.2.2. Décomposition en tranches.

27

ARTICLE 12.2. tL:/9{ D;b;w![9{͵

Article 13.2.1. Contenu des prix - Etablissement des prix et sujétions liées aux intensités limites des intempéries et aux phénomènes naturels (Article 3.3.1 du CCAP) Article 13.2.2. Règlement des ouvrages ou prestations faisant l"objet du marché - (Article 3.3.3 du CCAP) 28
Article 13.2.3. Projets de décompte mensuels - Phases techniques ou phases clés et règlements correspondants (Article 3.3.7 du CCAP) Article 13.2.4. Prestations comportant un délai important de fabrication ou de stockage usine (Article 3.3.8 du CCAP) Article 13.3.1. Nature des prix du marché (Article 3.4.1 du CCAP) !5͵//!t͵ Article 13.3.2. Mois m0 d"établissement des prix (Article 3.4.2 du CCAP) Article 13.3.3. Index I de référence pour l"actualisation ou la révision des prix (Article

3.4.3. du CCAP)

29
Article 13.3.4. Formule(s) de révision des prix (Article 3.4.4. du CCAP) Article 13.3.5. Modalités règlementaires de révision des prix (Article 3.4.5 du CCAP) Article 13.3.6. Modalités d"actualisation des prix fermes (Article 3.4.6 du CCAP) Article 13.3.7. Modalités de révision partielle des prix fermes (produits dérogatoires) (Article 3.4.7 du CCAP) Article 14.2.1. Pénalités globales pour retard (Article 4.3.1 du CCAP) Article 14.2.2. Primes d"avances (Article 4.3.2 du CCAP) Article 14.2.3. Pénalités pour pertes d"exploitation (Article 4.3.3 du CCAP) 30

ARTICLE 15.2. !!b/9͵

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Article 18.5.1. Installations à réaliser par l"entrepreneur (Article 8.5.3 du CCAP) Article 18.5.2. Emplacements mis gratuitement à la disposition de l"entrepreneur -

Dépôt provisoire ou définitif de déblais ou de terre végétale (Article 8.5.4 du CCAP)

Article 18.5.3. Mesures particulières en vue d"assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs sur le chantier (Article 8.5.5 du CCAP) 33
34
Article 19.4.1. Activité bâtiment (Article 9.7.1 du CCAP) 35
Article 19.4.2. Activité génie civil (Article 9.7.2 du CCAP)quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39