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accompagner Chaque jour, nous nous engageons à vos Il est assuré par Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du daire et responsable au sens de l'article L 871-1 du Code Pour souscrire le contrat Garantie Santé, vous devez au moment être âgé de plus de 16 ans et avoir la capacité de contracter ;
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et-Loire), 108 rue Ronsard, auprès d'Apivia Mutuelle sise à La Rochelle, 17000 santé bénéficiant d'une aide, dit «contrat responsable» issu de l'article 56 de la loi ouvrant droit à garantie doivent toujours être constatés à l'issue d'un délai d' attente de En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous
[PDF] CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT « TNS SANTÉ Plus »
code des assurances, ainsi que par les statuts de la Mutuelle L'autorité 1-3 La validité des garanties et dispositions du contrat « TNS SANTÉ Plus » s'exercent, sauf 20 ans peuvent être enregistrés sur le bulletin d'adhésion des parents, en En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rem-
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continuer à être assurés dans le cadre de l'adhésion des Nous : Il s'agit de nous la Mutuelle • Vous : Il s'agit de vous, vous même nous nous engageons à utiliser la langue française, Garanties «contrat responsable» : Les différentes formules de garantie Vous devrez nous déclarer au plus tard dans les 15 jours :
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Pour faciliter la compréhension des garanties, nous avons rassemblé ci-dessous les définitions des termes les plus fréquemment utilisés travaux doivent être également situées dans la période de garantie qui peut intégrer un délai d' attente complémentaire santé dits "contrats responsables" (article 57 de la loi
[PDF] Peps individuel - Malakoff Humanis
Parce que nous sommes bien plus qu'une complémentaire santé 5 de perte d'autonomie, d'aidants, etc nous nous engageons pour une société plus contraintes budgétaires, Malakoff Humanis a créé la mutuelle Vous souhaitez être les tarifs pratiqués respectent les seuils des contrats responsables tels que
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9 sept 2019 · Comment calculons-nous votre remboursement ? 4 11 Contrat responsable France Vie ou AXA Assurance Vie Mutuelle pour les garanties Frais de santé et, dans les cas particuliers autorisant plus d'un remboursement de lunettes La personne hospitalisée doit être assurée au contrat, la personne
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1 jan 2021 · présentes Conditions Générales, les garanties définies ci-après, lorsque la formule, Document que nous vous délivrons lors de la souscription du contrat ou de La loi qualifie une complémentaire santé de responsable lorsqu'elle être interrompues par le souscripteur ou par la Mutuelle Ociane, que
[PDF] APRIL SANTÉ SENIOR - Aquaverde Assurance
Assuré au titre des garanties du contrat à hauteur de 2 € par acte de soins remboursé En plus de votre complémentaire santé, vous souhaitez renforcer votre protection Votre contrat est responsable : vos garanties et niveaux de remboursements seront nous nous engageons à vous répondre sous deux jours ouvrés
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