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CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 1
Classe 1Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résinesartificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et lasoudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés àl'industrie.
Note explicativeLa classe 1 comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à l'agriculture, y compris ceux quientrent dans la composition de produits relevant d'autres classes.
Cette classe comprend notamment :le compost, le paillis (engrais);le sel pour conserver, autre que pour les aliments;certains additifs pour l'industrie alimentaire (consulter la liste alphabétique des produits).Cette classe ne comprend pas notamment :les résines naturelles à l'état brut (cl. 2);les produits chimiques destinés à la science médicale (cl. 5);les fongicides, les herbicides et les produits pour la destruction des animaux nuisibles (cl. 5);les adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage (cl. 16);le sel pour conserver les aliments (cl. 30);le paillis (couverture d'humus) (cl. 31). N° de baseIndication010620matières synthétiques pour l'absorption d'huile010005accélérateurs de vulcanisation010008acétate de cellulose à l'état brut010064acétate d'amyle010171acétate de chaux010440acétate de plomb010565acétate d'alumine*010007acétates [produits chimiques]*010011acétone010012acétylène010070acide anthranilique010085acide arsénieux010095acide azotique010112acide benzoïque010135acide borique à usage industriel010150acide carbonique
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 2010185acide chlorhydrique010186acide cholique010191acide chromique010199acide citrique à usage industriel010304acide fluorhydrique010310acide formique010320acide gallique pour la fabrication de l'encre010323acide gallotannique010367acide iodique010373acide lactique010407acide oléique010412acide oxalique010425acide persulfurique010433acide phosphorique010437acide picrique010453acide pyrogallique010468acide salicylique010474acide sébacique010497acide stéarique010502acide sulfureux010503acide sulfurique010511acide tannique010515acide tartrique010541acide tungstique010014acides*010110acides de la série du benzène010340acides gras010396acides minéraux010501acides sulfoniques010018actinium010557produits pour activer la cuisson à usage industriel
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 3010019additifs chimiques pour boues de forage010020additifs chimiques pour carburants010021additifs détergents pour l'essence010308additifs chimiques aux insecticides010309additifs chimiques aux fongicides010654additifs chimiques pour huiles010002adhésifs [matières collantes] pour l'industrie / matières collantes pour l'industrie010022adhésifs pour bandages chirurgicaux / matières collantes pour bandages chirurgicaux010573adhésifs pour carreaux de revêtement010023produits pour adoucir l'eau010027affaiblisseurs photographiques010029agar-agar010030agglutinants pour le béton010033albumine [animale ou végétale, matière première]010034albumine iodée010035albumine de malt010069albumine animale [matière première]010038alcali caustique010558alcali volatil [ammoniaque] à usage industriel / ammoniaque [alcali volatil] à usage industriel010037alcalis010562alcaloïdes*010040alcool*010041alcool éthylique010065alcool amylique010547alcool vinique010220aldéhyde crotonique010311aldéhyde formique à usage chimique010062aldéhyde-ammoniaque010042aldéhydes*010564alginates à usage industriel010669alginates pour l'industrie alimentaire
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 4010043algues [fertilisants]010046alumine010047alun d'alumine010052alun010063alun d'ammoniaque010188alun de chrome010053préparations pour l'amendement des sols010054américium010055amidon à usage industriel / fécule à usage industriel010061ammoniaque*010066ammoniaque anhydre010010anhydride acétique010536anhydride titanique à usage industriel010067anhydrides010073anti-incrustants / produits antitartriques010071antidétonants pour moteurs à explosion010072antigels010074antimoine010077apprêts*010652argile expansée pour la culture hydroponique [substrat]010082argon010083arséniate de plomb010084arsenic010086astate010545produits pour attendrir la viande à usage industriel010092azote010096bactéricides oenologiques [produits chimiques utilisés dans la fabrication de vin]010594préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire010009préparations bactériologiques pour l'acétification010595préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire010097bains de fixage [photographie]
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 5010098bains de galvanisation010099bains de virage [photographie]010102baryte010101baryum010104composés du baryum010106bases [produits chimiques]010343baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] pour la fabrication de vernis / baume de gurgu [gurgum]pour la fabrication de vernis / baume de gurjum [gurjun] pour la fabrication de vernis
010108bauxite010109bentonite010577benzène méthylé010576benzol méthylé010115berkélium010578bicarbonate de soude à usage chimique010118bichlorure d'étain010119bichromate de potasse010120bichromate de soude010579préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire010123bioxalate de potasse010124bioxyde de manganèse010125bismuth010339produits pour blanchir les graisses010353produits pour blanchir les huiles010130bois à tanner010134borax010136boues pour faciliter le forage010137produits pour le brasage010585brome à usage chimique010138produits pour éviter la buée010139cachou010142californium010638camphre à usage industriel
