12 jan 2016 · de du projet va être évoqué lors du prochain Conseil Municipal Le compte rendu de la réunion du 02/11/2015 est adopté avec les remarques Blaye, Saint -André-de-Cubzac, Saint-Savin et Saint-Ciers-sur-Gironde,
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] compte rendu du Conseil Municipal du 6 Mars 2017
6 mar 2017 · CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2017 Après avoir pris connaissance du compte rendu d'activité 2016 de la SARL Mousquetaires, Saint André Distribution et la commune de Saint André ARTICLE 15 : Madame le maire et le comptable public assignataire de Saint André de Cubzac sont chargés,
[PDF] Compte rendu du Conseil Municipal du 14 Mai 2018
14 mai 2018 · Par délibération en date du 25 mai 1987, le conseil municipal a aux contrats de concessions ainsi que du décret n° 2016-86 du 1er février 2016 Plagne à la commune de SAINT-ANDRÉ-DE-CUBZAC à compter du 1er
[PDF] Compte rendu du Conseil Municipal de mars 2020 - Ville de Langon
3 mar 2020 · Le compte rendu du Conseil Municipal du 4 février 2020 est adopté à l'unanimité EURL C-M EGB 81 rue Paul Valéry 33240 ST ANDRE DE CUBZAC Par délibération n° 160301-21, en date du 1er mars 2016, le conseil
[PDF] Commune de SAINT-LOUBÈS GIRONDE - 33 450 Conseil
7 fév 2017 · février 2017 Compte-rendu 02 05 Demande de Subvention CAF de la Gironde 2017 02 06 Versement Cette année, le DOB doit tenir compte d' évolutions réglementaires En effet Ainsi, il est proposé au conseil municipal : ACC MIROITERIE (33 240 SAINT ANDRÉ DE CUBZAC) : 23 770 € HT
[PDF] Commune de SAINT-LOUBÈS GIRONDE - 33 450 Conseil
11 avr 2017 · Compte-rendu (Articles FINANCES Budget communal 2017 02 01 Compte de gestion 2016 2017 02 02 Installations classées – AVIS du Conseil Municipal – Transgourmet - 2017 02 27 METROGRAM ARCHITECTURE (33 240 SAINT-ANDRE DE CUBZAC) : 34 169,39 € 2016MAPA31
[PDF] conseil municipal du 10 février 2016 - Val de Virvée
Les comptes rendus du Conseil Municipal « enregistrent les votes des délibérations L'indemnité du maire déléguée de SAINT ANTOINE est, à compter du 1 pour la constitution autour du pôle structurant de Saint André de Cubzac d'une
[PDF] REUNION DU 14 AVRIL 2016 - Gauriaguet
14 avr 2016 · Le quatorze avril de mille seize, le conseil municipal, légalement Approbation du Compte-rendu de la séance du 18 Février 2016 Saint-André-de-Cubzac, examine le compte administratif 2015 qui s'établit ainsi :
[PDF] COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL - Mairie dAsques
17 fév 2018 · de la Mairie», validés et autorisés par délibération n°02-2016 DEL de la ligne transport 3011 « Libourne – St André de Cubzac » Jusqu'à
[PDF] lettre de mon village janvier 2016 - Mairie de Prignac et Marcamps
12 jan 2016 · de du projet va être évoqué lors du prochain Conseil Municipal Le compte rendu de la réunion du 02/11/2015 est adopté avec les remarques Blaye, Saint -André-de-Cubzac, Saint-Savin et Saint-Ciers-sur-Gironde,
[PDF] A Cpte rendu du 13092016 - Blaye
13 sept 2016 · Le compte rendu du Conseil Municipal est adopté à l'unanimité interprofessionnelle locale de la Confédération Française du Travail de Saint André de Cubzac Par délibération du 9 février 2016, le conseil municipal s'est
[PDF] NOTICE TELESERVICES : Déclarer vos revenus
[PDF] Formulaire 2016 pour le rétablissement d'un certificat d'inscription suspendu en raison du non-paiement des frais applicables
[PDF] Index. Index. B Balayage visuel, 52, 64 Bicyclettes, 74-81 Brigadiers scolaires, 46
[PDF] EN CAS DE DIFFICULTÉS, JE SUIS ACCOMPAGNÉ(E) POUR PRÉPARER MA RETRAITE
[PDF] COMPTE RENDU SEMINAIRE INTERNATIONAL OUAGADOUGOU DU 18 AU 22 MARS 2013
[PDF] Chapitre 9 : TRAVAIL, PROTECTION SOCIALE ET ASSURANCE
[PDF] Coutances Étude d'accidentologie 2008-2012
[PDF] Règles générales relatives aux modalités d évaluation des étudiants en Licence et en Master pour l année universitaire Contenu
[PDF] 05.5 Assurance travail par équipes. Assurance travail par équipes
[PDF] FORMATION D AUXILIAIRE DE PUERICULTURE. Arrêté du 16 janvier 2006 Arrêté du 15 mars 2010 Arrêté du 28 septembre 2011
[PDF] ERP - Électronique La gestion des composants
[PDF] Rédiger et Publier un Article Scientifique
[PDF] Introduction Objectifs de la conférence
[PDF] DEMANDE DE SUBVENTION
![[PDF] lettre de mon village janvier 2016 - Mairie de Prignac et Marcamps [PDF] lettre de mon village janvier 2016 - Mairie de Prignac et Marcamps](https://pdfprof.com/Listes/19/2571-19lettre-de-mon-village-Janvier-2016.pdf.pdf.jpg)
