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I . I I I I I I I
DEvELOPPEMENT DU SECTEUR DE L'AssAINISSEMENT
DOCUMENT DE POLITIQUE NATIONALE
I I I I I I I INovembre 1994
I Programme pour I'alimentation en eau et I'assainissementPNUD-Banque mondiale
Groupe regional
de I'eau et de I'assainissement -Afrique de l'Ouest . . I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I Ce document a prepar6 par Ie de la Sant6 et Ie Ministke de l'Environnement, de I'Habi tat et de l'Urbanisme pour Ie compte du Gouvemement du Benin ainsi que des et agences Inationales impliques dans Ie secteur de I'assainissement, avec I'assistance du Groupe regional pour! �
l'Afrique de I'Quest du Programme d'alimentation en eau et d'assainissement PNUD -Banque mon� diale (GREA-AO). Ce document presente une rapide description de la situation actuelle en de � I services d'assainissement et met en evidence la necessite de certains changements de politique pourune reelle amelioration de ces services. II propose enfin les lignes directrices d'une strat6gie pour un
developpement durable du sous-secteur et un programme d'action pour la mise en oeuvre de ces re commandations. Les differentes composantes de I' assainissement trait6es dans ce document sont: I I'evacuation des excretaset des de vidange (en assainissement individuel et collectif). I ii. la maitrise des eaux pluviales. iii. la gestion des dechets solides, I iv. du milieu. I Un certain nombre d'etudes specifiques ont 6te prepar6es, bas6es principalement sur une revue des I documents existants traitant des du secteur ainsi que sur des enqu&:es et entretiensde la population et des responsables du secteur public et prive impliques dans la gestion du secteur.
Une enqu&:e a 6t6 r6alisee dans Ie cadre de cette etude sur la situation de I'assainissement dans les
I villes secondaires (Natitingou, Parakou, Dassa, Dogbo, Tori-Bossito, lfangni) et leurs zones rurales environnantes afin de mieux comprendre les pratiques des communautes dans ce domaine et leur vo lont6 de participer II une amelioration de leur environnement sanitaire. Lea et agences nationales ayant des responsabiUtes dans la gestion du secteur ont partlcipe III'elaboration des termes de ref6rence des etudes specifiques et II la revue des 61ements de politique et
de strategie nationale dans Ie secteur. Le present document, qui constitue un des aspects du Plan I d'Action Environnemental, a 6t6 presente et adopte au cours d'un seminaire-atelier regroup ant une centaine de personnes representant les structures gouvemementales et non gouvemementales, qui s'est tenu II Porto-Novo du 13 au 15 septembre 1994. I I I I I I IReferences bibliographiques
I A. Uste des etudes et rapports elabores sp9dfiquement pour ce document ( 1991-1992)1. �
B. Autres documents de reference
6. �Dechets solides et eaux usOOs
6. �Plan d'action environnemental du Benin
I Definition d'une politique de l'assainissement. � Aspects institutionnels. E. Paraiso. consultant � Programme strategique de gestion des dechets � I solides menagers, commerciaux et industriels.O.E. Diop, consultant �
Elaboration d'une politique nationale d'as�
I sainissement des eaux pluviales. A. Mathys, �GREA-AO �
Etude sectorielleeaux usees.
B. Goussanou. con�I
sultant �Sensibilisation
al'amelioration de l'envi� ronnement sanitaire en Republique du Benin. A. � IManou-Savina, GREA-AO �
Definition d'une politique de developpement du � secteur de l'assainissement. Rapport de I d'assainissement. P. Empereur-Bissonet, consul� tant et B. Tare, GREA-AO � IRapport de mission d'appui ponctuel de
I cellules techniques des circonscriptions urbaines de Cotonou et Porto Novo. V. Follea. 1993 IMinis.ere de 1'Environnement. de I'Habitat et de
l'Urbanisme, 1993I I I I I I I I I
TABLE DES MATJERES �
I1.1 de base
I 1.1.1La population
91.2 Projets en cours
I 2. Diagnostic Sectoriel 13 �
2.1 I2.1.1 Legislation et reglementation
Les institutions
I 2.1.4 Les considerations environoementales et sanitaires 16 � I2.2.1 La Decenoie Interoationale de l'Eau Potable et de I'Assainissement (DIEPA)
I 2.2.4 dechets solides menagers IJ. Politiqlle IUltionale de l'assainissement 2S
3.1 I 3.2 acteurs 26 � I 3.2.3 rural 28 � I3.2.7 Les groupements d'usagers 29 �
3.2.8 I.e secteur prive I3.2.10
3.3 Propositions tedmoloa;ques 30
3.3.1 Considerations generales
Excreta ct eaux usees
I 3.3.4Les dechets industriels et toxiques
I 3.4 I 3.4.3 I I3.5 Developpement des ressources humaines ___________________
383.5.1 Approche generale __---:-----,_____________________
3.5.2 Themes de formation et public-cible _______________________
39I
3.6 Promotion et information en matiere d'hygiene et 40
4. MISe en oeuvre du programme national d'assainissement _____________
41I