1 juil 2017 · mandé par l'accord pour gérer vos garanties frais de santé cas de suspension du contrat de travail avec maintien de salaire total ou partiel
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[PDF] santé - AG2R La Mondiale
extension facultative des garanties du régime conventionnel voyance, institution de prévoyance régie par le S01 : salarié en contrat de travail suspendu régime général de la Sécurité sociale pour les frais médicaux, tous les salariés sont affiliés obligatoirement au régime santé, et ce, à effet du contrat d'adhésion
[PDF] Notice dinformation - AG2R La Mondiale
1 juil 2017 · mandé par l'accord pour gérer vos garanties frais de santé cas de suspension du contrat de travail avec maintien de salaire total ou partiel
[PDF] AG2R LA MONDIALE Santé CCN 3224 Notice information anciens
MATION Régime frais de santé des anciens salariés Détaillants et détaillants- fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie Garantie au 1er janvier 2013
[PDF] NOTICE DINFORMATION - AG2R La Mondiale
Les garanties incapacité de travail, décès ou inva- En cas de maladie ou d' accident de la vie privée avec ou sans hospitalisation, après un délai de carence
[PDF] prévoyance - AG2R La Mondiale
les garanties figurant dans la présente notice sont assurées par 1er avril 2013 la notice d'information est salarié tant que le contrat de travail est en vi- gueur en cas de voyance, une attestation de la sécurité plusieurs activités professionnelles en relation avec les des garanties prévoyance et frais de santé
[PDF] NOTICE DINFORMATION - AG2R La Mondiale
Les garanties « arrêt de travail, décès, indemnité de départ en retraite » sont assurées par voyance, membre du groupe AG2R LA MONDIALE 1er janvier 2015 Célibataire, veuf, divorcé, avec une personne nouvel employeur a souscrit un contrat de même prévoyance et frais de santé définies à l'article L 911-1
[PDF] NOTICE DINFORMATION - AG2R La Mondiale
Les garanties arrêt de travail, décès, invalidité abso- Cette notice s'applique, à compter du 1er janvier 2016, n°2 du 3 décembre 2013 Garantie frais d' obsèques pour le bénéficiaire désigné, en cas de (2) État d'invalidité constaté par la Sécurité sociale avec classement en 3e catégorie de prévention santé
[PDF] Notice diNformatioN - AG2R La Mondiale
l'offre ag2r la mondiale Pour les entrePrises les garanties arrêt de travail, décès, invalidité abso- cette notice s'applique à compter du 1er janvier 2014 prévoyance et frais de santé définies à l'article l 911-1 fin du contrat de travail ( indemnités de licenciement, vant des présentes stipulations seront affiliés dans
[PDF] AG2R LA MONDIALE Prévoyance CCN 3381 Conditions generales
1 avr 2015 · Maintien des garanties en cas de suspension du contrat de travail 12 Article 15 Litiges médicaux 17 Ce régime, entré en vigueur le 1er janvier 2012, a été modifié en voyance , Union d'institutions de prévoyance régie par le Code taux de cotisation correspondants, et ce en accord avec les parte-
[PDF] Notice diNformatioN - AG2R La Mondiale
les garanties arrêt de travail, décès, invalidité per- du 9 janvier 2012 sur les catégories objectives) prévoyance et frais de santé définies à l'article l 911-1 vant des présentes stipulations seront affiliés dans Pour les salariés dont le contrat de travail est rompu la personne justifiant avoir vécu notoirement avec le
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