Page 1
Lettre de mon villageLettre de mon villageLettre de mon villageLettre de mon villagePRIGNAC ET MARCAMPS JANVIER 2016
Site Internet:
www.prignac-et-marcamps.fr prignac-marcamps@orange.frContact :
lettredemonvillage@orange.frSOMMAIRE
Pg1 Les voeux du Conseil
Municipal,
Pg2 à Pg11 Compte rendu du
conseil municipal du 10/12/2015Et du 17/12/12015 12/01/2016
Pg11 Infos du club de Danse
Pg12 Infos du gardon
Marcampois et du club du
3ème printemps.
Pg13 Inscription repas des
aînes, OPHA.Pg 14 Bibliothèque et infos judo
club Ce journal a été entièrement réalisé par la commission communicationLES VOEUX DU MAIRE ET DU CONSEIL MUNICIPAL
Dimanche 10 janvier
2016, Monsieur le Maire a
adressé au nom du ConseilMunicipal de Prignac et
Marcamps les voeux tradi-
tionnels aux habitants de notre village pour l"année 2016.Cependant, encore cette
année, avec les attaques du13 novembre, le Maire,
Michel GAILLARD a
parlé de guerre et de terro- risme que nous subissons en France et qui génèrent dans leur sillage des flots d"hor- reurs et d"angoisses. Une minute de silence fut retenue en la mémoire de toutes les victimes de l"année 2015. A l"issue de ce temps de recueillement, Il a remercié les nouveaux habitants qui ont décidé de s"installer dans notre village et que naturellement les services de la commu- ne et les associations sont à leur disposition, pour parfaire leur intégration locale. Le premier édile a parlé du projet d"agrandissement du centre médical avec une salle de garde qui pourra permettre d"accueillir des nouveaux médecins généralistes, voirspécialistes, afin de maintenir après les départs en retraite de Mr Duckers et bientôt de
Mr Texier une offre et un service de qualité et de proximité à tous les patients. L"étu- de du projet va être évoqué lors du prochain Conseil Municipal. Cela peut permettre aussi à nos anciens de pouvoir prétendre à rester chez eux le plus longtemps possible.Des réalisations de rampes d"accès pour les personnes à mobilité réduite sont petit à
petit installées sur la commune. Il rappelle également que cette année la commune a mis en place une mutuelle collective afin que chacun puisse avoir accès aux soins à moindre coût. Il s"est adressé aux familles qui ont des enfants dans l"école de notre village et il a remercié les enseignants qui donnent le meilleur d"eux-mêmes pour quenos enfants réussissent scolairement ainsi que les employés communaux et les bénévoles qui participent aux " NAP » qui contri-
buent à l"épanouissement de l"enfant.Cette année les travaux de la nouvelle bibliothèque qui se trouve près des écoles commenceront et cette réhabilitation durera plu-
sieurs années. Il souligne qu"après les tablettes numériques dont les écoles sont dotées, et l"accès à l"internet en au haut débit, il
est temps de moderniser le site internet de la commune afin qu"il soit plus inter-actif.Monsieur le Maire a indiqué l"importance de notre tissu associatif qui vit grâce à la passion des bénévoles. Mais aussi l"importan-
ce de nos jeunes qui abolissent, toute les différences en portant les couleurs de notre village dans les différentes rencontres sporti-
ves et qui se forment à la vie en partageant les valeurs du sport.Il évoque ensuite quelques projets, avec la construction de quelques logements par un promoteur privé et gironde habitat, l"amé-
nagement des écoles, la rénovation de notre patrimoine historique, et le lancement des travaux d"aménagements de la sécurité aux
abords des écoles qui commenceront pendant le mois d"avril.Il a précisé que les futurs projets énumérés ci-dessus sont soumis à la validation du conseil municipal et du débat de l"orientation
budgétaire. Il précise qu"avec la baisse des dotations de l"Etat, et le souhait de ne pas augmenter les impôts locaux pour la 2
ème
année consécutive, incitent à la prudence , notamment en matière de dépenses de fonctionnement ; et donc, le conseil municipal
continuera de gérer avec rigueur et justice sociale, les ressources, de plus en plus limitées, qu"il disposera, sans pour autant, et il
insiste, négliger les investissements et conforter le service public.Cette année nouvelle doit être celle du rassemblement des énergies pour plus de liens, plus de projets et plus de solidarité. Afin
d"avoir plus de dialogue et de rencontres entre nous. Tel est le sens de notre engagement pour cette année qui s"ouvre.
