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Tel: (226) 25 38 00 52 ; GSM: (226) 70 80 64 52

Email: cres.courriel@gmail.com; cres@iavs-edu.org

Site web : www.cres-edu.org

6ŃLHQŃH HP JHVPLRQ GH O·HQYLURQQHPHQP

ePXGH G·LPSMŃP HQYLURQQHPHQPMO HP VRŃLMO

Notes de cours

Module 1

Introduction-principes-GpPMUŃOH GH O·(H(6

Désiré Martial DJIMTOLOUM,

Enseignant- chercheur en environnement et

développement durable Expert en Analyse Systémique de Durabilité (ASD). djimtoloumd@yahoo.fr/djimtoloumd@gmail.com

Sommaire

Présentation du module

Objectifs

Contenu

PRÉSENTATION DU MODULE

Présentation du module

Ce module consist

Il constitue un outil pour les participants qui ont déjà une certaine expérience dans leur domaine

mpétence de base dans son application.

Le module est conçu pour :

et son lien avec le développement durable;

Objectifs du module

Objectif global

Objectifs spécifiques

A la fin de ce module, le participant (e) devrait être capable de : ƒ et la situer dans le processus du développement durable ƒ Comprendre et intégrer dans sa pratique la

Contenu du module

et traite de

ƒ Une re ;

ƒ Une étude cas.

des notions, concepts de base r avantages .

Elle est organisée en deux sections

compréhension du démarche générale .

Section 1 : Introduction-Définitions-rôles-

Dans cette section un ensemble de concepts--

concepts-notions sont : impact, environnement, projet, EIE, etc.

1) Introduction

" Historique des EIE

Module 1Unité d'apprentissage

N1

Introduction-définitions-rôles-

avantages-démarche générale en 1969, lorsque le pays a implanté le NEPA1 d -sept principes relatifs au lien entre Développement et Environnement. Dix-sept des principes relevaient de la mise en " Définitions Effet

Un enjeu :

Projet :

pour satisfaire un besoin ou atteindre un objectif.

1 créée en 1969

Projet

Actions physiques Actions économiques

Impacts sur systèmes biophysiques

Impacts sur les systèmes humains Connaissance

s

Évaluer les impacts

Gérer les impacts

Exemple :

Abattage de X km2 de forêt

Enjeu Composante touchée Impact

Maintien des

activités

économiques liées à

la foresterie réservoir de retenue

Préparation du site

par enlèvement de la matière ligneuse

Forêt

superficie de X km2

Viabilité de

Diminution en % de

la superficie du territoire exploité Environnement : selon le grand dictionnaire de la langue française, est un ensemble des éléments physiques, chimiques et biologiques, en interaction avec des facteurs particulier sur le bien-main, et qui peut être humain, et qui peut réciproquement être influencé par celles-ci. environnemental: est un processus évaluant les impacts écologiques probables, compte tenu des

impacts socio-économiques, culturels et sanitaires connexes» (Secrétariat de la Convention de

Ramsar, 2007).

Notons aussi, que la loi cadre de différents pays du monde, relative à la protection de

Burkina Faso, avec la loi N°005/97/ADP portant code de l'environnement au Burkina Faso, en son article 17.

2) Les objectifs-rôles-

a)

Concevoir un meilleur projet :

le promoteur projette de réaliser ;

Biodiversité

Maintien des activités

économiques liées à

la foresterie

Maintien des activités

récréatives Informer le public et le faire participer à la prise de décision : informer le public des caractéristiques du projet, des changements qui surviendront et des conséquences prévisibles sur la qualité de vie ; et re : permettre une analyse

environnementale du projet et favoriser une prise de décision éclairée quant à

b) e i. met en évidence, prévoit puis évalue de la façon la plus juste possible, les changements qui pourront survenir ainsi que leurs conséquences. ii. fait ressortir les moyens destinés à minimiser les changements nécessaires à la iii. une option parmi celles envisagées pour la réalisation.

changements à venir, en prévoit les conséquences probables et ainsi contribue à dessiner le

être de la collectivité.

L'ElES est plus qu'un exercice scientifique. C'est une exigence juridique dans tous les pays qui ont une politique en matière de protection de l'environnement et instituée par la loi. outil juridique (pour tous les acteurs du développement)

outil d'aide à la décision (pour le garant du respect de l'intégrité des écosystèmes)

outil de planification (pour le promoteur) sponsabilités sont partagées dans le processus de réalisation de l'EIE : Le promoteur d'une action de développement est tenu de justifier que son action n'est pas néfaste vis-à-vis de l'environnement L'autorité compétente en matière de protection de l'environnement est tenu de veiller que l'étude est menée dans les règles de l'art et d'en fournir l'attestation au promoteur afin que ce dernier en jouisse conformément aux dispositions de la loi. c) i lesquels on note : Le soutien aux concepts du développement durable notamment : appropriées afin de minimiser les effets néfastes ; future des projets de développement; défavorables via le processus consultatif La minimisation des coûts des projets à long terme (moins de changements coûteux à des étapes avancées du projet, moindre probabilité de désastres, moins de poursuites judiciaires). préoccupations i à de meilleures décisions. La préservation et amélioration de la qualité de vie Le rehaussement de la crédibilité professionnelle

Les relations publiques sont facilitées et la crédibilité des décideurs renforcée comme

étant de bons éco-citoyens avec une plus grande confiance du public dans les institutions publiques et privées.

à savoir :

9 atifs et synergiques reliés aux

9 p

substitution envisageables, tant technologiques et géographiques, aient été bien étudiés

et pris en compte ;

9 s toujours de débattre de manière

orientations ayant présidé à sa préparation ; donnant au processus principalement le développement que les projets pris individuellement sous-tendent (André et al, 2003). Section 2 : EIE comme outil de mise e-principes et démarche générale . 2.1) conditions du développement durable de sa réalisation. Chacun des grands engagements, depuis Rio, fait un appel explicite aux EIE.

Principe 17 de la Déclaration de Rio : "

national, doit être compétente » (André, 2003). Conventions Diversité biologique et Changements climatiques font un appel explicite à la convention Les projets conçus dans le seul souci de leur rentabilité immédiate et sans évaluation environnementale en amont provoquent le plus souvent une dégradation de notre patrimoine, conférence de Rio de 1992 et consacré dans la plupart des droits positifs nationaux. 2.2) la -sept principes relatifs au lien entre

Développement et Environnement dont dix-

précaution, prévention, pollueur-payeur, économique et participation. le principe de précaution

économiquement acceptable ;

Le principe de prévention

meilleures techniques disponibles à un coût économiquement acceptable ;

Le principe du pollueur-payeur

Les frais résultant des mesures de prévention, de réduction de la pollution et de lutte contre

celle-ci sont supportés par le pollueur ;

Principe économique :

mesures de prévention de pollution ou aux dommages provoqués par la pollution le principe de participation Chaque citoyen doit avoir accès aux informations relati relatives aux substances et activités dangereuses. 2.3) environnementale, la démarche est la même.

Etape de la démarche (cas général)

Tri préliminaire

Cadrage

Réalisation de lĠtude

EIE non requise

EIE requise

Termes de référence

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