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Pour l'année 2017-2018, ces numerus clausus ont été fixés, pour l'ensemble des Le numerus clausus des études de médecine fait l'objet de critiques récurrentes M Louis Maman, doyen de la faculté d'odontologie de Paris Descartes



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Rapport

Jean-Paul Saint-André

17 déc

embre 2018

Suppression

du Numerus Clausus et de la PACES

Refonte

du premier cycle des études de santé pour les "métiers médicaux" esr.gouv.fr solidarites-sante.gouv.frMINISTÈRE

DE L'ENSEIGNEMENT

SUPÉRIEUR,

DE LA RECHERCHE

ET DE L'INNOVATIONMINISTÈRE

DES SOLIDARITÉS

ET DE LA SANTÉ

Sommaire

Constats & méthode

Introduction

.......................................5

Méthode de travail

.............................6

Le cadre de la réforme

.......................6

Les expérimentations : bilan provisoire

Les antennes PACES. État des lieux

...8 Synthèse des travaux du Groupe de travail "Accès aux études de Santé" de la concertation sociale de septembre-octobre 2017 (GT 9) ....................................9

Les principales conclusions du Groupe de travail

"Suppression du Numerus Clausus et de la PACES. Refonte du premier cycle des études de santé pour les métiers médicaux"

1. Des "lignes rouges" tracées par les deux ministères ................................................13

2. Des points de convergence entre les acteurs ...........................................................13

3. Des points de vigilance exprimés par les participants

au Groupe de travail .........................15

4. Synthèse ........................................................................

Annexe 1. Les structures membres du groupe de travail ...23 Annexe 2. Les structures ou personnes rencontrées .........24

Annexe 3. Liste des contributions écrites

............................25 Annexe 4. Arrêté du 30 mai 2018 relatif à de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques Annexe 5. Bilan des expérimentations PACES 2014-2018. Conférences des doyens de Médecine, Odontologie, Pharmacie, Conférence nationale des enseignants de Maïeutique .......26 5

Introduction

L'histoire récente de l'accès aux études de santé est marquée par plusieurs rapports qui font tous le même diagnostic de dysfonctionnements et qui proposent des solutions. Leur mise en œuvre s'est traduite par la Première Année Commune aux Études de Santé (PACES) en 2010, puis par les expérimentations alternatives à la PACES autorisées par la loi du 22 juillet 2013, à partir de

2014 et prolongées par la loi ORE (Orientation et Réussite

des Étudiants). Pour mémoire, sont citées ci-dessous quelques phrases extraites de rapports récents sur l'accès aux études de santé : Extrait du rapport de Jean-François Bach (secrétaire perpétuel de l'Académie des Sciences), remis en décembre

2008 à la ministre de l'Enseignement supérieur, Valérie

Pécresse.

Ce rapport a conduit à la mise en place de la PACES en 2010. Extrait du rapport des Assises de l'Enseignement supérieur (Vincent Berger, décembre 2012).

22 juillet 2013 de mettre en œuvre des expérimentations

alternatives à la PACES. Extrait de la feuille de route de la Grande Conférence de la Santé, 11 février 2016. Ce constat a conduit à la relance des expérimentations alternatives à la PACES. Ces quelques phrases illustrent un diagnostic largement profondeur de l'entrée dans les études santé prenant en compte la capacité de formation, les besoins prévisionnels en professionnels de santé et la très grande attractivité des études de santé aux yeux de très nombreux excellents bacheliers. Une large concertation impliquant l'ensemble des acteurs semble un préalable indispensable à une refonte de l'accès aux études de santé qui ne conduise pas à la reproduction Le groupe de travail a pu s'appuyer sur un bilan des expérimentations en cours réalisé par les conférences de doyens de facultés de santé et sur les travaux conduits par le Groupe de Travail (GT9) consacré à l'accès aux études de santé lors de la préparation de la loi Orientation et réussite des Étudiants (ORE) en septembre-octobre 2017. 6

Méthode de travail

Le groupe de travail (GT) s'est réuni trois fois, en formation plénière (composition en annexe 1), les 12/10, 26/10 et

09/11/2018. Compte-tenu du calendrier très contraint il n'a pas été possible de constituer des groupes de travail

nombreuses contributions écrites ont été reçues (annexe 3).

