La carte de résident pour résident longue durée délivrée de plein droit Le titre d'identité républicain Les étrangers dispensés d'autorisation de travail
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[PDF] Titres de séjour
Attestation d'immatriculation (AI)- « Carte Orange » - L'étranger Même si la personne n'a pas obtenu de carte A, F ou carte E, on peut considérer la personne en Carte A – Certificat d'inscription au Registre des étrangers (CIRE) demande d'établissement (séjour permanent), frontalier, attente d'une carte d' identité
[PDF] Liste des titres de séjour délivrés par les Etats membres Schengen
(Carte C: carte d'identité d'étranger: cette carte électronique est délivrée depuis 2007 et Carte F: Carte de séjour de membre de la famille d'un citoyen de l' Union (Carte J Titre de séjour temporaire et permis de travail pour les étrangers) CD/M » : délivré aux hauts fonctionnaires d'une organisation internationale
[PDF] 12120/06 net/ov 16 ANNEXE 4 DG H I A N N E X E 4 Liste des
titulaires d'une carte d'identité diplomatique, d'une carte d'identité consulaire, d' une carte (Carte D Permis de séjour d'une durée illimitée pour les étrangers qui ne sont pas (Carte F Permis de séjour temporaire pour les réfugiés – ne sont pas tenus Kort J Tidsbegrænset opholds- og arbejdstilladelse til udlændinge
[PDF] Document ou photocopies manquant = dossier incomplet = risque
2 photographies d'identité récentes aux normes -si l'employeur est une personne physique : extrait K à jour ou carte d'artisan Je déclare qu'à ma connaissance, toutes les indications que j'ai fournies sont correctes et (Article R 311-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Sexe M □ F □
[PDF] Demande dacquisition de la nationalité française par décret
Enfin, la naturalisation peut être accordée à l'enfant mineur resté étranger, 3/ Justifier d'une durée minimale de sé6our régulier sur le territoire français (« stage ») copies recto-verso de leurs pièces d'identité (titre de séEour ou carte d' identité) demandées par messagerie électronique à l'adresse que j'ai indiquée oui
[PDF] Guide des droits des résidents étrangers - Gremag
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