Après son allocution et comme le veut la coutume, le premier magistrat a invité les personnes présentes à venir partager le verre
de l"amitié.Le lundi 18 janvier, ce fut au tour du personnel communal de recevoir, autour de quelques agapes, les voeux et les remerciements
du Maire et du Conseil Municipal, pour leur engagement..Page 2
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 10/12/2015
L"an deux mil quinze, le 10/12/2015 à 18 heures 30, s"est réuni sous la présidence de Michel GAILLARD, Maire, le Conseil
Municipal de la Commune de Prignac et Marcamps.
PRESENTS
: M GAILLARD, Mme BOUCHET, M MOUCHAGUE, Mme LALANDE, Mme LEVREAUD,M GATARD, M VEYSSIERE, Mme GOGUERY, M MONTEIL, Mme ANDRIEU Mr PICARD M GRANCHEREABSENT (s)
: Mme DA GAMA, Mme DUBEDOUT, M BETEILLE,Secrétaire de séance : Annie LALANDE
Date de la Convocation
: 04/12/2015Le Maire demande aux conseillers s"ils ont des remarques à faire sur le compte rendu du 02/11/2015
Remarques de M PICARD.
Il souhaiterait que le bilan des bâtiments soit publié dans le bulletin municipal et collé dans le registre du compte rendu du
conseil municipal Il précise que les administrés doivent prendre connaissance de ce bilan.Mme BOUCHET répond que ce bilan sera mis sur le site internet de la commune en début d"année et qu"il n"est pas possible de
le faire paraître dans le bulletin municipal car il est beaucoup trop long ou alors faire une synthèse.
Mme BOUCHET lui propose de revoir ce point ensemble sachant qu"il fait partie de la commission communication.
Mme BOUCHET signale que faire un bulletin mensuel représente un coût important.Le compte rendu de la réunion du 02/11/2015 est adopté avec les remarques énoncées à 18 heures 58.
DECISION SUR LA FUSION DES CINQ CDC- DELIBERATION
Schéma départemental de coopération intercommunale : avis sur la proposition du PréfetVu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République et notamment son article 33 qui
stipule que les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre doivent regrouper au moins 15 000 habi-
tants.Vu l"article L 5210-1 du Code général des collectivités territoriales instaurant pour chaque département un schéma de coopéra-
tion intercommunale pouvant entrainer la création, la transformation ou la fusion d"établissements publics de coopération inter-
communale à fiscalité propre, ainsi que la modification de leurs périmètres.Vu le projet de Schéma départemental de coopération intercommunale présenté par Monsieur le préfet de la Gironde le 19 octo-
bre 2015 à la Commission départementale de coopération intercommunale et parvenu à la mairie de PRIGNAC ET MAR-
CAMPS le 22 octobre 2015.
Considérant que, à compter de sa réception, les communes ont un délai de deux mois pour se prononcer sur ce projet.
Le conseil Municipal, lors d"un votre à bulletin secret, prend les délibérations suivantes, afin de décider :
Article 1
D"émettre un avis favorable avec 8 voix pour et 4 voix contre, concernant le projet de SDCI consistant à fusionner les 5 Commu-
nautés de communes de l"arrondissement de Blaye.PLAN B :
De demander au Conseil Municipal le rapprochement de la Communauté de Communes de Blaye, Bourg et Estuaire
ou rapprochement avec la Communauté de Communes du Cubzaguais tenant compte des bassins de vie et d"emploi, des infras-
tructures. Il en résulte des résultats suivants :12 voix pour le rapprochement avec le Cubzaguais
0 voix pour le rapprochement avec Blaye Estuaire-Bourg.