Le cadre de la réforme

Ce cadre a été précisé lors de leurs conférences de presse de rentrée par les deux ministres en charge de la Santé,

Agnès Buzyn, et de l'Enseignement supérieur, Frédérique Vidal :

Supprimer en 2020 la PACES et le Numerus Clausus pour permettre des accès multiples aux études de santé,

qu'une régulation du nombre de professionnels formés adaptée aux capacités de formations et aux besoins des

territoires.

Prendre en compte les expérimentations de voies d'accès aux études de santé alternatives à la PACES.

Ces annonces ont pour conséquence un rétro-planning contraint : Première rentrée dans le nouveau dispositif : septembre 2020 Inscription des étudiants dans Parcoursup : février à avril 2020 Paramétrage de Parcoursup : novembre 2019 à janvier 2020 Déclinaison législative et réglementaire du projet de réforme : janvier à juin 2019 7

Les expérimentations

bilan provisoire

Conclusions du rapport des quatre conférences

(médecine, pharmacie, odontologie et maïeutique) sur les expérimentations - juillet 2018 Les expérimentations autorisées par la loi du 22 juillet

2013 ont été mises en place progressivement à partir de

septembre 2014 dans 16 universités. La loi ORE a permis la prolongation et l'extension de ces expérimentations (Arrêté du 30 mai 2018 en annexe 4). Trois universités parisiennes proposent, depuis la rentrée 2018 un dispositif donnant aux étudiants deux chances d'admissions sans redoublement et une poursuite d'études dans une diversité de parcours de licence. des doyens de Médecine, Odontologie, Pharmacie et par la Conférence nationale des enseignants de Maïeutique (Annexe 5).

Les conclusions et recommandations au terme de ce

bilan sont les suivantes : “Les AlterPACES et PLURIPASS ont démontré leur faisabilité et leur acceptabilité par les enseignants et les étudiants. Le bilan quantitatif des AlterPACES est mitigé avec peu d'étudiants recrutés en comparaison du nombre de Les étudiants recrutés apparaissent comme très bien intégrés dans les promotions et sont souvent rapportés comme les meilleurs et les plus motivés. Les AlterPACES sont indispensables à l'évolution vers des PACES en un an. Le coût des AlterPACES apparaît matériellement faible variable en fonction de l'utilisation de supports d'enseignement PACES ou du développement de être mis en rapport avec le nombre d'étudiants sélectionnés.

Le parcours PLURIPASS demande un investissement

que l'objectif d'amener une proportion importante d'une promotion d'étudiants rentrant en première année vers une poursuite d'études universitaires, contingentées, soit en passe d'être atteint.

La première recommandation est de maintenir

les AlterPACES en laissant le choix aux universités voies de recrutement.

Le dispositif AlterPACES permet une certaine

souplesse quant aux moyens à mettre en œuvre pour sa mise en place. Cette souplesse doit être conservée. Les stratégies à bas coût doivent être privilégiées compte tenu du faible nombre actuel d'étudiants recrutés. de l'information AlterPACES, en particulier souhaitent poursuivre ce dispositif. Les messages portés par les pairs ou presque pairs semblant les plus performants. La pérennisation du système AlterPACES au delà du stade expérimental est un adhésion forte de l'ensemble des acteurs de

AlterPACES.

Il est à noter que deux dispositifs de type

AlterPACES incluent des licences d'universités

qui n'ont pas de composante santé, dans le cadre d'une convention avec une université avec composante santé porteuse du projet : Le Mans avec Angers et Orléans avec Tours L'expérimentation PLURIPASS a démontré sa faisabilité et sa pertinence, ouvrant la voie à d'autres expérimentations reprenant certains de ses éléments : UBO PASS et PACES1. Ces voies les plus

“transformantes" doivent être maintenues."

8

Les antennes PACES.

État des lieux

antennes, reposant principalement sur des moyens de vidéotransmission, qui permettent à des étudiants de suivre à

distance les enseignements de PACES. Ces étudiants sont inscrits dans l'université de rattachement, mais ils peuvent

suivre tout ou partie des enseignements à distance. Même si la valeur pédagogique du tout “distanciel" est contestable,

ces antennes ont permis à des lycéens de suivre une PACES, dans un lieu proche de leur habitation, avec des résultats

Ces projets reposent sur l'hypothèse qu'une autocensure des lycéens et de leurs familles habitant dans des villes éloignées

de la faculté de santé serait responsable de la sous-représentation de ces jeunes parmi les étudiants en santé, ce qui

pourrait avoir une part de responsabilité dans les inégalités de répart ition des professionnels de santé sur le territoire.

