[PDF] [PDF] Rapport dactivité - S-PASS Territoires

[PDF] projet pedagogique TAP 2016-2017 - injoux genissiat

TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES DE LA COMMUNE D'INJOUX Les enfants scolarisés dans les 2 établissements scolaires d'Injoux/Génissiat, fréquentant l'école en de loisirs /périscolaires « Pot O Mômes » La majorité des 

[PDF] ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ET - injoux genissiat

Collectif de Mineurs, en cohérence avec le projet éducatif Il est ouvert aux enfants de la commune d'Injoux-Génissiat, mais Afin d'assurer une bonne gestion du centre (personnel, repas, activités ) -en périscolaire : le centre ouvre du premier jour de la rentrée avant la classe, au dernier Dans ce cas le temps de

[PDF] Elaboration du PLU de la commune de Brides les (38)

1 - Activité de la construction depuis le 20éme siècle p 21 2 - Evolution du parc de Rhône entre les commune d'Injoux-Génissiat (côté Ain) et de Franclens ( côté lui permettra toutefois de maintenir sa population en temps de guerre Après centre est de 115, il atteint en 2012, environ 90 lits et il n'y a pas de projet

[PDF] jg5ztgb0hh3byw1pdf

2020 de la commune lors de la séance du 24 juin cours de ces 11 dernières années, et lui (Billiat, Champfromier, Chanay, Confort, Giron, Injoux-Génissiat,

[PDF] conseil municipal 16 juillet 2013 - Bellegarde sur Valserine

conseillers des communes au sein du futur conseil communautaire à l'issue des prochaines Monsieur le Maire présente le projet de répartition adopté par vote à Injoux-Génissiat il appartient au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps 1 grade d'opérateur qualifié des activités physiques et sportives

[PDF] Révision du du Pays Bellegardien - SCoT du Pays Bellegardien

12 déc 2019 · Le DOO constitue l'outil de mise en œuvre du projet politique qu'est Soutenir les activités agricoles pour maintenir l'identité du territoire et Assurer une bonne gestion de la ressource en eau dans le temps P 103 Injoux Génissiat et Chanay sont à conforter pour assurer périscolaire, formation, santé

[PDF] Rapport activite 2016indd - CAUE de lAin

Rapport d'activité du C A U E de l'Ain - Année 2014 2016 Commanditaire : Communauté de communes Mission : Le à l'examen des candidatures et dans un deuxième temps services périscolaires et la cantine, actuellement éloignés à un projet qui accueillerait huit classes à Génissiat INJOUX-GENISSIAT

[PDF] Rapport dactvité du CAUE de lAin

18 nov 2020 · méthodes Nous avons évoqué déjà les Journées de rencontre autour de l'Atlas des paysages de l'Ain Elles se sont tenues à Injoux-Génissiat 

[PDF] Rapport dactivité - S-PASS Territoires

18 nov 2020 · Rapport d'activité du C A U E de l'Ain - Année 2014 2014 Rapport mairie, du périscolaire et du terrain communal situé en face de la mairie

[PDF] Rapport dactivité - S-PASS Territoires

18 nov 2020 · vie dans l'Ain, comme ce rapport d'activité largement illustré le fait apparaître projet sous la forme d'un dialogue constructif où les meilleures Pour les communes, le CAUE est un accompagnateur quotidien temps un positionnement de l'ordre du service public plutôt que de la INJOUX- GENISSIAT

[PDF] Projet pédagogique du Relais Assistantes Maternelles des Luys

[PDF] PROJET PEDAGOGIQUE et FONCTIONNEMENT de la COORDINATION du RESEAU STRUCTURES d ACCUEIL de la MAISON D ENFANTS d ACTIRIS, ASBL

[PDF] Projet Pédagogique. - Favoriser la curiosité intellectuelle par le partage des connaissances, des cultures et des échanges.

