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Guide pour

les utilisateurs d'Internet avril

2011Rue du Progrès, 50

1210 Bruxelles

N° d'entreprise : 0314.595.348

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Guide pour

les utilisateurs d'Internet 2 Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie

Rue du Progrès, 50

B - 1210 BRUXELLES

N° d'entreprise : 0314.595.348

http://economie.fgov.be tél.

02 277 51 11

Pour les appels en provenance de l'étranger :

tél. + 32 2 277 51 11

Editeur responsable :

Regis Massant

Président a.i. du Comité de direction

Rue du Progrès, 50

B-1210 BRUXELLES

Dépôt légal : D/2011/2295/18

S4-11-0079/0963-11

3 " Créer les conditions d'un fonctionnement compétitif, durable et équilibré du marché des biens et services en Belgique. »

Notes de l'éditeur

Remerciements

Le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie remercie les auteurs de cet ouvrage.

Avertissement

La rédaction du présent ouvrage a été achevée en mars 2011. Aussi, nous attirons toute

votre attention concernant les modifications éventuelles survenues depuis la rédaction dudit ouvrage, notamment des législations ou des tarifs. Nous attirons également votre attention sur le fait que ce guide est le résultat d'un travail de vulgarisation. Il ne dispen- se dès lors d'aucune manière de s'adresser à des conseillers techniques ou juridiques.

Traduction

La version d'origine de ce document a été écrite en français. La traduction en néerlan-

dais a été assurée par le service de traduction 'King Darling Communications'.

Commande

Ce guide peut être consulté (en format html) ou téléchargé (en format pdf) sur le site

Internet du Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie :

Version en français :

home_fr.htm

Version en néerlandais :

home_nl.htm Ce guide peut aussi être obtenu gratuitement par courrier, dans la mesure des stocks disponibles. Dans ce cas, veuillez envoyer votre demande au Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie en mentionnant le titre de l'ouvrage et votre adresse. Service public fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie

Communication opérationnelle

City Atrium C, rue du Progrès, 50 à1210 Bruxelles

E-mail

: infoshop@economie.fgov.be http://economie.fgov.be

Tél. : 02 277 655 76

Fax : 02 277 55 07

4

Copyright

Aucune information de cette publication ne peut être reproduite et/ou publiée au moyen d'impression, photocopie, microfilm, ou autre moyen quelconque, sans autorisation

écrite préalable de l'éditeur.

5 " Créer les conditions d'un fonctionnement compétitif, durable et équilibré du marché des biens et services en Belgique. »

Le présent Guide pour les utilisateurs d'Internet a été rédigé par le Centre de Recherches

Informatique et Droit (FUNDP - Namur) dans le cadre d'un contrat de recherches nan- cé par le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie.

Auteurs:

Alexandre Cruquenaire

Marie Demoulin

Didier Gobert

Christophe Lazaro

Benjamin Marthoz

Étienne Montero

Romain Robert

Aurélie Van der Perre

Sous la direction de Marie DEMOULIN

Centre de Recherches Informatique et Droit

Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix

Rempart de la Vierge, 5

B - 5000 NAMUR

Tél. : 081 72 47 69

Fax. : 081 72 52 02

http://www.crid.be 6 7 " Créer les conditions d'un fonctionnement compétitif, durable et équilibré du marché des biens et services en Belgique. »

Avant-propos

Ce guide a pour but de démystifier, dans un langage aussi clair que possible, l'envi- ronnement Internet et de répondre à la plupart des questions que VoUS, utilisateurs potentiels ou non, vous seriez amenés à vous poser. En effet, que vous soyez profanes ou initiés, cet ouvrage vous permettra tantôt de vous familiariser avec une terminologie quelquefois mystérieuse tantôt d'optimaliser l'utili- sation du média Internet. Eu égard au nombre croissant d'utilisateurs et aux risques potentiels engendrés par ce média, le Service public fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie, dans un souci de transparence et d'information du public, a demandé le concours du Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) des Facultés Notre-Dame de la Paix à Namur pour la réalisation du présent ouvrage. D'entrée, ce guide aborde toutes les questions relatives à la mise en connexion sur Internet. Cette connexion réalisée, le guide envisage, dans un second temps, la consul- tation et la collecte de l'information sur le Net. Internet permet également l'échange d'informations. Le guide en aborde toutes les fa- cettes. L'outil Internet étant multifonctionnel, ce guide vous sensibilise aussi aux achats sur le réseau des réseaux et à son corollaire le commerce électronique (e-commerce) dont l'avenir se révèle prometteur.