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 6010147carbonate de magnésie010172carbonate de chaux010146carbonates010148carbone010586carbonyle pour la protection des plantes010152carbure de calcium010151carbures010591caséine à usage industriel010677caséine pour l'industrie alimentaire010153cassiopeium [lutécium] / lutécium [cassiopeium]010122catalyseurs biochimiques010154catalyseurs chimiques010489caustiques à usage industriel010657cellules souches autres qu'à usage médical ou vétérinaire010155cellulose010158céments010631compositions pour la fabrication de la céramique technique010621matériaux céramiques en particules utilisés en tant que milieux filtrants010646compositions céramiques pour le frittage [granules et poudres]010161cérium010163césium010164cétones010025charbon actif010165préparations de charbon animal010166charbon pour filtres010167charbon d'os010168charbon de sang010568charbon animal010015produits chimiques de condensation010016compositions chimiques résistant aux acides010031produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides etparasiticides
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 7010044produits chimiques pour la conservation des aliments010045produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux010056agents chimiques pour fluidifier l'amidon [agents de décollage] / agents de décollage [agentschimiques pour fluidifier l'amidon]
010089produits chimiques pour le décalaminage des moteurs010091produits chimiques pour l'avivage des matières textiles010107produits chimiques pour la préparation des émaux à l'exception des couleurs010116produits chimiques pour l'aération du béton010128produits chimiques pour blanchir les cires010174produits chimiques pour le nettoyage des cheminées010175produits chimiques pour rafraîchir le cuir010176produits chimiques pour l'industrie010177préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire010181produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire010195produits chimiques pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures010211produits chimiques pour la photographie010224produits chimiques pour l'imprégnation du cuir010265produits chimiques pour la ternissure des émaux010286produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes010347produits chimiques pour l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides etparasiticides
010362produits chimiques pour l'imperméabilisation des matières textiles010363produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles010364produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir010386produits chimiques pour mater le verre010395produits chimiques pour la protection contre le mildiou010404produits chimiques pour la protection contre la nielle010487préparations chimiques pour le soudage010505produits chimiques pour la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides etparasiticides
010521produits chimiques pour la ternissure du verre010546produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 8010570produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel010575produits chimiques pour la fabrication de peintures010608produits chimiques pour la purification de l'eau010617produits chimiques contre l'humidité de la maçonnerie à l'exception des peintures / produitschimiques hydrofuges pour la maçonnerie à l'exception des peintures
010648produits chimiques de curage pour radiateurs010679produits chimiques pour la fabrication de pigments010182chlorates010183chlore010184chlorhydrates010050chlorure d'aluminium010173chlorure de chaux010383chlorure de magnésium010415chlorure de palladium010554chlorures010187chromates010194ciments pour la réparation des objets cassés010198cire à greffer les arbres010121produits pour la clarification et la conservation de la bière010254préparations de clarification010200produits pour le collage des moûts010205colle à vin010566colle d'amidon autre que pour la papeterie ou le ménage010028colles pour affiches010202colles [apprêts]010203colles pour papiers peints010222colles pour le cuir010600colles pour l'industrie010206collodion*010001comburants [additifs chimiques pour carburants]010087combustibles pour piles atomiques010622compost / paillis [engrais]
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 9010208confits [mégisserie]010117produits pour la conservation du béton à l'exception des peintures et des huiles010145produits pour la conservation du caoutchouc010196produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles010209produits pour la conservation des fleurs010210produits pour la conservation des produits pharmaceutiques010380produits pour la conservation de la maçonnerie à l'exception des peintures et des huiles010381produits pour la conservation des briques à l'exception des peintures et des huiles010540produits pour la conservation des tuiles à l'exception des peintures et des huiles010619produits pour la conservation de la bière010297corps fissiles pour l'énergie nucléaire010214produits corrosifs010215produits pour le corroyage des cuirs010216produits pour le corroyage des peaux010641couvertures d'humus010219crème de tartre à usage chimique010667crème de tartre pour l'industrie alimentaire010668crème de tartre à usage industriel010602créosote à usage chimique010221produits cryogéniques010596cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire010658cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire010226curium010141cyanamide calcique [engrais]010227solutions pour la cyanotypie010228cyanures [prussiates] / prussiates010230cymène010232produits pour décoller010580décolorants à usage industriel / produits de blanchiment [décolorants] à usage industriel010234produits de décreusage010236défoliants
