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LES RAPPORTS DE STAGE

DU STAGIAIRE

EXPERT-COMPTABLE, COMMISSAIRE AUX COMPTES

P.HACHON

Décembre 2003

SOMMAIRE PAGE

Quelques citations en épigraphe 1

Introduction 2

Un rapport de stage, c'est quoi ? 5

Un écrit, pourquoi, pour qui ? 7

Un plan, comment ? 10

La rédaction 12

La documentation 15

Les problèmes auxquels vous serez confrontés 16

Annexe 19

Bibliographie 23

1

QUELQUES CITATIONS

Avant donc que d'écrire, apprenez à penser.

Nicolas BOILEAU

Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement

Et les mots pour le dire arrivent aisément.

Nicolas BOILEAU

Je mettrais l'orthographe même sous la main du bourreau.

Théophile GAUTIER

Ce qui vaut la peine d'être fait vaut la peine d'être bien fait.

Nicolas POUSSIN

Un grand écrivain se remarque au nombre de pages qu'il ne publie pas.

Stéphane MALLARME

L'orthographe est le commencement de la littérature.

Charles Augustin SAINTE BEUVE

2INTRODUCTION

" L'écriture est à la portée de tout le monde à condition de faire les efforts nécessaires pour atteindre les objectifs que l'on s'est fxés. »

CHARLES MACCIO

C'est par cette phrase que Ch. MACCIO commence son ouvrage SAVOIR ECRIRE

UN LIVRE, UN RAPPORT, UN MEMOIRE...

Il précise par ailleurs que " la personne qui a une expérience concrète, qui a réféchi

sur sa pratique et qui désire la communiquer aux autres peut écrire. Il y faut volonté, patience,

persévérance et connaissance de quelques techniques pour être effcace ». La pratique, la volonté, la patience, la persévérance, autant de qualités qui ne manquent pas aux stagiaires en charge de la rédaction d'un rapport de stage. Nous allons essayer de leur donner la connaissance de quelques techniques qui parfois leur font défaut pour être plus effcaces. Nous savons par expérience que les stagiaires experts-comptables et/ou commissaires aux comptes n'ont pas besoin d'être stimulés pour rédiger leurs rapports de stage. Il nous paraît néanmoins utile de leur rappeler que la production de ces rapports est une condition sine qua none de la délivrance de l'attestation de fn de stage.

Article 10 du décret 81.536 du 12 mai 1981 :

Le contrôle du stage est assuré par le conseil régional de l'Ordre qui délègue à cet effet

un expert-comptable assisté, en cas de besoin, par des contrôleurs adjoints également experts-comptables.

Le contrôle porte sur :

l'assiduité et le comportement professionnel des stagiaires ; la qualité des travaux effectués et des rapports périodiques ;

les modalités et la valeur de la formation professionnelle reçue par les stagiaires lorsque celle-

ci est donnée par un membre de l'Ordre ou un professionnel étranger autorisé à exercer. Article 16 du règlement du stage d'expertise comptable : Les rapports périodiques visés à l'article 10 du décret n°81.536 modifé du 12 mai 1981 consistent en la fourniture semestrielle et, dans le mois suivant la fn du semestre : - pendant les 3 années de stage, d'une " fche semestrielle du maître de stage ».

Cette fche semestrielle peut être développée, adaptée et accompagnée de toutes annexes

concernant l'activité de l'expert comptable stagiaire et, doit être commentée et signée par le

maître de stage.

3 - en 2ème et 3ème années de stage, cette fche semestrielle est complétée, par un

" rapport semestriel ». Les rapports semestriels développent un cas pratique à l'exception de l'un d'eux qui doit être le plan du mémoire et la notice explicative. NB. Les fches sont devenues annuelles, mais les rapports sont restés semestriels. Article 21c du règlement du stage d'expertise comptable : Tout défaut dans la production des fches et rapports semestriels, dans les

conditions prévues par l'article 16 ci-dessus, peut faire l'objet d'une enquête du contrôleur

de stage et d'une sanction adaptée au cas particulier. Une personne ayant achevé ses 3 années de travaux professionnels mais qui ne peut se voir délivrer l'attestation de fn de stage n'étant pas à jour de ses fches et rapports semestriels, peut être maintenue inscrite au tableau jusqu'à concurrence d'une année, dans des conditions fnancières fxées par le Conseil régional et sous réserve de suivre une

formation adaptée. Une année supplémentaire peut être accordée lorsqu'il s'agit du plan et

de la notice explicative du mémoire. A l'issue de cette (ou de ces) période (s), le stage est invalidé si la personne n'a pas régularisé sa situation. Article 56 du règlement du stage d'expertise comptable : Les rapports visés à l'article 10 du décret n°81.536 du 12 mai 1981 modifé et à

l'article 16 du présent règlement sont adressés au contrôleur de stage dont dépend l'expert

comptable stagiaire avec le visa et les observations du maître de stage. Le contrôleur de stage notife, s'il y a lieu, au stagiaire ou au maître de stage suivant le cas, toutes remarques et suggestions concernant tant l'assiduité et le comportement du

stagiaire, la nature, le nombre et la qualité des travaux effectués que la valeur de la formation

professionnelle donnée. Il transmet ce rapport, avec les remarques auxquelles il a donné lieu de sa part, au Conseil régional, qui le conserve dans le " dossier de stage ». Article 7 du règlement du stage de commissaire aux comptes :

Article 7-1

Conformément à l'article 6, alinéa 2, de l'arrêté du 4 février 1993 : " Le stagiaire doit établir des rapports d'activité selon une périodicité fxée par le

Conseil régional et transmettre ces rapports, visés par le maître de stage et accompagnés le

cas échéant de ses observations au contrôleur du stage. »

Article 7-2

Modalités d'application arrêtées par le Conseil national du 14 octobre 1993 et par le Conseil national du 8 décembre 1993 : Le stagiaire doit adresser chaque semestre un rapport d'activité à son contrôleur de stage. Au moins deux rapports sur les six doivent porter sur le commissariat aux comptes.

4La structure type du rapport d'activité (rapport semestriel de stage) fgure ci-joint

en annexe 6. Un modèle de tableau d'activité du stagiaire fgure ci-joint en annexe 7. Les rapports présentés dans le cadre du stage d'expertise comptable peuvent être réutilisés pour le stage de commissaire aux comptes. Que vous ayez quatre rapports (stagiaire expert-comptable) ou six rapports ( stagiaire commissaire aux comptes) à rédiger, l'obligation existe, voyons comment s'en acquitter. Si vous avez pris la peine de lire et de méditer les six citations qui fgurent en

épigraphe, vous éviterez la majorité des défauts des rapports de stage qui sont souvent :

- trop longs ; - pas assez pensés ;quotesdbs_dbs2.pdfusesText_3