[PDF] PROJET PEDAGOGIQUE. Catherine CHEVILLOT Walter DURIN Les jeunes

[PDF] PROJET PEDAGOGIQUE. Pré-adolescents - adolescents ans. «S.L.A.M.» (Service de Loisirs et d'animation Municipal)

[PDF] PROJET PERSONNEL. démontrer des compétences d organisation illustrant leur gestion du temps et de soi ;

[PDF] PROJET RÉGIONAL 2015-2017. Prévention des risques professionnels et santé au travail

[PDF] Projet territorial de développement durable de Vitrolles

[PDF] PROJET TRAAM Les pratiques collaboratives des élèves dans la préparation de l étude

[PDF] PROJET VIATRAJECTOIRE MÉDICO-SOCIAL FORMATION «RECEVEUR» V5.5

[PDF] PROJET VIVRE, HABITER ET TRAVAILLER DANS LYON ET LE GRAND LYON

[PDF] Projet «Avenir des écoles de commerce» : évaluation de la phase d élaboration

[PDF] Projet «La lumière à Konna»

[PDF] Projet. Institutionnel 2014-2019. Union Départementale des Associations Familiales. «Maison pour les Familles»

[PDF] PROJET: Collecte et recyclage des papiers de bureaux des entreprises et administrations

Sommaire

1- Rapport d'activité du C.A.U.E. de l'Ain - 2014

AVANT-PROPOS

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'EQUIPE

LE CONSEIL AUX PARTICULIERS

LE CONSEIL AUX COMMUNES

LE CONSEIL AUX INTERCOMMUNALITES

LE CONSEIL AU DEPARTEMENT

LES ACTIONS AUPRES DE L'ETAT

DIVERS PARTENARIATS - LES ETUDES

AUTRES PARTENARIATS

LES CONTRATS DE DEVELOPPEMENT

LES SCHEMAS DE COHERENCE TERRITORIAUX

LES CONTRATS DE RIVIERES

LES ESPACES NATURELS

LES EXPOSITIONS

LES PUBLICATIONS

LE CENTRE DE DOCUMENTATION

VOYAGE D'ETUDES

EDITION

COMMUNICATION

SENSIBILISATION

PEDAGOGIE

INFORMATION DE PROFESSIONNELS

FORMATION INTERNE

ACTIONS EXTERIEURES EN RESEAUXp. 3p. 4p. 5p. 7

p. 11 p. 32 p. 34 p. 35 p. 36 p. 38 p. 40 p. 41 p. 42 p. 42 p. 43 p. 44 p. 46 p. 48 p. 48 p. 48 p. 49 p. 49 p. 49 p. 49 p. 50

2- Rapport d'activité du C.A.U.E. de l'Ain - 2014

Avant-propos

3- Rapport d'activité du C.A.U.E. de l'Ain - 2014"Il est créé ... dans le département de l'Ain une association dénommée Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Envi-

ronnement dont le but est de promouvoir la qualité de l'architectu re, de l'urbanisme et de l'environnement avec le souci permanent de les adapter aux particularités locales». décret 78 -172 du 9/02/78

Après plus de trente-huit ans d'existence, le CAUE de l'Ain répond en tout point à l'article premier du décret

d'application de la loi sur l'architecture de 1977.

- C'est un organisme départemental largement connu des élus, professionnels et associations du cadre de

vie dans l'Ain, comme ce rapport d'activité largement illustré le fait apparaître.

- C'est un outil actif de la démocratisation locale et intercommunale en matière d'urbanisme et de paysage;

son équipe professionnelle, dégagée de la maîtrise d'œuvre mène avec les décideurs, des actions novatrices

dans de nombreux domaines : atlas des paysages, approche environnementale de l'urbanisme, concertation

auprès des habitants...

- C'est un partenaire présent sur tout le territoire, depuis le projet individuel jusqu'au Schéma de Cohérence

Territoriale dans une démarche volontairement qualitative. En 2014, le CAUE de l'Ain que j'ai l'honneur de présider a c onnu le départ de Madame Nicole Singier,

directrice fondatrice de cet organisme; nous lui avons rendu hommage lors de son départ le 24 février et ce

rapport d'activité lui revient largement.