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 10010231produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication010105produits pour empêcher le démaillage des bas010237produits pour faciliter le démoulage010238matières à dépolir010111dérivés du benzène010592dérivés chimiques de la cellulose010239déshydratants à usage industriel010240désincrustants010635détartrants, autres qu'à usage domestique010241détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication010242dextrine [apprêt]010243préparations pour le diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire010244diastases à usage industriel010351dispersants de pétrole010352dispersants d'huiles010605dispersions de matières plastiques010603compositions pour la fabrication de disques acoustiques010233produits pour la dissociation des huiles010604produits pour la dissociation des graisses010606dissolvants pour vernis010582produits de distillation de l'esprit-de-bois010149disulfure de carbone010248dolomite à usage industriel010249produits pour durcir les métaux / produits pour la trempe des métaux010250dysprosium010247eau distillée010251eau acidulée pour la recharge des accumulateurs010253eau lourde010414eau oxygénée010636eau de mer à usage industriel010448eaux potassiques
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 11010645préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs010255échangeurs d'ions [produits chimiques]010169produits pour économiser le charbon010257produits pour économiser les combustibles010385écorce de manglier à usage industriel010607édulcorants artificiels [produits chimiques]010260produits contre l'électricité statique non à usage ménager010180éléments chimiques fissiles010456éléments radioactifs à usage scientifique010609émollients pour l'industrie010268émulsifiants / émulsificateurs010267émulsions photographiques010270produits pour l'encollage010079produits d'engluement pour l'arboriculture010094engrais azotés010271engrais pour les terres / engrais pour l'agriculture010653produits pour l'enlèvement des papiers peints010272préparations enzymatiques à usage industriel010660préparations enzymatiques pour l'industrie alimentaire010273enzymes à usage industriel010661enzymes pour l'industrie alimentaire010275produits pour l'épuration du gaz010276erbium010058esprit-de-sel010131esprit-de-bois010277esprit de vinaigre010678esprit de sel ammoniac010279esters*010590esters de cellulose à usage industriel010280éthane010282éther éthylique
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 12010284éther méthylique010285éther sulfurique010281éthers*010283éthers de glycol010593éthers de cellulose à usage industriel010287europium010288compositions extinctrices010444farine de pommes de terre à usage industriel010512farine de tapioca à usage industriel010289farines à usage industriel010291ferments à usage chimique010374ferments lactiques à usage chimique010675ferments lactiques pour l'industrie alimentaire010676ferments lactiques à usage industriel010159fermium [centurium] / centurium [fermium]010229ferrocyanures010293produits fertilisants010659fertilisants de farine de poisson010295compositions pour le filetage010464films radiographiques sensibilisés mais non exposés010581films sensibilisés mais non exposés / pellicules sensibilisées mais non exposées010598films cinématographiques sensibilisés mais non exposés010296agents de filtrage pour l'industrie des boissons010610matières filtrantes [matières plastiques à l'état brut]010611matières filtrantes [produits chimiques]010612matières filtrantes [substances minérales]010613matières filtrantes [substances végétales]010298fixateurs [photographie]010256produits pour la production de flashes010299fleur de soufre à usage chimique010587floculants
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 13010301produits pour la fluatation010642fluide magnétique à usage industriel010004fluides auxiliaires pour abrasifs010459fluides frigorigènes010643fluides pour direction assistée010644fluides de transmission / liquides de transmission010302fluor010303composés de fluor010583fondants pour le brasage010584fondants pour le soudage010006solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs010312produits de foulage pour l'industrie textile010313matières à foulon010314francium010317produits pour fumiger la viande010318gadolinium010126gallate basique de bismuth010321gallium010324produits pour la galvanisation010325gambir010026gaz propulseurs pour aérosols010326gaz protecteurs pour le soudage010328gaz solidifiés à usage industriel010329gélatine à usage photographique010330gélatine à usage industriel010650gels électrophorétiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire010656gènes de semences pour la production agricole010571produits contre la germination des légumes010332getters [matières réactives] / matières réactives [getters]010333glace sèche [carbonique]010160glaçures pour la céramique
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 14010334glu010614glucose à usage industriel010662glucose pour l'industrie alimentaire010335glucosides010615gluten [colle] autre que pour la papeterie ou le ménage010670gluten pour l'industrie alimentaire010671gluten à usage industriel010336glycérides010252glycérine à usage industriel010337glycol010024gomme adragante à usage industriel010078gomme arabique à usage industriel010616gommes [colles] autres que pour la papeterie ou le ménage010305graphite à usage industriel010342guano010223produits pour l'habillage des cuirs010344hélium010345holmium010346hormones pour activer la maturation des fruits010348huiles pour la conservation des aliments010349huiles pour l'habillage des cuirs010350huiles pour la tannerie010601huiles pour le corroyage des cuirs010355humus010048hydrate d'alumine010356hydrates010357hydrates de carbone010358hydrazine010359hydrogène010360hypochlorite de soude010361hyposulfites
