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17 avr 2014 · DU STIF N°103 – Juillet à Octobre 2014 Conseil du 02 juillet 2014 (suite) et Conseil du 1er notamment de la mise à jour du plan régional des transports le Règlement Européen n° 1370/2007 du 23 octobre 2007 relatif aux services publics de transport de voyageurs par chemin de fer et par route ; VU

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4 mar 2014 · toutes les problématiques liées au transport public Avril 2014 – V3 1 Demi- journée supplémentaire d'enseignement dans le premier degré : mercredi France (STIF), sur son projet d'organisation du temps scolaire ou de modification des publiques seront désormais annexées au règlement type

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16 sept 2014 · projets significatifs d'investissement public impliquant l'Etat ou ses l'instruction du Gouvernement du 16 juin 2014 relative à l'évaluation des projets plus particulièrement à cette première journée sur l'évaluation avec les questions que suscite le calcul économique M BERNUSSET Alexandre, STIF

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1 jui 2008 · 1 faire l'objet d'une inscription à l'ordre du jour de la plus proche réunion de du Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) route (dit règlement « obligations de service public », OSP), qui entrera en vigueur le 3 décembre 2009 ; - les questions de la délimitation des compétences du STIF et de la

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