l'honorable sénateur Gerstein, que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois Également présents : André Léonard, Sandra Gruescu et Havi du projet de loi C-13, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi en ce qui a trait à l'équité du système, tout en accélérant le les familles militaires (assurance-emploi)
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Projet de loi C-13 : Loi modifiant la Loi sur lassurance-emploi (Loi
5 mai 2010 · Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (Loi sur l'équité pour les familles militaires (assurance-emploi)) Sandra Gruescu Division des
[PDF] Projet de loi C-31 : Loi portant exécution de certaines dispositions
11 fév 2014 · analyses pour les parlementaires, les comités du Sénat et de la Chambre des communes et sous le régime de la Loi sur l'assurance-emploi
[PDF] PLAN FÉDÉRAL DE RÉDUCTION DE LA PAUVRETÉ
Sandra Gruescu, analyste Prestations et programmes à l'intention des enfants et des familles gouvernement fédéral modifie sans tarder la Loi de l'impôt sur le revenu de Commission de la santé mentale du Canada afin d'appuyer des projets et l'assurance-emploi ne suffisent pas pour combattre la pauvreté
[PDF] Télécharger en format PDF - Senate of Canada
l'honorable sénateur Gerstein, que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois Également présents : André Léonard, Sandra Gruescu et Havi du projet de loi C-13, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi en ce qui a trait à l'équité du système, tout en accélérant le les familles militaires (assurance-emploi)
[PDF] Social Affairs, Science and Technology Affaires sociales, des
23 jui 2010 · Le projet de loi est alors lu pour la deuxième fois In attendance: André Léonard, Sandra Gruescu and Havi du projet de loi C-13, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi en ce qui a trait à l'équité du système, tout en accélérant le par le privé, et selon lesquels cinq personnes ou familles
[PDF] Projet de Loi de Santé. Réunion d'information. Caen jeudi 11 décembre
[PDF] Projet de loi fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d avancement des fonctionnaires de l Etat
[PDF] Projet de loi Habitat pour tous
[PDF] PROJET DE LOI N 31-08 EDICTANT DES MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS
[PDF] Projet de loi n o 21 (2009, chapitre 28)
[PDF] Projet de loi n o 4. Présentation. Présenté par M. Laurent Lessard Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l Occupation du territoire
[PDF] Projet de loi n o 491
[PDF] Projet de loi n o 94. Présentation. Présenté par Madame Kathleen Weil Ministre de la Justice
[PDF] Projet de mentorat pour le passage secondaire-collégial
[PDF] PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE FORMATION INTERFILIERES PAYS PERIGORD NOIR
[PDF] Projet de règlement grand-ducal relatif à la production, la rémunération et la commercialisation de biogaz
[PDF] PROJET DE RÉNOVATION DU QUARTIER LOUVOIS
[PDF] Projet de stratégie financière pour l OMS
[PDF] Projet de veille éducative