Article 2 :
En ce qui concerne les propositions de dissolution ou fusion des différents syndicats prévus dans le projet de schéma, le Conseil
Municipal émet, avec 9 voix contre, 2 pour et 1 blanc, les avis suivants :SIGVB du Moron et du Blayais
D"émettre un avis défavorable à la dissolution du SIGVB du Moron et du Blayais tel que proposé à l"article 16 du SDCI, tant
que le périmètre définitif n"est pas connu et dans le cas où la fusion les communautés des communes de Latitude Nord Gironde,
du Cubzaguais, de l"Estuaire- Canton de ST CIERS SUR GIRONDE, du canton de Blaye et du Canton de Bourg tel que prévu
dans le SDCI ne soit pas retenue.Page 3
SIAEPA DU CUBZAGUAIS
D"émettre un avis défavorable à la fusion du Syndicat Intercommunal d"eau potable et d"assainissement SIAEPA du Bourgeais et
du Syndicat Intercommunal d"adduction d"eau potable et d"assainissement SIAEPA du Cubzadais-Fronsadais, tel que proposé à
l"article 20 du SDCI tant que le périmètre n"est pas connu et dans le cas où la fusion des Communautés de Communes de Latitu-
de Nord Gironde, du Cubzaguais, de l"Estuaire Canton de St Ciers sur Gironde, du canton de Blaye et du canton de Bourg tel que
prévu dans le SDCI ne soit pas retenue.Le Conseil Municipal signale le fait que les trois syndicats sont engagés dans des modes de fonctionnement différents. Le SIAE-
PA du Bourgeais est en régie directe, les deux autres ont privatisé leur gestion et sont actuellement sous contrat.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU COLLEGE DE BOURG
Le Conseil Municipal émet un avis défavorable à la dissolution du Syndicat Intercommunal du Collège de Bourg tel que prévu à
l"article 32 du SDCI tant que le périmètre définitif n"est pas connu et dans le cas où la fusion des Communauté des Communes
de Latitude Nord Gironde, du Cubzaguais, de l"Estuaire Canton de St Ciers Sur Gironde, du canton de Blaye et du Canton de
Bourg tel que prévu dans le SDCI ne soit pas retenue.SIRP DE BAYON ET ST SEURIN DE BOURG
Le Conseil Municipal soutien le maintien et éventuellement un élargissement de ces compétence, d"émettre un avis défavorable à
la dissolution du Syndicat Intercommunal de regroupement pédagogique(SIRP) de Bayon sur Gironde et St Seurin de Bourg.
Tel que prévu à l"article 39 du SDCI
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE LA HAUTE GIRONDE
Le Conseil Municipal émet un avis défavorable à la dissolution du Syndicat Mixte du Pays de la Haute Gironde tel que prévu à
l"article 54 du SDCI tant que le périmètre définitif n"est pas connu et dans le cas où la fusion des communautés de Latitude Nord
Gironde, du Cubzaguais, de l"Estuaire Canton de St Ciers sur Gironde, du canton de Blaye et du canton de Bourg tel que prévu
dans le SDCI ne soit pas retenue.SYNDICAT MIXTE DU SCOT DE LA HAUTE GIRONDE
Le Conseil Municipal émet un avis défavorable à la dissolution du Syndicat Mixte du Scot de la Haute Gironde tel que prévu à
l"article 55 du SDCI tant que le périmètre définitif n"est pas connu et dans le cas où la fusion des communautés de communes de
Latidude Nord Gironde, du Cubzaguais, de l"Estuaire Canton de St Ciers sur Gironde, du canton de Blaye, du canton de Bourg
tel que prévu dans le SDCI, ne soit pas retenue.La présente délibération peut faire l"objet d"un recours pour excès de pouvoirs devant le Tribunal Administratif dans un délai de
deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l"Etat. CDC- MISE EN PLACE D"UNE DEMARCHE ZERO PHYTO ET D"UN PLAN DE GESTION DIFFERENCIE SUR L"ENSEMBLE DE LA COMMUNE -DELIBERATION PROJET INTERCOMMUNAL