J'ai tenu à ce qu'elle soit remplacée par un architecte reconnu dans le mouvement CAUE et expérimenté

pour assurer une continuité et un développement. Bruno Lugaz, en provenance du département de la Sa

voie, assure depuis mars 2014 la direction générale du CAUE de l' Ain.

ment établies lors de la signature de la convention pluriannuelle le 6 décembre 2013 avec Rachel Mazuir,

marque une étape nouvelle de développement de notre structure avec l'appui d'un conseil d'administration

actif.

que local la mission d'intérêt public des CAUE pour développer "l'information, la sensibilité et l'esprit de par

ticipation du public dans le domaine de l'architecture, de l'urban isme et de l'environnement.»

Président du CAUE de l'Ain

Maire de Saint Rambert en Bugey

REPRÉSENTANTS DE L'ÉTAT, Membres de droit

- Mme Emmanuelle DIDIER, Architecte des Bâtiments de France, Chef du Service Territorial de l'Architecture et du

Patrimoine

REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉS LOCALES, désignés par le Conseil Géné ral (Avril 2011)

Rambert-en-Bugey, Président du CAUE

REPRÉSENTANTS DES PROFESSIONS CONCERNÉES, désignés par le Préfet (Ju in 2011) PERSONNES QUALIFIÉES, choisies par le Préfet (Juin 2011) - Mme Catherine MAILLET, représentant l'Association "Patrimoine des Pays de l'Ain»

REPRÉSENTANT ÉLU PAR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL DE L'ASSOCIATION, siégeant avec voix consultative

(Juin 2008) MEMBRES ÉLUS AU SCRUTIN SECRET PAR L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE (Voir AG du 17/06/11)

M. Jean-Pierre BRUNET

, entrepreneur, représentant l"Union des Entrepreneurs du Paysage des régions Rhône-Alpes et Auvergne 0 $ODLQ*526 Représentant de la Fédération du Bâtiment et T.P. et la Chambre de Commerce et d"Industrie de l"Ain "en attente de renouvellement»

M. Eric JEANNET,

artisan carreleur, représentant la Confédération des Artisans et Petites Entreprises du Bâtiment

de l"Ain

03DVFDO

ment de l'Ain

PRÉSIDENT HONORAIRE :

Le Conseil d'Administration

au 1er Mars 2014

4- Rapport d'activité du C.A.U.E. de l'Ain - 2014

L'équipe

Direction générale

Direction des études

Secrétariat

Centre de

documentationBruno Lugaz

à partir de Mars 2014

Secrétaire-comptable

Marie-Laurence Ecochard

Documentaliste-juriste

Isabelle Roger-Favre

Chargée d'études

Equipe technique :

Chargée de communication

Nathalie Lequy

Chargée de documentation

Anne Selva

Architecte

Chargée d'études

depuis mai 2014

Equipe administrative :

Architectes-conseillers :Nicole Singier

jusqu'en Février 2014

Pierre Savi

5- Rapport d"activité du C.A.U.E. de l"Ain - 2014

Mathilde Lioult

Matthieu Viguié

Christian Ecochard

6- Rapport d'activité du C.A.U.E. de l'Ain - 2014

Conseil aux particuliers

Déroulement du conseil

Le conseil aux particuliers est assuré par les architectes-conseillers du CAUE. Il se déroule sur le lieu du

d'une meilleure qualité de conception et une meilleure intégration au paysage. Ce conseil s'effectue sur ren

mairie et aux services instructeurs, ainsi qu'au particulier. Les rendez-vous sont nombreux partout dans l'Ain.Dispositif du conseil

Le CAUE est situé au Centre Delestraint à Bourg où sont regroupés plusieurs organismes départementaux.

le public peut trouver, à la même adresse, des conseils complémentaires : ceux des juristes de l'ADIL, ceux

également le Centre de documentation du CAUE.

partenariats, les missions restent voisines et complémentaires. Le Département propose ainsi un service

étoffé et une certaine sécurité au public engagé dans une opé ration de construction ou de réhabilitation.

L'objectif d'améliorer la lisibilité pour le public et d'harmoniser les messages, notamment en terme de dé

unique».

