[PDF] SÉRIE 2 F - Nièvre PDF FR_AD058_2F3

nant à Just-Henry Du Rourg, comte de Saint-Pol- gues justices de Chantois et de Saint-Polgues (9 février d'une terre à Saint-Polgues appelée le Chambon

Jouy ayant appartenu à Chatard Chambon, notaire et secrétaire du roi, terre et justice de Saint-Éloi, pour l'hôtel de noble Guérin Legroing, à Paris, rue de Jouy, Bail par noble Claude Sanguin, vicomte de Neufchâtel, seigneur de Saint- Just, seigneur de Chambon et de Rosemont, maître d'hôtel du roi, à Antoine

[PDF] Construction et pratique sociale de lespace fortifié en Velay (XIIIe

17 déc 2018 · chartes émanant de l'évêché du Puy-en-Velay et des vicomtes de Polignac et à haut et castrum bas), Chambon, Cheylon, Corneille, Craponne, document rappelle les droits de justices (amendes, contraventions forestières, crimes, etc ) 1297, Le Teil 1299, Saint-Just 1З0З, La Voulte 1304, Aps (non

[PDF] Chevalier - Racines & Histoire - Free

de justice, police Finances du Maine, Commissaire Député du Roi Philippe VI vicomte de Saint-Just et de Chambon (Berry), seigneur d'Allemont, Epincy

[PDF] serie e - Archives départementales de la Dordogne

Justice de Saint-Just et droits honorifiques dans l'église de ce lieu : procès 1 Voir Comte de SAINT-SAUD, Essais généalogiques périgourdins, Paris, Saffroy, 1934, p 289 26 Chambon, à Saint-Pardoux-de-Feix ; différend avec François

[PDF] Circulaire du 17 mars 2015 - Textesjusticegouvfr - Ministère de la

31 mar 2015 · BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Martigné-Briand, Mazé, Meigné, Meigné-le-Vicomte, Méon, Montfort, Montilliers, Montreuil-Bellay, Saint -Just-sur-Dive, Saint-Macaire-du-Bois, Saint-Martin-de-la-Place, Allichamps, Bussy, Chalivoy-Milon, Chambon, Charenton-du-Cher, Charly,

[PDF] procès-verbaux darrestation

Comte, commissaire de police de l'arrondissement de l'Hôtel-Dieu, accom- pagné de Nous vînmes au corps de garde de ïa barricade Saint-Just, où je restai deux nombre des objets retenus par la justice, et dont nous lui avons fait, à l'ins- 33° Alphonse Chambon, âgé de 19 ans, étudiant en médecine, demeurant