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 15010618ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire010294ignifuges / produits pour la protection contre le feu010365iode à usage chimique010051iodure d'aluminium010368iodures à usage industriel010559iodures alcalins à usage industriel010369isotopes à usage industriel010140kaïnite010370kaolin010371kieselgur010372krypton / crypton010017préparations pour le perfectionnement de l'acier010672lactose pour l'industrie alimentaire010673lactose à usage industriel010674lactose [matière première]010375lanthane010588lécithine [matière première]010663lécithine pour l'industrie alimentaire010664lécithine à usage industriel010306liants pour la fonderie / liaisons pour la fonderie010197liquides pour circuits hydrauliques010315liquides pour freins010500liquides pour désulfater les accumulateurs électriques010378lithine010379lithium010382magnésite010384manganate010080mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture]010341mastic à greffer les arbres010649mastic pour carrosseries010651mastic de vitrier
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 16010655mastic à l'huile010170mastics pour chaussures010192mastics pour le cuir010193mastics pour pneumatiques010438matières plastiques à l'état brut010387mercure010390métalloïdes010039métaux alcalino-terreux010392métaux terreux010560métaux alcalins010394méthane010680préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire010179modérateurs pour réacteurs nucléaires010633mordants pour métaux010127produits de mouillage [blanchisserie]010398produits de mouillage [teinturerie]010530produits de mouillage pour l'industrie textile010307produits de moulage pour la fonderie010399naphtalène010400néodyme010401néon010402neptunium010403neutralisants de gaz toxiques010405nitrate d'urane010494sous-nitrate de bismuth à usage chimique010569nitrate d'argent / azotate d'argent010572nitrates / azotates010068noir animal010316noir de fumée à usage industriel010597noir de charbon à usage industriel010319noix de galle
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 17010637préparations d'oligo-éléments pour les plantes010408olivine [minéral silicaté]010262produits pour opacifier l'émail010263produits pour opacifier le verre010264produits pour opacifier l'émail ou le verre010411oxalates010075oxyde d'antimoine010093oxyde nitreux / oxyde de diazote / protoxyde d'azote010189oxyde de chrome010389oxyde mercurique010441oxyde de plomb010599oxyde de cobalt à usage industriel010413oxygène010036papier albuminé010090papier autovireur [photographie]010103papier barytique010245papier diazo010259papier réactif autre qu'à usage médical ou vétérinaire010278papier chimique pour essais010322papier pour la photographie010416papier nitré010417papier photométrique010418papier sensible010419papier de tournesol010432papier pour photocalques010132pâte de bois010156pâte à papier010420pectine à usage photographique010665pectine pour l'industrie alimentaire010666pectine à usage industriel010421perborate de soude
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 18010422percarbonates010423perchlorates010424persulfates010426phénol à usage industriel010427phosphates [engrais]010429phosphatides010430phosphore010213plaques photosensibles010269plaques photographiques sensibilisées010292plaques ferrotypiques [photographie]010406plaques sensibilisées pour offset010143plastifiants010439plastisols010442plutonium010443polonium010446potasse010447potassium010445pots en tourbe pour l'horticulture010449praséodyme010480produits pour préserver les semences010450prométhium010451protactinium010452protéine [matière première]010354produits pour la purification des huiles010454quebracho à usage industriel010458radium à usage scientifique010457radon010178réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire010393préparations pour le recuit des métaux010647agents de refroidissement pour moteurs de véhicules010634préparations pour la régulation de la croissance des plantes
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 19010639renforçateurs chimiques pour papier010640renforçateurs chimiques pour caoutchouc010246produits pour la rénovation des disques acoustiques010032compositions pour la réparation des chambres à air010465compositions pour la réparation des pneumatiques / compositions pour la réparation des bandagesde roues
010460résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel010274résines époxy à l'état brut010455résines synthétiques à l'état brut010461résines acryliques à l'état brut010462résines artificielles à l'état brut010435révélateurs photographiques010463rhénium010466rubidium010467sable de fonderie010114saccharine010469salpêtre010470samarium010471sauce pour le tabac010472savons métalliques à usage industriel010473scandium010428scories [engrais]010003sel pour conserver, autre que pour les aliments010057sel ammoniac010331sel gemme010410sel d'oseille010476sel brut010479sélénium010060sels ammoniacaux010081solutions de sels d'argent pour l'argenture / solutions pour l'argenture010162sels de métaux des terres rares010190sels de chrome
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 20010207sels pour colorer les métaux / sels pour la coloration des métaux010261sels pour éléments galvaniques010290sels de fer010366sels d'iode010388sels de mercure010391sels de métaux précieux à usage industriel010397sels à usage industriel010409sels d'or010475sels [produits chimiques]010477sels chromiques010478sels [engrais]010491sels de sodium [composés chimiques]010510sels de calcium010548sels de virage [photographie]010561sels de métaux alcalins010567sels d'ammonium010436sensibilisateurs photographiques010049silicate d'aluminium010481silicates010483silicium010484silicones010485sodium010100soude de barille010488soude calcinée010490soude caustique à usage industriel010493soufre010495spath pesant010496spinelles [minéral oxydé]010498strontium010589substrats pour la culture hors sol [agriculture]010499suie à usage industriel ou agricole