7- Rapport d'activité du C.A.U.E. de l'Ain - 2014

"Le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnemen t a pour mission de développer l'information, la sensibilité et l'esprit de participation du public dans le domaine de l'archit ecture, de l'urbanisme et de l'environnement. Il contribue, directement ou indirectement, à la formation et au perf ectionnement des maîtres d'ouvrage, des profes- sionnels et des agents des administrations et des collectivités qui i nterviennent dans le domaine de la construction. Il fournit aux personnes qui désirent construire les informations, le s orientations et les conseils propres à assurer la qualité architecturale des constructions et leur bonne insertion dans le site environnant, urbain ou rural, sans toutefois

BRESSE

REVERMONT

SUD BOURG

DOMBES

VAL-DE-SAONE

8- Rapport d'activité du C.A.U.E. de l'Ain - 2014

EXEMPLES DE FICHES DE RECOMMANDATIONS SUR LES DIFFERENTS SECTEURS

HAUT-BUGEY

PAYS DE GEX

BUGEY

REVERMONT

SUD BOURG

9- Rapport d'activité du C.A.U.E. de l'Ain - 2014

SECTEURS GEOGRAPHIQUESNOMBRE DE CONSEILS DONNÉS

Dombes Sud / Val de Saône

73

Bresse

37

Haut-Bugey / Pays de Gex

108
Bugey 62

Revermont / Dombes Nord

44

10- Rapport d'activité du C.A.U.E. de l'Ain - 2014

Certains conseils sont donnés selon une convention spéciale avec d es collectivités, pour certaines zones tiques, ou pour divers types de projets, avec quelquefois des cahiers de recommandations architecturales Cette année, 324 conseils aux particuliers ont été donnés da ns 108 communes dont 12 ont une convention spéciale, pour cette action, avec le CAUE. "Le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnemen t a pour mission de développer l'information, la sensibilité et l'esprit de participation du public dans le domaine de l'archit ecture, de l'urbanisme et de l'environnement. Il contribue, directement ou indirectement, à la formation et au perf ectionnement des maîtres d'ouvrage, des profes- Il est à la disposition des collectivités et des administrations p ubliques qui peuvent le consulter sur tout projet d'urba-

11- Rapport d'activité du C.A.U.E. de l'Ain - 2014

Conseil aux communes

12- Rapport d'activité du C.A.U.E. de l'Ain - 2014

Évolution du rôle du CAUE

De mai 2013 à avril 2014, soit sur une période d'une année, nous avons conseillé 65 communes, dont 54

avec convention.

Pour les communes, le CAUE est un accompagnateur quotidien. Nous sommes sollicités pour des conseils

de tous ordres et pas seulement pour des projets exceptionnels ou d'envergure. Ainsi, la relation est souvent

plus régulière, plus fréquente et mieux organisée. Ainsi, les élus peuvent entreprendre et maîtriser les projets, ils peuvent anticiper et ordonner leurs actions.

Ils peuvent aussi s'appuyer sur le CAUE en recevant constructeurs ou aménageurs dont la plupart sont des

professionnels avertis.

Des liens ou des échanges entre élus de plusieurs communes peuvent être développés à l'occasion de réu

nions ou visites organisées par le CAUE sur des thèmes ou sur des territoires.

Analyse des domaines d'intervention

avec le Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine .

sur des secteurs à urbaniser, lotissements et opérations groupées. Nous sommes aussi consultés pour des

projets de construction de logements privés ou publics.

La production de logements et de secteurs d'extension urbaine est très importante, elle a un retentissement

sur la vie des bourgs. Les grands maîtres d'ouvrages du département sont présents et produisent des opé

rations de qualité, mais de plus en plus en concertation avec les collectivités. Les promoteurs et aménageurs

extérieurs opèrent même en milieu rural, dans des secteurs encore inexploités. La question de l'accueil de

Les espaces et équipements de la commune viennent en troisième position. Il s'agit d'abord d'aménage

ments d'espaces accessibles au public. Ensuite viennent les mairies.

des centre-bourgs, les abords d'équipements publics permettent un bon fonctionnement et une sécurité,

ils facilitent l'accès aux activités et services, ils peuvent mettre en valeur le cadre de vie, ils accueillent des

événements, des rencontres.

Quelques locaux communaux sont aussi liés à l'accueil, à la restauration.

