[PDF] [PDF] Maroc - BULLETIN OFFICIEL

[PDF] 2018 2015 2016 2017 LES SEUILS POUR - ALJISR TAWJIH

1 déc 2018 · MEDECINE RABAT MEDECINE PHARMACIE RABAT 15,45 Institut des Mines de Marrakech ENA École nationale d'architecture ENCG

[PDF] seuils tawjihnet 2017

y b ll l:t:I S F M Dentaire ùllwlll yh L:t:LS Pharmacie Bac t l4ii l I ENA J lii w I 2016 is·;\111 J 2017 r-lST•lll J 2015 Rabat: 15 60 Rabat: 

[PDF] ENCG Maroc ENSA Maroc ENSAM F Médecine FM - Tawjihnet

2016 75 National+25 régional ENCG Maroc اﻟﻤﺪارس اﻟﻮﻃﻨﻴﺔ ﻟﻠﺘﺠﺎرة واﻟﺘﺴﻴﻴﺮ SVT / PC 15 80 Rabat:15 36 Casa: 15 90 (Régional * 1 et National *3) 17 38 ENA اﻟﻬﻨﺪﺳﺔ اﻟﻤﻌﻤﺎرﻳﺔ SVT / PC / Agr /S maths/ Eco/ Tech Seuil 2016: Svt:14 50 

[PDF] ISSS

2016 AGADIR : 14 95 TANGER : 14 95 MARRAKECH : 15 28 RABAT : 14 85 Seuil ENA : 14 96 2018 2017 2016 2018 SVT : 15 40 / SVT (INTER) : 16 66

[PDF] Programme denseignement - Ecole dArchitecture de Casablanca

-3- Année 2016 - 2017 Présentation à l'E N A , Rabat 19 avril 2007 Présentation F Choay : Pour une anthropologie de l'espace, Ed Seuil 2006 A Raulin 

[PDF] Dalil tawjihnet 2bac et bac 2020 - Madariss

x Seuil 2017 ENA 15 28 2017 / 2016 ENA االنتقاء األولي : 75 National + Rabat Fes Meknès Tetouan Marrakech Kenitra Oujda Agadir ) مدة الدراسة

[PDF] ENSP - Ministère de la Santé

Publique, le concours d'admission de la Promotion 2016-2018 sera organisé selon 335, Avenue Mohammed V, Rabat - Tél : +212 537 76 11 21 - Fax : + 212 

[PDF] Maroc - BULLETIN OFFICIEL

10 jan 2020 · Rabat - Chellah (31 août 2016) portant publication de la liste des des seuils de performance à atteindre, aux niveaux national et régional et à l'échelle l' ENA, à l'INAU et dans les centres de formation professionnelle ;

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ROYAUME

DU MAROC

EDITION

DE

TRADUCTION

OFFICIELLE

TARIFS D'ABONNEMENTABONNEMENT

RABAT - HELLAH

05.37.76.50.24 - 05.37.76.50.25

05.37.76.54.13

310
810

1014029004423101

33
au nom du régisseur des recettes de l'Imprimerie of?cielle

AU MAROC

6 mois1 an

Edition générale................................................................... Edition de traduction of?cielle............................................. Edition des conventions internationales................................ Edition des annonces légales, judiciaires et administratives... Edition des annonces relatives à l'immatriculation foncière..

250 DH

150 DH

150 DH

250 DH

250 DH

400 DH

200 DH

200 DH

300 DH

300 DH

A destination de l'étranger,

par voies ordinaire, aérienne ou de la poste rapide interna- tionale, les tarifs prévus ci contre sont majorés des frais d'envoi, tels qu'ils sont ?xés par la réglementation postale en vigueur.

Cette édition contient la traduction of?cielle des lois et règlements ainsi que tous autres décisions ou documents dont

la publication au Bulletin of?ciel est prévue par les lois ou les réglements en vigueur

SOMMAIRE

TEXTES GENERAUX

Conseil Economique, Social et Environnemental .-

Rapport annuel sur l'exercice 2018.

Rapport annuel sur l'exercice 2018 soumis à Sa

Majesté le Roi Mohammed VI par le Président du Conseil Economique, Social et Environnemental.

Denrées alimentaires et produits agricoles

et halieutiques .- Signes distinctifs d'origine et de qualité.

Dahir n°

1-19-81 du 17 chaoual 1440 (21 juin 2019) portant promulgation de la loi n° 51-14 modi?ant

et complétant la loi n° 25-06 relative aux signes distinctifs d'origine et de qualité des denrées alimentaires et des produits agricoles et halieutiques. ................................................ Société nationale des autoroutes du Maroc .-

Approbation de la convention de

concession et le cahier des charges relatifs à la construction, l'entretien et l'exploitation.