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 21010574sulfate de baryum010555sulfates010113sulfimide benzoïque010076sulfure d'antimoine010486sulfures010504sumac pour la tannerie010431superphosphates [engrais]010506talc [silicate de magnésium]010507tan010509matières tannantes010508tannin / tanin010514tartre non à usage pharmaceutique010516technétium010517tellure010518agents tensio-actifs010519terbium010377produits contre la ternissure des lentilles010522produits contre la ternissure du verre010523produits contre la ternissure des vitres010524terre pour la culture010525terre de foulage pour l'industrie textile010527terre végétale010632terre à diatomées010681terreau010526terres rares010013tétrachlorure d'acétylène010528tétrachlorure de carbone010529tétrachlorures010532thallium010533thiocarbanilide010535thorium
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 1 - Page 22010534thulium010434tissu pour photocalques010537titanite010212toile sensibilisée pour la photographie010538toluène / toluol010539tourbe [engrais]010682préparations pour la trempe des métaux / préparations pour le revenu des métaux010543urane010542uranium010544verre soluble [silicate]010133vinaigre de bois [acide pyroligneux] / acide pyroligneux [vinaigre de bois]010157viscose010225vitriol bleu / sulfate de cuivre [vitriol bleu]010549produits de vulcanisation010550withérite010551xénon010552ytterbium010553yttrium010556zircone
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 2 - Page 1Classe 2Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles àl'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Note explicativeLa classe 2 comprend essentiellement les peintures, les colorants et les produits de protection contre la corrosion.Cette classe comprend notamment :les couleurs, les vernis et les laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art;les colorants pour la teinture des vêtements;les colorants pour les aliments ou les boissons.Cette classe ne comprend pas notamment :les résines artificielles à l'état brut (cl. 1);les colorants pour la lessive et le blanchissage (cl. 3);les teintures cosmétiques (cl. 3);les boîtes de peinture (matériel scolaire) (cl. 16);les peintures et les vernis isolants (cl. 17). N° de baseIndication020106anhydride titanique [pigment]020108apprêts [peintures]020013argent en feuilles020014argent sous forme de pâte020018auramine020020badigeons020021bandes protectrices contre la corrosion020022baume du Canada020110blanc de chaux020111bois colorant / bois de teinture020034caramels [colorants alimentaires]020113carbonyle pour la préservation du bois020045carmin de cochenille020123cartouches de toner remplies pour imprimantes et photocopieurs020038céruse020046colophane020004colorants pour boissons020005colorants pour aliments / teintures pour aliments
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 2 - Page 2020006colorants d'alizarine020023colorants pour le beurre020024colorants pour la bière020047colorants* / couleurs / matières tinctoriales020052colorants d'aniline020088colorants pour liqueurs020049produits pour la conservation du bois020050copal020010produits contre la corrosion / produits anticorrosion020037couleurs pour la céramique020056créosote pour la conservation du bois020060curcuma [colorant]020062détrempes020053diluants pour peintures / diluants pour couleurs020054diluants pour laques020063dorures020064émaux [vernis]020065émaux pour la peinture020015émulsions d'argent [pigments]020033encres pour le cuir020066encres d'imprimerie020067encres pour marquer les animaux020069encres pour la peausserie020080encres pour la gravure020121encres [toner] pour photocopieurs / encres [toner] pour appareils et machines à photocopier020026enduits pour le bois [peintures]020036enduits pour le carton bitumé [peintures]020070enduits [peintures]020055épaississants pour couleurs020112extraits de bois colorant020011fixatifs pour l'aquarelle
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 2 - Page 3020072fixatifs [vernis]020074fustine [colorant]020075glaçures [enduits]020076gommes-guttes pour la peinture020077gommes-laques020078gommes-résines020079graisses contre la rouille020081gris de zinc [pigment]020082huiles pour la conservation du bois020083huiles contre la rouille020086indigo [colorant]020042lait de chaux020031laques de bronzage020115laques*020087liants pour peintures / agglutinants pour peintures020089litharge020035malt caramélisé [colorant alimentaire]020048malt-colorant020091mastic [résine naturelle]020090métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes020092métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes020095minium020002mordants*020027mordants pour le bois020057mordants pour le cuir020039noir de charbon [pigment]020073noir de fumée [pigment]020044oxyde de cobalt [colorant]020096papier pour teindre les oeufs de Pâques020125pastilles de peinture repositionnables020043pâtes d'imprimerie [encres]
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 2 - Page 4020001peintures*020007peintures aluminium020009peintures à l'amiante020019peintures bactéricides020085peintures ignifuges020122peintures antifouling020059pigments020008poudre d'aluminium pour la peinture020032poudre de bronze020016poudres à argenter020107préservatifs contre la rouille / produits antirouille [préservatifs contre la rouille]020094produits pour la protection des métaux020061résines naturelles à l'état brut020040revêtements de protection pour châssis de véhicules020098rocou020099safran [colorant]020100sandaraque020068siccatifs pour couleurs020101suie [couleur]020102sumac pour les vernis020028teintures pour le bois020041teintures pour chaussures020058teintures*020124térébenthine [diluant pour peintures]020093produits contre la ternissure des métaux020029terre de Sienne020003vernis*020017vernis d'asphalte020025vernis au bitume020114vernis au copal
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 3 - Page 1Classe 3Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie,huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
