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de l'air vont voir le jour d'ici à 2016 sur le territoire du PPA grenoblois la chaufferie de La poterne à Grenoble, générateur lit fluidisé mixte La plaine de la Bièvre et le Sud Grésivaudan sont traversés par des axes secondaires, moins Conformément au point 6 2 9 de l'arrêté du 26 août 2013 modifiant l'arrêté du

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DREAL Rhône-Alpes / UT Isère PPA de Grenoble

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SOMMAIRE

Page

3UpIMŃH"""""""""""B""""""""""""""""""""""""""BB 6

Première partie : Contexte et Etat des lieux

3. Les orientations fixées par le Schéma Régional Climat Air Energie ......................13

4. Pourquoi un PPA à Grenoble ..........................................................................15

5. Etat des lieux...............................................................................................17

5.1. Analyse des forces et faiblesses du PPA approuvé le 18/12/2006 ................17

5.3. Information sur les mesures visant à réduire la pollution atmosphérique

élaborées avant le 11 juin 2008 ..............................................................21

Deuxième partie : Qualité de l'air : Contexte territorial, diagnostic et leviers

6. Le territoire du PPA de la région grenobloise ....................................................30

6.1. Le périmètre du PPA de la région grenobloise ...........................................30

6.2. Occupation du sol et activités émettrices sur le territoire du PPA .................31

6.3. Les territoires à protéger .......................................................................33

6.4. Relief et influences climatiques ...............................................................34

6.5. Phénomènes de transport, dispersion et de transformation de la pollution....37

7.3. Les particules (PM10 et PM2.5) : Enjeux et leviers .......................................44

Troisième partie : Actions prises pour la Qualité de l'Air

8. Les objectifs du PPA .....................................................................................57

9. Les actions prises au titre du nouveau PPA ......................................................58

DREAL Rhône-Alpes / UT Isère PPA de Grenoble

Page 3

pollution atmosphérique ................................................................................... 103

10. Les actions prises au titre des autres plans existants ...................................... 106

11.1. La méthodologie ................................................................................. 114

11.2 Scénarios et paramètres généraux de la modélisation ................................... 117

11.3 Les effets attendus sur les émissions .......................................................... 116

11.5. Conclusions ........................................................................................ 130

12. Modalités de suivi annuel dH OM PLVH HQ °XYUH GX 33$ .................................... 132

13. Résumé non-technique du document PPA ...................................................... 136

Annexe 1 : Contacts ........................................................................................... 141

Annexe 3 : Le SRCAE ± Les orientations ................................................................ 144

Annexe 4 : Communes inclues dans le PPA ............................................................ 145

........................................................................................................................ 154

des valeurs réglementaires ............................................................................... 154

Annexe 7 : Inventaire des principales sources de polluants ± Détails ......................... 162

Détail des émissions annuelles par polluant sur la Zone PPA .................................. 162

Annexe 8 : Etudes Air Rhône-Alpes sur la composition chimique des particules .......... 164

Le secteur du résidentiel ................................................................................... 167

Le secteur tertiaire ........................................................................................... 169

Le secteur des transports .................................................................................. 170

Le secteur industriel ......................................................................................... 176

Le secteur agricole ........................................................................................... 177

DREAL Rhône-Alpes / UT Isère PPA de Grenoble

Page 4

........................................................................................................................ 178

DREAL Rhône-Alpes / UT Isère PPA de Grenoble

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Préface

exposée quotidiennement la population comme responsable, chaque année en France, de la mort prématurée de plusieurs dizaines de milliers de personnes.

Le territoire rhônalpin est concerné chaque année par le dépassement des seuils

particules et sera très certainement concerné par un autre contentieux sur les oxydes Afin de répondre à cette problématique, les pouvoirs publics ont adopté de nombreux plans et programmes en application et complément de la loi du 30 décembre 1996 sur contre la pollution atmosphérique. Les objectifs de qualité de l'air ne pourront être durablement atteints que par des actions coordonnées visant à réduire la pollution de fond. A ce titre, les PPA constituent un outil O

vigueur. En effet, les actions présentées par le PPA ont un objectif clair : celui de

ramener la concentration des polluants réglementés à des valeurs en dessous des date du 18 décembre 2006. Le présent document intervient dans le cadre de la révision Amendé pour tenir compte des remarques exprimées lors de la phase de consultation des

30 septembre au 15 novembre 2013 inclus, le plan prévoit une série de mesures pour

déclinaison en arrêtés pris par les autorités compétentes avant de pouvoir être mises en

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