Décret n°

2-19-1042 du 20 rabii II 1441 (17 décembre 2019) approuvant la convention

de concession et le cahier des charges relatifs à la construction, l'entretien et l'exploitation d'autoroutes et de sections d'autoroutes par la société nationale des autoroutes du Maroc. .....

Ordre des experts comptables .- Code des

devoirs professionnels. Décret n° 2-18-454 du 23 rabii II 1441(20 décembre 2019) rendant applicable le Code des devoirs professionnels de l'Ordre des experts comptables

Taxe sur la valeur ajoutée.

Décret n° 2-19-848 du 30 rabii II 1441

(27 décembre 2019) modi?ant et complétant le décret n°

2-06-574 du 10 hija 1427 (31 décembre

2006) pris pour l'application de la taxe sur la valeur ajoutée prévue au titre III du code général

des impôts. ......................................................

Cent-neuvième année - N°

6844 6 joumada I 1441 (2 janvier 2020)

ISSN 0851 - 1217

Pages

Douane .- Suspension de la perception du

droit d'importation applicable au blé tendre et ses dérivés.

Décret n° 2-19-1065 du 30 rabii II 1441

(27 décembre 2019) portant suspension de la perception du droit d'importation applicable au blé tendre et ses dérivés. ..................................

Liste des interprofessions agricoles

reconnues. Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°

3109-19 du 15 safar 1441 (14 octobre 2019)

modi?ant l'arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 563-17 du 25 kaada 1438 (18 août 2017) portant publication de la liste des interprofessions agricoles reconnues. ...............

Code des douanes et impôts indirects .-

Dispense de l'obligation de dépôt des

déclarations de mise en œuvre et de production pour les producteurs de certaines matières ?scales. Arrêté du ministre de l'économie, des nances et de la réforme de l'administration n° 3480-19 du

7 rabii I 1441 (5

novembre 2019) portant dispense de l'obligation de dépôt des déclarations de mise en œuvre et de production pour les producteurs de certaines matières ?scales. .........................

Caisse marocaine des retraites .- Modalités

de fonctionnement des provisions de prévoyance et des réserves. Arrêté du ministre de l'économie, des nances et de la réforme de l'administration n°

3485-19 du

10 rabii I 1441 (8

novembre 2019) modi?ant et complétant l'arrêté du ministre des ?nances, du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 1253-97 du 6 rejeb 1418 (7 novembre 1997) ?xant les modalités de fonctionnement des provisions de prévoyance et des réserves de la Caisse marocaine des retraites ainsi que la répartition des ressources entre les emplois autorisés. ........................................................ Liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable. Arrêté du ministre de l'économie, des nances et de la réforme de l'administration n° 3501-19 du

16 rabii I 1441 (14 novembre 2019) complétant

l'arrêté n° 681-67 du 12 décembre 1967 ?xant la liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable. .............................

Pêche maritime .- Réglementation de la

pêche de l'espadon. Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°4154-19 du 4 joumada I 1441 (31 décembre 2019) modi?ant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°1176-13 du 27 joumada I 1434 ( 8 avril 2013) réglementant la pêche de l'espadon .................

TEXTES PARTICULIERS

Société nationale des autoroutes du Maroc .-

Autorisation à émettre de nouvelles

obligations en échange d'anciennes obligations jouissant de la garantie de l'Etat et non amorties.

Décret n°

2-19-1026 du 23 rabii II 1441

(20 décembre 2019) autorisant la Société nationale des autoroutes du Maroc à émettre de nouvelles obligations en échange d'anciennes obligations jouissant de la garantie de l'Etat et non amorties. ..................................................

Liste des conseillers agricoles.

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2953-19 du 26 moharrem 1441 (26 septembre 2019) complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°2627-16 du 27 kaada 1437 (31 août 2016) portant publication de la liste des conseillers agricoles, tel qu'il a été complété. . .....

Hydrocarbures .- Approbation d'un accord

pétrolier. Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines et de l'environnement et du ministre de l'économie, des ?nances et de la réforme de l'administration n° 3637-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) approuvant l'accord pétrolier " INEZGANE

OFFSHORE

» conclu, le 17 moharrem 1441

(17 septembre 2019), entre l'Of?ce national des hydrocarbures et des mines et la société "

Europa

Oil & Gas (New Ventures) Limited

Société " SOGEFINANCEMENT » .-

Prorogation du délai de liquidation.

Décision du Wali de Bank Al-Maghrib n°

99
du 3 rabii I 1441 (1 er novembre 2019) prorogeant le délai de liquidation de la société

SOGEFINANCEMENT ». ...........................

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