n°2-22-349 du 8 joumada I 1434 (mars 2013) relatif aux marchés publics modifier les conditions et les formes prévues par le décret n° 2-12-349 précité Toute provenance pour les concurrents non installés au Maroc N B - A défaut de
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Maroc - Decret n°2013-349 du 20 mars 2013 relatif aux marches
Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux La passation des marchés publics prend en considération le du Royaume du Maroc
[PDF] Décret n°212349 relatif aux marchés publics
Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 relatif aux marchés publics (B O n° 6140 du 4 dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des organismes 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics)
[PDF] Nouveau décret sur les marchés publics
Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux Vu la loi n° 45-08 relative à l'organisation des finances des du Royaume du Maroc
[PDF] PDF :45 - ILO
Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés relatif à l'élaboration et à l'exécution de la loi des finances, La passation des marchés publics prend en considération le respect de du Royaume du Maroc
[PDF] Règlement de consultation - Cour des comptes
13 juil 2017 · Maroc Royaun des com mptes APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX de l'article 18 et des autres articles du décret n°2-12-349 précité 8 joumada (20 mars 2013) relatif aux marchés publics et dans un délai
guide sur lintégrité dans les marchés publics au maroc - OECD
En effet, au Maroc, les marchés publics font l'objet de plusieurs textes juridiques, en particulier le décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013 relatif aux marchés
[PDF] Appel dooffres ouvert
décret no2-22- 349 du 8 joumada I 1 434 (mars 2013) relatif aux marchés public modifier les conditions et les formes prévues par le décret n" 2-72-349 précité Toute provenance pour les concurrents non installés au Maroc F- Pièces
[PDF] RC
n°2-22-349 du 8 joumada I 1434 (mars 2013) relatif aux marchés publics modifier les conditions et les formes prévues par le décret n° 2-12-349 précité Toute provenance pour les concurrents non installés au Maroc N B - A défaut de
[PDF] ROYAUME DU MAROC
2 § 1 de l'article 16 et des paragraphes 1 et 3 de l'article 17 du Décret n° 2 12 349 du 8 Joumada 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics AVRIL 2014
[PDF] Procédures de passation des marchés publics Quelles exceptions
16 août 2017 · Le Royaume du Maroc a procédé à la réforme de son système de gestion des marchés Ce processus a été couronné par l'adoption du décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013 Ce décret consacre le principe du «recours à la concurrence autant que possible» 20 mars 2013 relatif aux marchés publics
[PDF] Décret n°2-10-473 du 7 chaoual 1432 (6 septembre 2011 - ONSSA
[PDF] barème de traitement - CDG87
[PDF] Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002
[PDF] Page 1 ASAHO DECRET N°2007-776/PRES/PM/MEF
[PDF] La certification Environnementale - cloudfrontnet
[PDF] Décret n° 2-14-272 du 14052014 relatif aux avances en matière de
[PDF] Texte n° DGI 2010/28 NOTE COMMUNE N°21/2010 O B J E T
[PDF] Présentation Décret 2011-774 28 juin 2011 - Sgen-CFDT
[PDF] Décret n°2016/1430/PM du 27 mai 2016 fixant les modalités d
[PDF] Notions sur les E R P
[PDF] Circulaire d 'informations du 3 février 2015 1 Circulaire d - CDG71
[PDF] Décret n° 2-06-656 du 24 rabii I 1428 - Ministère de la Santé
[PDF] Le renforcement des capacités des agents publics au Burkina Faso
[PDF] le décret n° 2017-889 du 6 mai 2017 relatif au transfert aux - AMF