[PDF] [PDF] BO_6418_Frpdf

Vu le décret n° 2-10-473 du 7 chaoual 1432 (6 septembre 2011) pris pour l' élevage relevant de l'ONSSA ainsi que tout vétérinaire disposant d'un mandat par le bénéficiaire de l'autorisation de création et d'exploitation de la madrague 



Previous PDF Next PDF





[PDF] loi et decret-1indd

Vu la loi n°25-08 portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires (onssa), ou la personne déléguée par lui à cet effet pour ANNEXE au décret n°2-10-473 du 7 chaoual 1432 (6 septembre 2011) pris pour



[PDF] BO_6418_Frpdf

Vu le décret n° 2-10-473 du 7 chaoual 1432 (6 septembre 2011) pris pour l' élevage relevant de l'ONSSA ainsi que tout vétérinaire disposant d'un mandat par le bénéficiaire de l'autorisation de création et d'exploitation de la madrague 



[PDF] Référé du Premier président au sujet de la - Cour des comptes

modalités de création et de fonctionnement, les modes de gestion, ainsi que De même, comme il est prévu par l'article 44 du décret n°2-10-473 du 7 chaoual 1432 (6 septembre 2011) pris pour l'application de certaines dispositions cette loi , Selon les statistiques de l'ONSSA, il est procédé au contrôle de 698 abattoirs  

[PDF] barème de traitement - CDG87

[PDF] Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002

[PDF] Page 1 ASAHO DECRET N°2007-776/PRES/PM/MEF

[PDF] La certification Environnementale - cloudfrontnet

[PDF] Décret n° 2-14-272 du 14052014 relatif aux avances en matière de

[PDF] Texte n° DGI 2010/28 NOTE COMMUNE N°21/2010 O B J E T

[PDF] Présentation Décret 2011-774 28 juin 2011 - Sgen-CFDT

[PDF] Décret n°2016/1430/PM du 27 mai 2016 fixant les modalités d

[PDF] Notions sur les E R P

[PDF] Circulaire d 'informations du 3 février 2015 1 Circulaire d - CDG71

[PDF] Décret n° 2-06-656 du 24 rabii I 1428 - Ministère de la Santé

[PDF] Le renforcement des capacités des agents publics au Burkina Faso

[PDF] le décret n° 2017-889 du 6 mai 2017 relatif au transfert aux - AMF

[PDF] Décret no 82-453 du 28 mai 1982 - La cgt

[PDF] decret portant attribution des membres du gouvernement - CAIDP