[PDF] CAISSE DES ECOLES - Caisse des écoles du 20e PDF Statuts-CDE-20-Juin-2009.pdf

délibère sur la composition des membres des commissions Tous les membres des commissions sont membres titulaires, le quorum n'est pas nécessaire dans le

La caisse des écoles est un établissement public local (communal ou le président et l'ordonnateur des dépenses et des recettes (les règles de composition

[PDF] CAISSE DES ÉCOLES DESSEY-LES-NANCY

La Caisse des Ecoles a le caractère d'un établissement public autonome Le Comité édicte par ses statuts, les buts, la composition, les ressources et

[PDF] Download PDF, 459 Ko - Cour des comptes

BOURQUIN, maire d'Audincourt, président de la caisse des écoles et seul ordonnateur UNE COMPOSITION DE LA CAISSE DES ECOLES ENTACHEE

[PDF] STATUTS - Caisse des Écoles du 5ème arrondissement de Paris

La Caisse des Ecoles a son siège à la Mairie du Vème Arrondissement de Paris II – COMPOSITION ARTICLE III : Les Sociétaires comprennent les personnes

[PDF] Statuts de la Caisse des écoles de Villepreux - Mairie de Villepreux

7 mar 2012 · COMITE - COMPOSITION La Caisse des écoles est administrée par un Comité composé comme il est dit ci-après Le Maire, président

[PDF] Caisse des écoles - AixenProvencefr

A - La composition A la demande du Conseil Municipal, la Caisse des écoles est sollicitée pour créer et faire fonctionner une Commission d'observation des

[PDF] Télécharger les statuts de la Caisse des Ecoles - CDE10

Article 11 - Composition Le Conseil d'administration de la Caisse des Ecoles est défini en application de la loi PML n° 82-1169 du 31 décembre 1982 et du

[PDF] STATUTS DE LA CAISSE DES ECOLES DU 18 - CDE18

ARTICLE 1er : La Caisse des écoles du 18ème arrondissement de Paris a été ARTICLE 12 : La composition du Comité de gestion de la Caisse des écoles,