Les équipements associatifs ou festifs, les locaux sportifs, salles de sport, piscines constituent des investis

sements importants. Nous sommes également présents aux jurys.

consultation de maîtres d'oeuvre, informer ou proposer des visites. Nous pouvons animer une concertation

avec enseignants ou parents. Il faut y intégrer aussi le conseil pour de nouveaux bâtiments agr icoles.

Modalités d'intervention

sur un travail de documentation et de conseil juridique. Cette organisation est bien lisible et traduit en même

temps un positionnement de l'ordre du service public plutôt que de la prestation individuelle.

Les membres de l'équipe s'informent et sont formés, ils peuvent être amenés à travailler sur des sujets thé

matiques et innovants.

Nos liens avec les professionnels facilitent les sollicitations des collectivités, et nous avons des partenaires

qui peuvent nous aider ou vers lesquels nous pouvons adresser les élu s.

13- Rapport d'activité du C.A.U.E. de l'Ain - 2014

Aménagement des abords de la mairie

Commanditaire : Commune

Mission :

différentes problématiques telles que le stationnement, les cheminements doux, l'accessibilité handicapés, la mise en valeur du site comme entrée de village et de la mairie, l"im- plantation des conténaires à poubelles, les espaces verts, le monument aux morts, etc, et d"apporter des hypothèses répondant à ces problématiques.

Révision du PLU

Commanditaire : Commune

Partenaire : DDT

Mission : Participation aux réunions

APREMONT

ARTEMARE

Inauguration du four de Cerveyrieu

Commanditaire : Commune

Mission :

Les conseils du CAUE ont été donnés dans le cadre d'une demande de subvention auprès du Syndicat

Mixte du Pays du Bugey.

Le projet consiste en la rénovation du four : réfection de la toiture, piquage de l'enduit ciment pour faire un enduit à pierres vues à la chaux naturelle colorée par le sable.

Evolution du quartier des écoles

Commanditaire : Commune

Mission :

ce quartier par un aménagement cohérent, situé en centre village, à proximité de la mairie, des services et commerces. Des terrains sont pressentis rue Croix Rousse pour dépla- cer les classes de primaire dans un bâtiment existant d'une cantine, actuellement éloignés du site, seraient implantés

à proximité.

14- Rapport d"activité du C.A.U.E. de l"Ain - 2014

Evolution du centre village et des commerces

Commanditaire : Commune

Mission :

La commune a souhaité entreprendre une amé-

lioration de l"attractivité du secteur central, en renforçant l"armature commerciale et en créant les conditions urba nistiques d"un décloisonnement, d"une meilleure visibilité et a aidé à évaluer la création potentielle d'environ 24 loge- ments, d'une place et de stationnements publics, d'une liai- son piétonne avec une future voie verte.

Conseils aux particuliers dans le cadre d'une

convention

Commanditaire : Commune

ATTIGNAT

BELLEY

Bâtiments préfabriqués

Commanditaire : Commune

Mission :

préfabriqué, à proximité d'un groupe scolaire préexistant, été évaluées plusieurs hypothèses d'implantation, d'accès, d'adaptation à la pente, de volumes bâtis, de matériaux, de couleurs et de végétation.

Château de Salvert

Commanditaire : Commune

Mission :

Le Château de Salvert présente des problèmes d'accessibilité notamment en façade Est. Deux familles de solutions sont à évaluer. Des conseils ont été donnés sur le terrain, oralement, en complément d'une autre réunion, en tenant compte du contexte architectural et paysager.

15- Rapport d'activité du C.A.U.E. de l'Ain - 2014

Schéma d'orientation pour le PLU

Commanditaire : Commune

Partenaire : Mme Dally-Martin, urbaniste

Mission :

l'évolution des différents secteurs futurs d'habitat, il s'agit d'intégrer et d'adapter ces éléments dans le cadre des orientations d'aménagements du PLU. zone de rétention des eaux pluviales à préciser selon études Traitement paysagé en accompagnement Hind 1 AU1 HG zone de

rétention des eaux pluviales à préciser selon étudesTraitement paysagé en accompagnement

espace vert HG ouquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39