Annexe [II] : Déclaration sur l'honneur concernant les critères d'exclusion et l' absence de conflit d'intérêts Nom officiel du candidat/soumissionnaire:
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Annexe 1 : MODELE DE DECLARATION SUR LHONNEUR - Tanmia
28 sept 2018 · Annexe 1 : MODELE DE DECLARATION SUR L'HONNEUR Je, soussigné [○] ( prénom, nom et qualité au sein de l'entreprise) agissant au
[PDF] ANNEXE 2 : ENGAGEMENT SUR LHONNEUR POUR L
ANNEXE 2 : ENGAGEMENT SUR L'HONNEUR POUR L'ETABLISSEMENT D'UN RESEAU INDEPENDANT (à fournir en double exemplaire)* : Je, soussigné
[PDF] Annexe 3bis - Déclaration sur lhonneur
ANNEXE 3 bis Déclare sur l'honneur m'engager à : □ Transmettre chaque année une attestation à jour de la garantie financière (cf critère n° 1 2) □ Afficher
[PDF] ANNEXE I MODELE DE DECLARATION SUR LHONNEUR Mode
ANNEXE I MODELE DE DECLARATION SUR L'HONNEUR Mode de passation : Appel d'offres ouvert sur offre de prix n° du Objet :
[PDF] Annexe 3 Déclaration sur lhonneur - Enseignement Catholique Aix
RECTORAT D'AIX MARSEILLE ANNEXE 3 Division des Etablissements d' Enseignement Privés DECLARATION SUR L'HONNEUR Je, soussigné(e)
[PDF] Annexe 1 - Modèle dattestation sur lhonneur
déclare sur l'honneur relever du régime de la franchise en base en matière de TVA en application de l'article 293 B du CGI déclare sur l'honneur être une
[PDF] Attestation sur lHonneur (annexe 1) - AutoCollec
Attestation sur l'Honneur (annexe 1) Demande de certificat d'immatriculation avec mention « véhicule de collection » Je soussigné(e)
[PDF] ANNEXE I DECLARATION SUR LHONNEUR • Mode de passation
ANNEXE I DECLARATION SUR L'HONNEUR • Mode de passation : Appel d' offres ouvert sur offres de prix N°: 05/DéLIO/2018; • Objet du marché : APPUI AUX
[PDF] ANNEXE : - ADA
Je certifie l'exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur l'honneur Je reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues
[PDF] Annexe [II] : Déclaration sur lhonneur concernant les critères d
Annexe [II] : Déclaration sur l'honneur concernant les critères d'exclusion et l' absence de conflit d'intérêts Nom officiel du candidat/soumissionnaire:
[PDF] MODELE DE DECLARATION SUR L 'HONNEUR A- Pour les - CMR
[PDF] Déclaration sur les valeurs communes de la société québécoise
[PDF] déclaration d 'un syndicat professionnel - Boulogne - Billancourt
[PDF] taxe professionnelle - Service-publicma
[PDF] Déclaration trimestrielle AAH - MSA
[PDF] Déclaration obligatoire des recettes - Urssaffr
[PDF] Déclaration trimestrielle de ressources - MSA Portes de Bretagne
[PDF] Déclaration trimestrielle de ressources - MSA Portes de Bretagne
[PDF] déclaration trimestrielle RSAindd - Caf
[PDF] Mes démarches en ligne sur Mes démarches en ligne sur - Caf
[PDF] Fiche sur la technique de la livraison ? soi même (LASM) - Amue
[PDF] ANNEXE II
[PDF] La Déclaration universelle de 1948 - pedagogie 89
[PDF] Déclaration universelle des droits de l 'homme - OHCHR