En outre, grâce à cette brochure, vous serez sensibilisé aux questions liées à la concep-

tion d'un site 'Internet' ainsi que des 'plus' offerts par l'entreprise. Pour clore, le présent guide reprend dans un glossaire assez exhaustif l'ensemble de la terminologie propre à l'environnement Internet.

Bonne lecture !

Regis MASSANT,

Président du Comité de direction a.i..

8

Table des matières

© Nmedia - Fotolia.com

11 " Créer les conditions d'un fonctionnement compétitif, durable et équilibré du marché des biens et services en Belgique. »

Table des matières

Notes de l'éditeur ........................................................................ Avant-propos ........................................................................

Partie 1.Se connecter à Internet ........................................................................

Chapitre I. La connexion à Internet ........................................................................

......................................25 1. o

ù et comment puis-je accéder à Internet

...25 2.

Quel matériel et quels logiciels utiliser ? ........................................................................

..........26 3.

Quelle technologie de communication choisir ? ...................................................................27

4.

Comment accéder à Internet par le Réseau Téléphonique ? ......................................27

5.

Comment accéder à Internet par le câble de télévision ?..............................................30

6. Quelles sont les technologies sans fil qui permettent d'accéder à Internet 7.

Comment puis-je utiliser le Wi-Fi à la maison ? ..................................................................32

Chapitre II. L'accès à Internet ........................................................................

8. Quels sont les éléments à prendre en compte pour choisir

son fournisseur d'accès à Internet (FAI) .........34 9.

Les offres groupées sont-elles intéressantes ? ...................................................................35

10.

Ma vie privée est-elle respectée ? ........................................................................

..........................36 11. Quelles sont mes obligations envers le fournisseur d'accès à Internet ? .........37 12. Quelles sont les clauses abusives parfois contenues dans les contrats des fournisseurs d'accès à Internet ..................38

Partie 2.Communiquer sur Internet ........................................................................

....................................41

Chapitre I. Consulter de l'information ........................................................................

................................43 13.

Quel est le trajet suivi par l'information envoyée sur Internet ? ...............................43

14.

Qu'est-ce que le "cache" sur le disque dur ? ........................................................................

..44 15. Qu'est-ce qu'une URL ? ........................................................................ 16.

Qu'est-ce qu'un moteur de recherche ? ........................................................................

.............45 17. Comment mon site peut-il être référencé par un moteur de recherche ? ........46 18. Qu'est-ce qu'un annuaire ? ........................................................................ 19.

Qu'est-ce qu'un lien hypertexte ? ........................................................................

............................47 20.

Quels sont les différents types de liens hypertextes ? .....................................................48

12

Chapitre II. Télécharger de l'information ........................................................................

.........................49 21.

Puis-je tout télécharger sur Internet ? ........................................................................

................49 22.

Qu'est ce que le peer-to-peer? ........................................................................

.................................49 23.

Quels sont les médias les plus échangés ? ........................................................................

.....50 24.
Comment l'industrie musicale peut-elle lutter contre l'utilisation illégale du p2p ? ........................................................................ 25.
Puis-je télécharger des fichiers (musique, films...) via un système p2p?..........51

Chapitre III. S'exprimer sur internet........................................................................

...................................53 26.

Qu'est-ce que le courrier électronique ? ........................................................................

...........53 27.

Quelles sont les faiblesses du courrier électronique ? ....................................................53

28.
Comment puis-je m'assurer de la réception du courrier électronique par le destinataire 29.
Qu'est ce qu'un hoax ? ........................................................................ 30.
Qu'est-ce que le "chat" ? ........................................................................ 31.

Comment puis-je accéder au "chat" ? ........................................................................

.................57 32.

Quels sont les risques liés au "chat" ? ........................................................................

................58 33.
Qu'est-ce que le Web 2.0 ? ........................................................................ 34.

Quels sont les risques liés au Web 2.0 ? ........................................................................

............59 35.

Qu'est-ce qu'un forum de discussion ? ........................................................................

...............60 36.

Comment puis-je accéder à un forum de discussion ? ...................................................60

37.
Quels sont les risques liés à l'utilisation d'un forum de discussion ? ..................61 38.
Qu'est ce qu'un blog ? ........................................................................ 39.

Comment puis-je participer à un blog ? ........................................................................

.............63 40.

Comment créer son propre blog ? ........................................................................

..........................63 41.

Quels sont les risques liés à l'utilisation d'un blog ............................................................64

42.
Est-ce que le blogueur est responsable des messages postés par des tiers 43.

Qu'est-ce que la Nétiquette ? ........................................................................