Si la réforme de l'accès aux études MMOP rend le fonctionnement de ces antennes incompatible avec les nouvelles

problématique. Le tableau ci-dessous montre la répartition des antennes PACES à la rentrée 2018.

Université de rattachementAntenne PACES

AngersLe Mans, projet Laval 2019

AntillesPACES Guyane

BordeauxPau, projet Périgueux

Clermont-FerrandVichy

NancyMetz

NicePACES Corte

Paris

P7 PACES Corte

P12 Marne la Vallée, projet 2018 à Sénart

PoitiersAngoulème

RouenLe Havre

La RéunionSaint Pierre, projet à Mayotte

9

Synthèse des travaux du Groupe

de travail "Accès aux études de

Santé" de la concertation sociale

de septembre-octobre 2017 (GT 9)

Ils ont reposé sur un travail préparatoire conduit par les 4 Conférences (Médecine, Maïeutique, Odontologie, Pharmacie),

La synthèse des travaux du GT 9 est reproduite ci-dessous. Sortir d'un modèle unique d'entrée dans les études de santé.

• Poser quelques principes : chaque université doit proposer au moins deux modes d'entrée dans les études de santé en

formation initiale, hors passerelles. La première année se solde par la validation de 60 ECTS et permet alors de candidater

à l'accès aux formations de santé. Elle peut se solder par l'acquisition de 60 ECTS et la non admission en études de santé

auquel cas elle doit donner accès à une L2 et l'accès aux formations de santé pourra se faire ultérieurement dans le

cursus (seconde chance). En cas de non validation de l'année, celle-ci peut être redoublée mais il n'est pas possible de

voire avant l'entrée à l'université.

• Les expérimentations actuelles entrent dans le droit commun, sont généralisées et ouvertes au moins aux titulaires

d'un DUT, voire d'un BTS.

• Les universités contractualisent avec l'ARS le nombre d'étudiants qu'elles admettront en 3

e année lors de l'année N+2.

UVSQ et Paris Descartes).

10

Admission post-bac

parcours Santé court (ex IFSI)Admission post-bac L1.

Voie B

(AlterPACES)

Admission post-bac. Voie A.

(PluriPASS)

L2 Parcours universitaire autre

(PluriPASS ou AlterPACES)

L3 Parcours universitaire autre

(AlterPACES)

Masters, cursus ingénieur

(AlterPACES)

Parcours Santé court

(ex IFSI)2 e année

M/Mal/Ph/O...

3 e année

M/Mal/Ph/O...Parcours Santé court

(ex IFSI)

Expérience 2 ans ou +

épreuve d'admission

Voie D : 2 chances

Voie A

1 re chance

Voie B

2 e chance

Voie A

2 e chance

Voie B

1 re chance 60

ECTS60 ECTS

épreuve d'admission

Voie C : 2 chances

Le schéma ci-dessous, extrait du rapport du GT9, résume ces propositions : 14

L'admission en DFG3 doit être réservée à des étudiants avec un parcours antérieur long (niveau Master ou plus) ou

éventuellement à des professionnels paramédicaux, après validation du parcours antérieur (VAE/VAP). Elle pourrait aussi

s'appliquer à des étudiants engagés dans un double cursus (double licence). Ces étudiants admis en DFG3 doivent faire

MMOP doivent exister et prendre en compte les compétences acquises par les étudiants. de leur parcours antérieur (en termes d'ECTS et de compétences acquises).

“fourchette" tenant compte des capacités de formation et des besoins des territoires en professionnels de santé. Cette

faire apparaître des conditions d'admissibilité allant au-delà de la validation de l'année de licence (pouvant s'inspirer du

fonctionnement des AlterPACES) ainsi que des conditions d'admission diverses qui pourront s'inspirer de ce qui a été mis

en œuvre dans le cadre des expérimentations : épreuves écrites (en partie au moins réda

ctionnelles), épreuves orales, examen du dossier, validation d'un stage de découverte .... validation de l'année correspond à la consommation d'une chance.

