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Guide pour l'évaluation des EIE de projets miniers

1ère Edition

Juillet 2010

Environmental Law Alliance Worldwide (ELAW), Eugene OR 97403 © 2010 par Environmental Law Alliance Worldwide. Tous droits réservés. Image de couverture: Bingham Canyon Mine, Bibliothèque du Congres des

Etats Unis

d'Amérique, par Andreas Feininger,

Conception et production par Joshua Keith Vincent

Environmental Law Alliance Worldwide

1877 Garden Avenue

Eugene, OR 97403

Etats-Unis d'Amérique

Téléphone: 1-541-687-8454

Fax: 1-541-687-0535

www.elaw.org

Envoyer vos questions à:

Mark Chernaik, Personnel scientifique de ELAW

mark@elaw.org v LI s TE d E s ORGA n

IGRAMME

s Ix

REMERCIEME

n T s xI In TRO d UCTIO n 1

1. Géné

RALIT

és s

L'ExPLOITATIOn MInIèRE ET sEs IMPACTs 3

1.1

Les phases d'un projet minier

1.1.1 Prospection

3 1.1.2 d

éveloppement

1.1.2.1 Construction de routes d'accès

1.1.2.2 Préparation et déblaiement du site

1.1.3 Exploitation minière active

1.1.3.1 Exploitation à ciel ouvert

1.1.3.2 Exploitation des Placers

1.1.3.3 Exploitation souterraine

1.1.3.4 Réouverture des mines inactives ou abandonnées et retraitement des

résidus 5

1.1.4 Evacuation des morts terrains et des déchets de roche

1.1.5 Extraction du minerai

1.1.6 Enrichissement

1.1.7 Evacuation des résidus

1.1.8 Réhabilitation et fermeture de site minier

1.2 Impacts environnementaux et sociaux de l'exploitation minière

1.2.1 Impacts sur les ressources en eau

1.2.1.1 Le drainage d'acide minier et la lixiviation des contaminants

1.2.1.2 L'érosion des sols et des déchets miniers dans les eaux de surfa

ce 10

1.2.1.3 Impacts des basins de décantation des résidus, de déche

ts de roche, de la lixiviation en tas et des installations de stockage de lixiviats 12

1.2.1.4 Impacts de l'exhaure des mines

1.2.2 Impacts de projets miniers sur la qualité de l'air

1.2.2.1 Sources Mobiles

1.2.2.2 Source fixes

1.2.2.3 Emissions fugitives

1.2.2.4 Rejets fortuits de mercure

1.2.2.5 Bruits et vibrations

1.2.3 Impacts des projets miniers sur la faune

1.2.3.1 Perte d'habitat

1.2.3.2 Morcellement de l'habitat

1.2.4 Impacts des projets miniers sur la qualité du sol

1.2.5 Impacts des projets miniers sur les valeurs sociales

1.2.5.1 Déplacement humain et réinstallation

1.2.5.2 Impacts de la migration

1.2.5.3 Perte d'accès à l'eau potable

18 s ommaire vi

1.2.5.4 Impacts sur les moyens d'existence

1.2.5.5 Impacts sur la santé publique

1.2.5.6 Impacts sur les ressources culturelles et esthétiques

1.2.6 Considérations sur les changements climatiques

2. Géné

RALIT

é s

UR LE P ROCE ss U s d E

L'EIE 21

2.1 Quel est le but du processus de l'eie?

2.2 Qui prepare une EIE?

2.3 Les étapes du processus de l'EIE

3. Ré

VI s IO n d' U n E EIE T y PIQUE POUR U n

PROJET

MI n

IER 27

3.1 Evaluation du résumé exécutif

3.2 Evaluation de la description du projet

3.2.1 Les alternatives du projet

3.2.1.1 Emplacement alternatif des installations minières

3.2.1.2 Méthodes alternatives d'enrichissement de minerai

3.2.1.3 Méthodes alternative d'évacuation de résidus

3.2.1.4 L'alternative non-action

3.3 Evaluation du niveau de référence environnemental

3.3.1 Caractérisation des matériaux minés

3.3.1.1 Minéralogie et analyse totale de la roche

3.3.1.2 Potentiel de génération acide - tests statique et cinétique des

matériaux minés 36

3.3.1.3 Potentiel de lixiviation de contaminant et essais de lixiviat de court te

rme 37

3.3.1.4 Identification de contaminants faisant l'objet d'une atten

tion spéciale 37

3.3.2 Caractérisation du climat existant

3.3.3 Caractérisation des conditions sismiques existantes

3.3.4 Caractérisation de la qualité de l'eau superficielle exis

tante 39

3.3.5 Caractérisation des quantités existantes d'eau superficie

lles et souterraine 40

3.3.6 Caractérisation de la qualité de l'air existant

3.3.7 Caractérisation de la qualité des sols existants

3.3.8 Caractérisation de la faune

3.3.8.1 Caractérisation des espèces terrestres

3.3.8.2 Caractérisation des espèces aquatiques

3.3.8.3 Caractérisation des habitats critiques pour les processus é

cologiques 42

3.3.9 La ligne de référence socio-économique locale

43
3.4 valuation des impacts environnementaux potentiels et prévus 44

3.4.1 Comment comprendre et évaluer les matrices d'impacts environ

nementaux 44

3.4.2 Impacts sur la qualité et la quantité de l'eau

3.4.2.1 Déversement de polluants de l'eau en provenance des lacs d

e carrière 47

3.4.2.2 Le déversement de polluants de l'eau en provenance des bassins de d

écantation des

résidus de mine 49

3.4.2.3 Le déversement de polluants de l'eau en provenance des sites de dé

charge des déchets de roche 50

3.4.2.4 Évaluer l'importance des impacts de la qualité de l'

eau 50

3.4.2.5 Impacts des dérivations de l'eau de surface

3.4.3 Impacts sur qualité de l'air

3.4.4 Impacts sur le climat mondial

3.4.5 Impacts sur les processus écologiques

3.4.5.1 Impacts sur la végétation et la qualité du sol

53
vii

3.4.6 Impacts sur la vie sauvage

3.4.7 Impacts sociaux

3.4.7.1 Analyse coût-bénéfice

3.4.8 Impact sur la sécurité publique

3.4.8.1 Analyse de rupture de barrage

3.4.8.2 Le trafic

3.4.9 Les impacts cumulatifs

3.4.9.1 Impacts des actions relatives ou connexes

3.5 Evaluation des mesures d'attenuation et des plans de contingence

proposés 59

3.5.1 Protection des ressources en eau

3.5.1.1 Mesures générales concernant le drainage acide de mine

3.5.1.2 Gestion de l'eau

3.5.1.3 Précipitation exceptionnelle, sédiment et contrôle de l'ér

osion 62

3.5.1.4 Gestion des haldes de mine

3.5.1.5 Gestion des puits à ciel ouvert et prévention des lacs de

mine 64

3.5.1.6 Gestion des bassins de décantation des résidus de mine

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