.....................................65

Partie 3.Concevoir mon espace en ligne ........................................................................

...........................67

Chapitre I. La réservation d'un nom de domaine ........................................................................

........69 44.

Qu'est-ce qu'un nom de domaine ? ........................................................................

.......................69 45.

Dois-je obligatoirement acquérir un nom de domaine ? ...............................................70

13 " Créer les conditions d'un fonctionnement compétitif, durable et équilibré du marché des biens et services en Belgique. » 46.

Comment se compose un nom de domaine ? ........................................................................

71
47.

Quelles sont les extensions existantes ?........................................................................

............71 48.
A qui dois-je m'adresser pour enregistrer un nom de domaine ? ..........................72 49.
Faut-il remplir des conditions pour obtenir un nom de domaine ? ........................72 50.

Puis-je obtenir n'importe quel nom de domaine ? .............................................................73

51.
A qui puis-je m'adresser si je conteste la réservation par un tiers d'un nom de domaine

Chapitre II. Mes droits et devoirs ........................................................................

52.

Quelles sont les règles de base à respecter ? ........................................................................

75
53.
Quels sont mes droits et devoirs liés au respect de la vie privée de tiers ? .....76 54.

Quels sont mes droits et devoirs liés au droit à l'image de tiers ? ..........................77

55.
Quels sont mes droits et devoirs liés au droit à l'honneur de tiers ? .....................77 56.
Quels sont mes droits et devoirs liés au respect des droits intellectuels d'autrui 57.

Quels sont les éléments protégés par le droit d'auteur ?..............................................79

58.
Existe-t-il d'autres conditions pour bénécier de la protection par le droit d'auteur 59.

Quels sont les droits de l'auteur sur son œuvre ? ...............................................................80

60.
Quels sont les droits patrimoniaux d'un auteur sur son œuvre ? ............................81 61.

Quels sont les droits moraux d'un auteur sur son œuvre ? .........................................82

62.

Pendant combien de temps l'œuvre est-elle protégée ? ................................................82

63.

Qu'est-ce qui n'est pas protégé par le droit d'auteur ? ...................................................83

64.
Ne puis-je jamais reproduire une œuvre protégée par le droit d'auteur ? ........83 65.
A qui dois-je m'adresser si je veux obtenir des autorisations pour utiliser une œuvre protégée par le droit d'auteur ? ...............................................84 66.

Qu'est-ce qu'une marque ? Quel est son rôle ? ....................................................................85

67.

Quelles sont les conditions de protection de la marque ? .............................................86

68.

Quelle est l'étendue de la protection de la marque ? ........................................................86

69.
Est-ce que je dispose des droits pour utiliser le logiciel d'édition de contenu 70.
Puis-je scanner une photo an de la placer sur mon espace personnel ? .......88

71. Puis-je scanner une image (dessin) an de la placer sur

mon espace personnel 14 72.
Puis-je scanner un texte an de le placer sur mon espace personnel ? ............89 73.
Puis-je copier ou télécharger une œuvre (image, logo, icône, photo, texte, séquence vidéo, chiers musicaux) d'un autre site ou espace personnel an de la placer sur mon espace personnel ? .............................................90 74.
Puis-je scanner une image ou une photo xée sur support analogique ou copier une image ou une photo xée sur support numérique an de l'installer sur mon espace personnel, même si je la modie préalablement 75.
Puis-je mettre des chiers musicaux (MP3 par exemple) à disposition des internautes sur mon espace personnel ? ......................................................................91 76.
Puis-je mettre des hyperliens renvoyant vers des sites qui contiennent des chiers MP3 77.
Puis-je diffuser des œuvres protégées (musique, lms, etc.) via des systèmes peer-to-peer .....................................93 78.
Si une œuvre n'est pas accompagnée de la mention “Copyright", puis-je la copier librement 79.
Qu'en est-il des œuvres diffusées avec la mention “sans droit d'auteur" (Copyright free), “open access", “licence libre", “freeware" ou “shareware" 80.
Lorsque je renvoie, par hyperlien, vers un autre site web, dois-je obtenir l'autorisation du titulaire de ce site ? ......................................................96 81.
Puis-je m'opposer à ce que l'on place un lien hypertexte vers mon site ? .......97 82.
Quelles sont les sanctions en cas de non respect du droit d'auteur ? .................97 83.
Puis-je utiliser la marque d'un tiers dans mon espace personnel ? .....................98

84. Comment référencer mon espace personnel sans violer

les droits de tiers 85.
Mon espace personnel est-il protégé par le droit d'auteur ou un autre droitquotesdbs_dbs5.pdfusesText_10