[PDF] [PDF] 56-2015-004 - RAA - DECEMBRE 1ère quinzaine - morbihangouv

17 déc 2015 · 56-2015-11-27-004 - Arrêté préfectoral du 27 novembre 2015 modifiant Vu l' information du 20 avril 2015 relative aux appels à projets d'asile de l'Hermine géré par l'association AMISEP est modifié comme suit : Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211-20 ;



Previous PDF Next PDF





[PDF] Cest la rentrée pour tous - Conseil départemental du Morbihan

20 sept 2015 · N°16 – SEPTEMBRE / OCTOBRE 2015 Document d'information réalisé l' argent facile où les collectivités ont dépensé chaque (Direction des systèmes d 'information) : l'association Des graines et des brouettes animera



[PDF] 56-2015-004 - RAA - DECEMBRE 1ère quinzaine - morbihangouv

17 déc 2015 · 56-2015-11-27-004 - Arrêté préfectoral du 27 novembre 2015 modifiant Vu l' information du 20 avril 2015 relative aux appels à projets d'asile de l'Hermine géré par l'association AMISEP est modifié comme suit : Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211-20 ;



[PDF] 56-2015-002 - RAA - NOVEMBRE 2ème quinzaine - morbihangouv

2 déc 2015 · 2015 portant création d'une commission d'information et de suivi des travaux 56-2015-11-18-002 - Arrêté préfectoral du 18 novembre 2015 le président de l' association « Eau et Rivières de Bretagne » Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2113 -1 et suivants,



[PDF] Fonctionnement des réseaux dassainissement : les démarches des

l Contexte : arrêté du 21 juillet 2015, note technique du 7 septembre 2015, le point sur le bassin l Concertation entre services de police de l'eau, la collectivité et l'agence dans le Morbihan l'information et la transmission des données aux services de de rapporter à l'Union européenne la qualité du fonctionnement



[PDF] Vers un big data territorial - Actu Environnement

Collectivités : début de structuration sur la gestion des données ______ 41 de messages échangés quotidiennement sur la planète entre 2013 et 2015 association plus étroite entre les grandes entreprises d'utilités, dotées de systèmes l'open data pourraient même accélérer la fusion des systèmes d' information "ville 



[PDF] FAISABILITE DUNE REIMPLANTATION DE VIGNES DANS LE

faisabilité d'une réimplantation de vignes dans le Golfe du Morbihan, définition Le Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan (PNRGM) est une collectivité territoriale renégociation actuelle des droits de plantation en France et dans l' Union Européenne à toutes informations permettant de faire progresser l'étude 3



[PDF] Rapport dactivité 2015 - Morbihan énergies

des collectivités en matière d'énergie pour 2020 ? » Morbihan énergies, Eau du Morbihan et l'Association novembre mai Les temps forts Morbihan énergies - Rapport d'activité 2015 4 du Morbihan, à une matinée d'information et de



[PDF] CIRCUITS COURTS ALIMENTAIRES Enjeux - Pour la Solidarité

2 SARTRE Julien, « Dans le Morbihan, des paysans produisent autrement et ça marche », Mediapart fr, article du 2 septembre 2015 Pour plus d'informations : www reseau-amap (consulté le 31 août 2015) développement local », UNION DES VILLES ET COMMUNES DE WALLONIE, n°889, juin – juillet 2014



[PDF] Rapport sur les finances publiques locales - Cour des comptes

4 oct 2016 · 21 Arrêté du 4 septembre 2015 pris pour l'application en 2015 des dispositions prévues autres charges de gestion », comme dans le Morbihan (- 2,9 et + 3, 2 ) l'union des cinq communes qui composaient la communauté urbaine de des informations financières sur les collectivités locales (A) en



pdf Réunion d’information des collectivités du Morbihan

Baisse du taux de gravité entre 2010 et 2013 Augmentation du nombre d’arrêts et 14 du nombre d’agents L’évolution de l’absentéisme dans le département de la Guadeloupe LONGUE MALADIE 3 mois : plein traitement 9 mois : demi traitement ACCIDENT DE SERVICE MALADIE PROFESSIONNELLE Jusqu’à la reprise des fonctions la mise en retraite

[PDF] ACTE D ENGAGEMENT. Tranche conditionnel 3 :

[PDF] Qui présente le formulaire?

[PDF] Circulaire n 5190 du 06/03/2015

[PDF] NOTICE DE PRESENTATION

[PDF] GUIDE POUR LES NOUVEAUX CLIENTS IMMIGRÉS DE L AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI ET LES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES

[PDF] Intervention de Philippe Madrelle

[PDF] A - Quatre stratégies de sous-traitance

[PDF] MASTER D'INSTITUT D'ÉTUDES POLITIQUES "GESTION DES RISQUES DANS LES PAYS DU SUD"

[PDF] Actions et formations

[PDF] www.ecole-superieure-coaching.com contact : 09 66 96 33 85

[PDF] Dignité de la personne au travail BEI - 12/03 - FR

[PDF] MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES VILLETTE D ANTHON MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE ET A BONS DE COMMANDE ACTE D ENGAGEMENT

[PDF] LabelFFTA. Notice d utilisation du Logiciel. LabelFFTA

[PDF] MASTER GREEN Gouvernance des Risques Et de l ENvironnement

[PDF] PRESENTATION du PROJET de SALON 2013