Note explicativeLa classe 3 comprend essentiellement les produits de nettoyage et les produits de toilette.Cette classe comprend notamment :les déodorants (parfumerie);les préparations pour parfumer l'atmosphère;les produits hygiéniques qui sont des produits de toilette.Cette classe ne comprend pas notamment :les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1);les produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication (cl. 1);les désodorisants (cl. 5);les pierres à aiguiser ou les meules à aiguiser à main (cl. 8). N° de baseIndication030165abrasifs*030001adhésifs pour fixer les postiches030178adhésifs pour fixer les cils postiches030199adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique030204aérosols pour rafraîchir l'haleine030003produits pour aiguiser / produits pour l'affûtage030209air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage030219préparations d'aloe vera à usage cosmétique030008ambre [parfumerie]030009amidon à lustrer030010amidon [apprêt] / apprêt d'amidon / empois030167ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent / alcali volatil [ammoniaque] utilisé commedétergent
030107aromates pour gâteaux [huiles essentielles]030172aromates [huiles essentielles]030173aromates pour boissons [huiles essentielles]030193assouplisseurs030044matières à astiquer030191astringents à usage cosmétique
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 3 - Page 2030224autocollants de stylisme ongulaire030230préparations pour le bain, non à usage médical030216bandelettes rafraîchissantes pour l'haleine030105bases pour parfums de fleurs030019bâtonnets ouatés à usage cosmétique030213bâtons d'encens030222baumes autres qu'à usage médical030022blanc de craie030025produits pour blanchir le cuir030028produits de blanchissage / produits de blanchiment pour la lessive030014bleu de lessive030030bois odorants030221brillants à lèvres030048produits pour faire briller030212produits pour faire briller les feuilles des plantes030036carbure de silicium [abrasif]030035carbures métalliques [abrasifs]030038cendres volcaniques pour le nettoyage030174produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie]030042cils postiches030228cirages pour chaussures030046cire à chaussures030049cire pour cordonniers030051cire pour la blanchisserie030052cire à moustaches030053cire à parquet030054cire à polir030055cire pour tailleurs030097cire à épiler030207cire antidérapante pour planchers030060colorants pour la toilette / teintures pour la toilette
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 3 - Page 3030061produits pour la conservation du cuir [cirages]030062corindon [abrasif]030016préparations cosmétiques pour le bain030043cosmétiques pour cils030063cosmétiques pour animaux030065cosmétiques030131cosmétiques pour les sourcils030142produits cosmétiques pour les soins de la peau030171préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau030177préparations cosmétiques pour l'amincissement030067craie pour le nettoyage030069crayons à usage cosmétique030154crayons pour les sourcils030023crème pour blanchir la peau030039crèmes pour chaussures030070crèmes à polir030071crèmes cosmétiques030074crèmes pour le cuir030072cristaux de soude pour le nettoyage030195préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement030076décapants030206décapants pour cire à parquet030192décolorants à usage cosmétique030077produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication030078produits de démaquillage030079dentifrices030180déodorants [parfumerie]030217déodorants pour animaux de compagnie030096dépilatoires / produits épilatoires030068détachants030081détartrants à usage domestique
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 3 - Page 4030075détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usagemédical
030082diamantine [abrasif]030058eau de Cologne030089eau de Javel030090eau de lavande030091eaux de senteur030092eaux de toilette030093écorce de quillaja pour le lavage030225préparations d'écrans solaires030083produits contre l'électricité statique à usage ménager030094émeri030047encaustiques030095encens030170produits pour l'enlèvement de la rouille030085produits pour enlever les laques030087produits pour enlever les teintures030088produits pour enlever les vernis030179produits pour enlever la peinture / produits pour enlever les couleurs030098matières à essanger le linge030015essence de badiane030021essence de bergamote030128essence de menthe030158essence de térébenthine [produit de dégraissage]030099essences éthériques030229étuis pour rouges à lèvres030101extraits de fleurs [parfumerie]030102fards030106produits pour fumigations [parfums]030109gelée de pétrole à usage cosmétique030210gels pour blanchir les dents030220gels de massage autres qu'à usage médical
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 3 - Page 5030110géraniol030029produits de glaçage pour le blanchissage030111graisses à usage cosmétique030113héliotropine030227henné [teinture cosmétique]030006huile d'amandes030108huile de gaulthérie030115huile de jasmin030116huile de lavande030119huile de rose030037huiles essentielles de cèdre030056huiles essentielles de citrons030100huiles essentielles / huiles éthérées030114huiles à usage cosmétique030117huiles de nettoyage030118huiles pour la parfumerie030120huiles de toilette030226huiles essentielles de cédrats030121ionone [parfumerie]030169lait d'amandes à usage cosmétique030123laits de toilette030032laques pour les ongles030201laques pour les cheveux030218préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène030153lessive de soude030124lessives030126liquides pour lave-glaces030208liquides antidérapants pour planchers030127produits pour lisser030034lotions capillaires030122lotions à usage cosmétique
