[PDF] DE2019-063 - sommaire décisionnel PDF RedirectGPD.ashx?UniteAdm=Developpement_economique_grands_projets&Annee=2019&Sommaire=DE2019-063.pdf

11 avr 2019 · VILLE DE QUÉBEC, personne morale de droit public, municipalité légalement documents de toute nature que ce soit relatif à ses engagements, à la Ville et à ses normes applicables et obligations des lois, règlements, décrets des gouvernements marchés depuis la demande de financement?

Vu le décret n° 2-98-401 du 9 Moharrem 1420 (26 avril 1999) relatif à l' élaboration La passation des marchés publics prend en considération le respect de sur proposition du ministre concerné et après avis de la commission des marchés

[PDF] Maroc - Decret n°2013-349 du 20 mars 2013 relatif - Droit-Afrique

relatif aux marchés publics Sur proposition du ministre de l'économie et des finances ; La passation des marchés publics prend en considération le

[PDF] قرار لوزير الاقتصاد والمالية رقم 187113

212349 مقر موسرملا نم 99 و 19 ياملا يف اهيلع صوصللا (2013 سرام 1434 Ministère Ministère de l'Economie et des Finances عفدلا نايب Fixée par arrêté du ministre de l'Economle et des Finances en application des dispositions du décret nº 2-12-349 du 8 joumada ler 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics

[PDF] 1 Arrêtés - Les services de lÉtat en Charente-Maritime

2 nov 2009 · arrêté n° 09-3837 du 19 octonre 2009 déclarant d'utilité publique Arrêté portant délégation de signature en matière de passation des marchés publics en faveur de Arrêté relatif à l'extension de l'établissement d'hébergement pour depuis le 1er septembre 2006 à l'application du décret n°2006-975

[PDF] World Bank Document - World Bank Group

2 fév 2021 · Project Implementation Agency : Ministry of Finances, Comité d' Régulation des Marchés Publics) and bidders should be given at least technique relatif à la comptes au journal officiel ZR-COREF-212349-CS-CDS

[PDF] V12 - DDR 2009_VD (suite dde Mi)pdf - Société Internationale de

28 jui 2002 · 2008 déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 05 juin 2009 sous le INFORMATIONS COMMUNIQUEES AU PUBLIC DEPUIS LE 1ER Il existe une relative dépendance du Groupe vis-à-vis de Michelin dispositions du Livre II du Code de commerce et au décret n° 67-236 du 23 mars

[PDF] ACCESSIBILITÉ - MaRuche

2017 Centre régional de services aux bibliothèques publiques de l'Outaouais inc Financé en partie par le ministère de la Culture et des Communications du professionnels ou techniques relatifs au fonctionnement d'une bibliothèque du Québec du 28 décembre 2016 (Décret 1099-2016 du 21 décembre 2016) AU