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Guide à l"usage des jeunes architectes

B58

COLLECTION

TECHNIQUE

CI M B É T O N

CONCEpTION ArChITECTUrALE ET SÉCUrITÉ INCENDIE

Guide à l'usage des jeunes architectes

2

Cet ouvrage a été rédigé par :

Serge Horvath Responsable risques et sécurité

CIMBÉTON

Michel Garcin Architecte DESA,

Urbaniste DESS,

Président de l"AGREPI

3

Avant-propos

Ce guide est destiné aux étudiants, architectes ou concep teurs souhaitant appréhender les principales orientations des règlements de sécurité incendie applicables en France. Il n"est en aucun cas exhaustif et ne saurait se substituer à un résumé de la réglementation ou de dispositions contractuelles, mais doit être considéré comme un rappel des dispositions les plus importantes ayant un impact direct sur la conception archi- tecturale du projet. 4

1 Architecture et sécurité 13

1.1 Prévention et protection 14

1.2 Incendie et bâtiments

16 1.3 Le projet d"architecture et la sécurité incendie 17

1.3.1 - Cas des Établissements Recevant du public (ERP) 17

1.3.1.1 -

La " notice de sécurité » et la " notice d'accessibilité » 17

1.3.1.2 - Les formulaires de demande d'autorisation

ERP et IGH 19

1.3.1.3 - Autres renseignements

20

1.3.2 - Cas des

ICPE 23

1.3.3 - Cas des bâtiments d'habitation

24

2 Connaissance des incendies : préambule 25

2.1 L"architecte et l"incendie

26
2.2

Le feu, phénomène physico-chimique 27

2.2.1 - L'oxydation

27

2.2.2 - La combustion

27

2.2.2.1 - Le triangle du feu

28

2.2.2.2 - Indice d'oxygène 28

2.2.2.3 - Chaleur produite

28

2.2.2.4 - Le tétraèdre du feu

28

2.2.2.5 - La réaction de combustion

29

2.2.2.6 - Le pouvoir comburivore

29

2.2.2.7 - Le débit calorifique

29

2.2.2.8 -

Pouvoir calorifique 30

2.2.2.9 - Charge calorifique

31

2.2.2.10 -

Densité de charge calorifique, potentiel calorifique et charge calorifique surfacique 32

2.2.2.11 -

Exemple de développement d'incendies

en fonction du potentiel calorifique 33

2.2.3 - Développement de l'incendie

34

2.2.3.1 - L'incendie, un foyer hors de contrôle

34

2.2.3.2 - Les différentes phases

34

2.2.3.3 - La propagation

37

2.2.4 -

Évaluation et mesure : la courbe normalisée température-temps 39

2.2.4.1 - La courbe ISO 834-1

39

2.2.5 - Les atmosphères explosibles

40

2.3 Incendie et extinction

41

2.3.1 - Les classes de feu

41

2.3.1.1 - La norme

EN 2 41

2.3.1.2 - La norme ISO 13943

42

2.3.2 - Les agents extincteurs

42

Sommaire

5

3 Incendie et réglementation : les sources 43

3.1

Incendie et réglementation - les sources 44

3.1.1 - Les textes officiels

44

3.1.2 - La codification

46

3.1.3 -

Sécurité incendie et réglementation 47

3.1.4 - Les textes contractuels

48

3.2 Les Bâtiments

49

3.2.1 - Les bâtiments d'habitation

49

3.2.1.1 - Définition

49

3.2.1.2 - Classement

49

3.2.2 - Les Établissements Recevant du

Public (ERP) 51

3.2.2.1 - Définition

51

3.2.2.2 - Assujettissement

51

3.2.2.3 - Catégories

51

3.2.2.4 - Types

52

3.2.2.5 - Cas particuliers

52

3.2.2.6 - Seuil d'assujettissement

53

3.2.2.7 - Calcul de l'effectif

54

3.2.2.8 -

Personnes handicapées circulant en fauteuil roulant 55

3.2.3 - Les Immeubles de

Grande Hauteur (IGH) 56

3.2.3.1 - Définition

56

3.2.3.2 - Classement

56

3.2.3.3 -

Principes constructifs et de fonctionnement 57

3.2.4 -

Les Installations Classées pour la Protection

de l'

Environnement (ICPE) 58

3.2.4.1 - Définition

58

3.2.4.2 - Installations classées soumises à autorisation

58

3.2.4.3 - Installations classées soumises à enregistrement

59

3.2.4.4 - Installations classées soumises à déclaration

60

3.2.4.5 -

Installations classées non comprises dans la nomenclature 60

3.2.4.6 - Nomenclature

60

3.2.4.7 - Servitudes

61

3.2.4.8 - Cas des IGH & ITGH 61

3.2.5 - Les lieux de travail

61

3.2.6 - Autres bâtiments

61

3.2.7 -

Les bâtiments industriels : entreprise et règles privées 63

3.2.7.1 - Les règles APSAD 63

3.2.7.2 - Les documents de l'INRS

63

4 Intervenants : principaux acteurs

et sécurité incendie, rôle et responsabilité 65

4.1 La maîtrise d"ouvrage

66

4.1.1 -

Présentation 66

4.1.2 - Mission, rôle

66

4.1.3 - Sécurité incendie

68

4.2 La maîtrise d"œuvre

68

4.2.1 -

Présentation 68

4.2.2 - Mission, rôle

69

4.2.3 - Sécurité incendie

71
6

4.3 L"entreprise

72

4.3.1 -

Présentation 72

4.3.2 - Sécurité incendie

72

4.4 Le contrôle technique

73

4.4.1 -

Présentation 73

4.4.2 - Mission, rôle

74

4.4.3 - Sécurité incendie

75

4.4.4 - Autres fonctions techniques et de conseil

76

4.4.4.1 - Chargé de sécurité (risk manager - gestionnaire de risques) 76

4.4.4.2 - BET : bureaux d'études techniques, ingénierie 76

4.4.4.3 - Spécialistes, prestataires de service, ingénieur-conseil

77

4.4.4.4 - Coordinateurs SSI (Systèmes de Sécurité Incendie)

77
4.5 Autres intervenants liés au maître de l"ouvrage 78

4.5.1 -

Programmiste, AMO (Assistant au Maître de l'Ouvrage) 78

4.5.2 -

Coordonnateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé) 79

4.5.2.1 - Catégories d'opérations/niveaux de coordination 80

4.5.2.2 - Mission, rôle

81

4.5.3 -

Notaire et divers intervenants lors d'une transaction immobilière 82

4.5.3.1 - Location d'un bien

82

4.5.3.2 - Vente d'un bien

82

4.6 La sécurité incendie

83

4.6.1 -

La CCDSA (Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité) 83

4.6.2 - La CCS (Commission Centrale de Sécurité)

85

4.6.3 - Les autres commissions de sécurité

85

4.6.4 - Le bureau

Prévention 86

4.6.5 - Les architectes de sécurité

86

4.6.6 - Les préventionnistes

86

4.6.7 - La

Préfecture de Police de Paris 87

4.6.8 - Les laboratoires agréés

88

4.6.9 -

Le personnel permanent des services de sécurité incendiequotesdbs_dbs15.pdfusesText_21