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 3 - Page 6030200lotions après-rasage030033produits de maquillage030202mascara030020masques de beauté030129menthe pour la parfumerie030181motifs décoratifs à usage cosmétique030132musc [parfumerie]030064nécessaires de cosmétique030104produits de nettoyage030205produits de nettoyage à sec030133neutralisants pour permanentes030041préparations pour l'ondulation des cheveux030136ongles postiches030066ouate à usage cosmétique030084papier émeri030139papier à polir030140papier de verre [verré] / papier de verre030138produits pour le nettoyage des papiers peints030166papiers abrasifs030150produits pour parfumer le linge030141produits de parfumerie030135parfums030215parfums d'ambiance030073pâtes pour cuirs à rasoir030112peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique030144pierre à polir030145pierre ponce030002pierres à adoucir030005pierres à barbe [astringents]030168pierres d'alun [astringents]030050poix pour cordonniers
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 3 - Page 7030045préparations pour polir030198préparations pour polir les prothèses dentaires030146pommades à usage cosmétique030203pots-pourris odorants030147poudre pour le maquillage030194préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires030148produits de rasage030011rouge à polir030018rouge à lèvres030151safrol030007savon d'amandes030017savon à barbe030152savonnettes030012savons030013savons d'avivage030080savons désinfectants030130savons médicinaux030143savons contre la transpiration des pieds030149savons désodorisants030163savons contre la transpiration030214agents de séchage pour lave-vaisselle030026sels pour blanchir030175sels pour le bain non à usage médical030197serviettes imprégnées de lotions cosmétiques030134shampooings030196shampooings pour animaux de compagnie030223shampooings secs030137produits pour le soin des ongles030031produits pour les soins de la bouche non à usage médical030027soude pour blanchir030155talc pour la toilette
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 3 - Page 8030040teintures pour cheveux / colorants pour cheveux030156teintures cosmétiques030176teintures pour la barbe030157térébenthine [produit de dégraissage]030159terpènes030086toile émeri030160toile à polir [rendre lisse]030161toile verrée030125produits de toilette030162produits de toilette contre la transpiration030211torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage030164tripoli pour le polissage
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 4 - Page 1Classe 4Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pourmoteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.
Note explicativeLa classe 4 comprend essentiellement les huiles et graisses industrielles, les combustibles et les matières éclairantes.Cette classe ne comprend pas notamment :certaines huiles et graisses industrielles spéciales (consulter la liste alphabétique des produits). N° de baseIndication040109compositions pour absorber la poussière040085additifs non chimiques pour carburants040079agglomérants de poussière040002alcool à brûler040003alcool utilisé comme combustible040007allume-feu040108amadou040008anthracite040009antidérapants pour courroies [préparations]040012compositions pour le balayage pour lier la poussière040005bandes de papier pour l'allumage040082benzène040083benzol040013bois à brûler / bois de feu040010bougies pour arbres de Noël040015bougies [éclairage] / chandelles / cierges040105bougies parfumées040016boulets de charbon040017briquettes de tourbe [combustibles]040018briquettes de bois040019briquettes combustibles040081carburants040022cérésine
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 4 - Page 2040014charbon de bois [combustible]040023charbon [combustible] / houille040001cire d'abeilles040021cire de carnauba040028cire pour courroies040029cire pour l'éclairage040027cires [matières premières]040030cires à usage industriel040031coke040004combustibles à base d'alcool040025combustibles040032combustibles minéraux040086produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses]040006copeaux de bois pour l'allumage040037dégras040038produits pour le dépoussiérage040041matières éclairantes040106énergie électrique040043essences [carburants] / benzine040107éthanol [carburant]040044éther de pétrole040048gasoil040040gaz d'éclairage040049gaz combustibles040050gaz d'huile040088gaz solidifiés [combustibles]040103gaz pauvre040051gazoline040047gelée de pétrole à usage industriel040011graisse pour armes040033graisse pour courroies
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 4 - Page 3040026graisses pour chaussures / graisses pour souliers040034graisses pour le cuir040035graisses industrielles040039graisses pour l'éclairage040060graisses de graissage040052graphite lubrifiant040053huile de goudron de houille040054huile de houille040057huile de poisson non comestible040058préparations d'huile de soja pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson040065huile de navette industrielle040067huile d'os industrielle040075huile de tournesol industrielle040089huile de ricin à usage technique040101huile de coupe040036huiles de décoffrage040042huiles de graissage040055huiles pour la conservation de la maçonnerie040056huiles de mouillage040080huiles pour les tissus / huiles d'ensimage040084huiles combustibles040087huiles industrielles040090huiles pour la conservation du cuir040102huiles pour la peinture040104huiles pour moteurs040059kérosène040062lignite040045ligroïne040063lubrifiants040064mazout040046mèches pour bougies
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 4 - Page 4040061mèches de lampes040020mélanges carburants gazéifiés040066naphte040068oléine040069ozocérite [ozokérite]040070paraffine040071pétrole brut ou raffiné040072poussier [combustible]040073stéarine040074suint / lanoline040024tourbe [combustible]040076veilleuses [bougies]040078xylène040077xylol
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 1Classe 5Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ouvétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides,herbicides.