La réforme devrait permettre un accès (très minoritaire) aux études MMOP par une double licence, au recrutement très

sélectif (et national) qui serait le socle d'un double cursus “MMOP/sciences". Les étudiants titulaires de cette double

licence pourraient accéder en DFG3.

“Sciences pour la Santé" n'est pas souhaitable, même si un travail complémentaire est à conduire sur les besoins du pays

L'admission dans les études de Masso-Kinésithérapie, qui a lieu actuellement après une première année universitaire

15

3. Des points de vigilance

exprimés par les participants au Groupe de travail

Pour les organisations étudiantes

Elles ont exprimé leur attachement à un accès libre à l'université pour tout bachelier, dans le respect des capacités

d'accueil des formations universitaires. Elles sont opposées à la création d'une PACES en trois ans. national de licence.

sortantes. Le corollaire de cet objectif est l'accompagnement du plus grand nombre vers une poursuite d'études au moins

jusqu'à bac +3 et de préférence jusqu'à bac +5.

Elles demandent que les étudiants soient impliqués dans la conception et le suivi de la réforme.

Pour les quatre conférences MMOP

de voies d'accès par des licences, sur le modèle des actuelles AlterPACES, une voie d'accès directe correspondant à un

“portail santé".

capacités de formation.

La réforme des études médicales doit garantir le caractère public exclusif de la formation.

Il faut prendre en compte l'accès aux études médicales pour les étudiants hors UE qui y accédaient jusqu'à présent par la

PACES.

La durée des études ne doit pas être augmentée et leur caractère professionnalisant précoce maintenu.

Pour la Conférence des Présidents d'Université (CPU) l'existant sur l'ensemble de ces dernières années.

réussite la capitalisation de 60 ECTS dans le cadre de leur cursus de licence ainsi que l'accès direct en deuxième année de

cycle L.

Les partenariats de recherche entre les paramédicaux et la recherche universitaire doivent être renforcés.

constants, compte-tenu des évolutions pédagogiques et docimologiques envisagées, et aussi de l'augmentation

16

4. Synthèse

participants au groupe de travail.

Elle s'appuie sur une large concertation, sur les contributions des parties prenantes, sur les échanges qui ont eu lieu

lors des réunions du GT et sur une contribution conjointe des quatre conférences des doyens de médecine, pharmacie,

odontologie, enseignants de maïeutique et de la CPU.

Pour l'étudiant

Un élève de terminale souhaitant faire des études de MMOP, aura plusieurs voies pour y parvenir :

1. S'inscrire dans une première année de licence permettant une La candidature à l'admission en MMOP sera conditionnée à :

La validation en un an de 60 ECTS.

Possiblement la validation additionnelle d'unités d'enseignement constituant une mineure santé.

Des critères d'admissibilité supplémentaires, par exemple avoir validé l'année de licence en première session, avoir

plus de 12 de moyenne et/ou un examen du dossier selon certains critères pré établis et connus des étudiants.

Pour les étudiants qui remplissent ces critères, des épreuves d'admission seront organisées : par exemple une épreuve

écrite et/ou orale, à laquelle ne sont convoqués que les admissibles, et qui peut être commune à plusieurs modes d'entrée.

Cette possibilité peut être ouverte dans toute université, avec ou sans composante santé ; si elle n'a pas de composante

candidater en médecine et maïeutique à partir d'une L1 de ps ychologie, mais en pharmacie à partir d'une L1 de chimie) ;

Dans une variante de ce dispositif, les composantes santé pourraient ne proposer une admission qu'après deux années de

licence validées, ou proposer des conditions d'admission directement en DFG3.

Certaines de ces licences pourraient aussi être des voies d'accès à des formations de santé autres, notamment

kinésithérapie, ergothérapie, etc. Cette solution est particulièrement conseillée à

des étudiants souhaitant débuter leurs études dans une université sans composante santé.

2.

S'inscrire via un portail santé.

Ce portail santé est proposé uniquement dans une université avec composante santé, et par la composante santé.

Ce portail santé permet un accès aux études MMOP, un accès à d'autres métiers de la santé, et un accès à d'autres

poursuites d'études en L2. 17

Ce portail santé peut être mutualisé, ou confondu avec une première année de licence sciences pour la santé. Il peut aussi

être disponible dans une université qui n'a pas de licence mention “sciences pour la santé".

L'admission dans ce portail santé se fait sur Parcoursup, selon les modalités d'une voie non sélective.

