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Fiches de dépannage pour les demandes en ligne de documents de résidence temporaire pour étudiant sur MonCIC Page 1/45
Document protégé sous licence sous les conditions : Attribution (BY) / Pas d'utilisation commerciale (NC) / Partage dans les mêmes conditions (SA) / v.3.0 [détails complets]
1ère
édition - 22 avril 2013. Les auteurs sont cités en page couverture. Adapté selon le modèle de Polytechnique Montréal.
Ce document n'a pas de valeur
légale et n'est qu'une synthèse des procédures à suivre, établie au meilleur de nos connaissances à la date de rédaction. Des changements pourraient survenir à tout moment sans préavis.
Les lois et règlements du Québec et du Canada, ainsi que les sites Internet du MICC et de CIC ont préséance sur ce document.
FICHES DE DÉPANNAGE POUR
LES DEMANDES EN LIGNE
DE DOCUMENTS DE
RÉSIDENCE TEMPORAIRE
POUR ÉTUDIANT SUR MONCIC
Permis d'études,
permis de travail, visa de résident temporaireDocument réalisé en collaboration
par les établissements suivantsAvertissement
Ce document s'adresse aux étudiants des établissements d'enseignement auteurs du document; il tente de répondre aux
questions etde résoudre les problèmes rencontrés le plus fréquemment. En cas de doute quant aux démarches à suivre,
l'étudiant peut se référer au bureau responsable des étudiants internationaux de son établissement.
Ces fiches de dépannage
ne sont pas un guide d'utilisation des services de Citoyenneté et Immigration Canada (CIC). Pourchaque type de demande, l'étudiant doit se référer aux pages du site Web de CIC, aux " Guides d'instructions » qui
accompagnent les formulaires de demande, ainsi qu'aux lois et règlements en vigueur.Légende
III.A Hyperlien vers une autre section de ce document www.cic.gc.ca Hyperlien menant à un site Internet CIC Abréviation figurant au glossaire, section IV Oui Option à choisir dans un menu à liste déroulanteNon Case à cocher dans un formulaire
Valider Lien ou bouton sur lequel cliquer dans l'application électroniqueFiches de dépannage pour les demandes en ligne de documents de résidence temporaire pour étudiant sur MonCIC Page 2/45
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TABLE DES MATIÈRES
P I. SE REPÉRER DANS LE SYSTÈME ÉLECTRONIQUE DE CIC 3 II. CRÉATION D'UN COMPTE CléGC ET ABONNEMENT À MonCIC 4III. DEMANDES EN LIGNE 6
A. PROCÉDURE SPÉCIFIQUE AU PTHC 6
1. Demande de NVA 6
2. Réception du NVA et poursuite de la demande de PTHC 8
B. ACCÉDER AU SYSTÈME DE DÉPÔT DE DEMANDE EN LIGNE 9 C. CRÉATION DE LA LISTE DE CONTRÔLE PERSONNELLE AVEC L'ASSISTANT " VENIR AU CANADA » 11 1. 1 re page de questions 112. Suite des questions par type de demande 14
a. Étudier (PÉ, PÉ+PT, VRT) 14 i. Demande de PÉ (Québec) : 1 re demande de l'étranger - avec VRT / sans VRT 15 ɲ͘Spécificités pour les étudiants mineurs 17 ii. Demande de PÉ : Renouvèlement depuis le Canada 18 iii. Demande de VRT : Renouvèlement depuis le Canada 20 b. Travailler (PTHC, PT-C30, PTPD) 21D. REMPLIR LES FORMULAIRES PDF 23
1. Éléments communs à tous les formulaires 23
2. IMM1294 : Demande de PÉ présentée à l'extérieur du Canada 24
3. IMM5709 : Demande de PÉ (ou PÉ+PTHC ou PÉ+PT-C30) présentée au Canada 28
4. IMM5710 : Demande de PT (PTHC, PT-C30, PTPD) présentée au Canada 33
5. IMM5257 : Demande de VRT présentée au Canada 38
E. SOUMETTRE LA DEMANDE 42
1. Téléversement des documents 42
2. Signature électronique 43
3. Paiement 44
4. Vérification de la transmission de la demande 44
IV. GLOSSAIRE 45
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I. SE REPÉRER DANS LE SYSTÈME ÉLECTRONIQUE DE CIC *Ce schéma ne présente qu'une liste simplifiée des types de demandes, dont il existe de nombreuses variantes (demandes présen tées au Canada / hors du Canada; versionQuébec / hors Québec; etc.)
Le nouveau système électronique de CIC prévoit deux chemins pour soumettre une demande en ligne, illustrés ci-contre. Nous vous recommandons d'utiliser le chemin orange, débutant par " Connexion àMonCIC
». Cette façon de faire, en plus de comporter moins d'étapes, vous permet de sauvegarder vos réponses sans avoir à terminer la demande. Ce système s'applique à toutes les demandes présentées en ligne de permis d'études, de permis de travail et de visa de résident temporaire. Dans tous les cas, vous aurez à créer un compte CléGC et à vous inscrire à MonCIC.Vous pouvez vous référer à la
section II pour cette démarche. Notez toutefois que pour le permis de travail hors campus (PTHC), qui est un type de permis de travail particulier, vous devez franchir d'autres étapes avant de débuter la demande en ligne. L'aide pour ces étapes est proposée dans la sectionIII.A.
Soyez attentifs aux étapes que vous franchirez dans le questionnaire de l'assistant " Venir au Canada ». Les questions de la Partie 1 ne servent qu'à vous orienter vers le type de demande approprié à votre situation. Si les questions décrivent mal votre situation, il se peut que vous deviez corriger certaines réponses pour accéder au type de demande désiré. Une fois le type de demande sélectionné, vous verrez apparaître l'écran suivant :Les questions qui suivent cet écran vont
déterminer les documents que vous devez joindre à votre demande : c'est la " liste de contrôle personnelle ».Soyez très vigilants, car une erreur peut
vous amener à joindre les mauvais documents et conduire à un refus de votre demande.Fiches de dépannage pour les demandes en ligne de documents de résidence temporaire pour étudiant sur MonCIC Page 4/45
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II . CRÉATION D'UN COMPTE CLÉGC ET ABONNEMENT À MONCICVous devez avoir en main :
Pour la première utilisation des services de
CIC : votre numéro de passeport.
Si vous avez déjà obtenu un document de CIC
par le passé : votre numéro IUC/UCI/ID-client (n° ident ification unique du client à 8 chiffres, de la forme 1234 -5678, présent sur votre permis d'études, permis de travail ou visa)Dirigez-vous sur
www.cic.gc.caA. Cliquez sur Présenter une demande en ligne
Résidence temporaire
Enregistrez-vous ou ouvrez une session
Ouvrez une session avec CléGC
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Entrez le numéro ID-client (IUC) à 8 chiffres sur votre permis d'études (voir E ci-dessous), avec le trait d'union (ex : 1234-5678) Créer vos 4 questions de sécurité et cliquez sur ContinuerEntrez votre adresse courriel et la langue
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