L'organisation de cette première année est déclinée en blocs de compétences, et en UE. Elle permet la validation de 60

l'étudiant de 1

500 à 1 800 h.

L'organisation de cette première année favorise le choix par l'étudiant de sa poursuite d'études :

formations de premier cycle dans lesquelles il souhaite poursuivre son cursus. Dans le cadre des conventions entre

universités avec et sans composante santé, cette poursuite d'études peut se faire dans une université partenaire sans

composante santé. l'université et le cas échéant de l'université partenaire.

L'organisation de cette première année pourrait déroger à certains éléments de l'arrêté licence.

La candidature à l'admission en 2

e année de MMOP sera conditionnée à :

La validation en un an de 60 ECTS.

Des critères d'admissibilité supplémentaires, par exemple avoir une moyenne supérieure à un seuil.

Les conditions d'admissibilité en MMOP pourraient être conçues de telle sorte qu'elles valorisent le choix de

Pour les étudiants qui remplissent ces critères, des épreuves d'admission seront organisées : par exemple une épreuve

écrite et/ou orale, à laquelle ne sont convoqués que les admissibles, et qui peut être commune à plusieurs modes d'entrée.

Cette solution est particulièrement conseillée à : de la santé. Cas particulier des étudiants ayant validé un master ou un diplôme équivalent

Ces étudiants peuvent être retenus comme admissibles sur évaluation de leur dossier. Les épreuves d'admission sont

préférentiellement communes à celles des autres voies d'accès ; l'admission se fait en DFG2 ou DFG3 sur proposition du

jury. Cas particulier des étudiants titulaires d'un diplôme de professionnel de santé et d'une expérience professionnelle l'admission se fait en DFG2 ou DFG3 avec une adaptation du parcours, sur proposition du jury.

Au total

Pour chaque étudiant, le premier cycle des études MMOP est constitué : D'une première année généraliste (au sens hors cursus MMOP). La validation de ce premier cycle permet l'admission en second cycle MMOP. e ou 3 e année de DFGS ou avoir suivi une formation à un autre métier de la santé. 18 trois schémas ci-dessous

Le parcours pour le lycéen

Licence type

cogestion formation de l'université, de licence peuvent

être complétés par

une mineure Santé et permettre une candidature dans santé.

Portail Santé

Lycéen

Des études de santé rénovées

Double

Licence sélective

par plusieurs voies

Accès

sélectif

Licence type

MPCI

Mathématiques-Physique-

Chimie-Informatique)

Exemple 2

Licence 1

Licence 2Licence 3

mineure

Santé

mineure

Santé

ou mineure

Santé

Les modes d'accès au Diplôme de Formation Générale en Santé 2

Portail Santé

mineure x

Diplôme

de Formation

Générale

en Santé 2

Des études de santé rénovées

Accès

sélectifAccès sélectif

Accès

sélectif 19

L'offre de formation des universités

Une voie d'entrée, portée par les UFR Santé est représentée par un portail “Santé", pouvant donner accès au bout d'une cette L2 ou après validation de la L3. Le redoublement d'une année validée par l'obtention de 60 ECTS n'est pas possible. docimologie sont rénovées.

Diplôme

de Formation

Générale

en Santé 3

Diplôme

de Formation

Générale

en Santé 2

Diplôme

de Formation

Générale

en Santé d'une Les modes d'accès au Diplôme de Formation Générale en Santé 3

Diplôme d'

Études autre

professionnel de santé + Expérience

Master

Bac +5

Licence 3

Licence 3

Double cursus

mineure

Santé

Des études de santé rénovées

Accès

sélectif

Accès

sélectif

Accès

sélectif

Accès

sélectif

Accès

sélectif 20

L'autre chemin d'accès aux études MMOP est représenté, selon un modèle très proche des AlterPACES actuelles, par

plusieurs portails de licence pouvant comprendre une mineure Santé. Cette voie d'accès pourrait être organisée non

seulement par les universités avec composantes santé, mais par des universités sans composante santé dans le cadre

Parcours à partir d'une licence, qui peut comprendre une mineure santé

Licence 1

Licence 2

Diplôme de Formation

Générale en Santé 2

Diplôme de Formation

Générale en Santé 3

Diplôme de Formation

Approfondie en Santé

Licence 3

Licence

professionnelle

Master

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