Note explicativeLa classe 5 comprend essentiellement les produits pharmaceutiques et les autres produits à usage médical ou vétérinaire.Cette classe comprend notamment :les produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette;les couches pour bébés et pour personnes incontinentes;les désodorisants;les compléments alimentaires en tant que compléments d'un régime alimentaire normal ou en tant qu'apports pour la santé;les substituts de repas, les aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire;les cigarettes sans tabac, à usage médical.Cette classe ne comprend pas notamment :les produits pour l'hygiène qui sont des produits de toilette (cl. 3);les déodorants (parfumerie) (cl. 3);les bandages orthopédiques (cl. 10);les substituts de repas, les aliments et boissons diététiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire (cl. 29, 30, 31, 32 ou 33). N° de baseIndication050001abrasifs à usage dentaire050387acaricides050299acétate d'alumine à usage pharmaceutique050291acétates à usage pharmaceutique050338acide gallique à usage pharmaceutique050292acides à usage pharmaceutique050002aconitine050003adhésifs pour prothèses dentaires050396adjuvants à usage médical050007préparations albumineuses à usage médical050296alcaloïdes à usage médical050008alcools médicinaux050438alcools à usage pharmaceutique050335aldéhyde formique à usage pharmaceutique050009aldéhydes à usage pharmaceutique050312algicides
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 2050433alginates à usage pharmaceutique050006aliments à base d'albumine à usage médical050297aliments diététiques à usage médical050298aliments pour bébés050010alliages de métaux précieux à usage dentaire050409préparations d'aloe vera à usage pharmaceutique050012amalgames dentaires050230amalgames dentaires en or050013amidon à usage diététique ou pharmaceutique050376aminoacides à usage médical050377aminoacides à usage vétérinaire050124analgésiques050017anesthésiques050016anneaux antirhumatismaux / anneaux contre les rhumatismes050040anneaux pour cors aux pieds / bagues pour cors aux pieds050388antibiotiques050135produits anticryptogamiques050025produits antihémorroïdaux050026antimérule050027articles antimigraineux050028produits antimites050029produits antiparasitaires050030antiseptiques050301produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil] / onguents contre les brûlures du soleil050032produits antiuriques050035attrape-mouches050039préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire050037préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire050041préparations pour le bain à usage médical050043bains d'oxygène050393bains vaginaux
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 3050046balsamiques à usage médical050049bandes pour pansements050233bandes périodiques050294bandes adhésives pour la médecine / rubans adhésifs pour la médecine050303bâtons de réglisse à usage pharmaceutique050023baume antigel à usage pharmaceutique050342baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical / baume de gurgu [gurgum] à usagemédical / baume de gurjum [gurjun] à usage médical
050050baumes à usage médical050304bicarbonate de soude à usage pharmaceutique050052biocides050305préparations biologiques à usage médical050361préparations biologiques à usage vétérinaire050053préparations de bismuth à usage pharmaceutique050379bois de cèdre anti-insectes050307boissons diététiques à usage médical050057bonbons médicamenteux050059boue pour bains050058boues médicinales050036bouillons de culture pour la bactériologie050015bracelets antirhumatismaux / bracelets contre les rhumatismes050060bracelets à usage médical050306brome à usage pharmaceutique050390préparations pour bronchodilatateurs050061produits contre les brûlures050398caches oculaires à usage médical050243cachets à usage pharmaceutique050062cachou à usage pharmaceutique050063produits contre la callosité050268calmants / sédatifs050064calomel050309camphre à usage médical
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 4050066caoutchouc à usage dentaire050068capsules pour médicaments050311carbonyle [antiparasitaire]050070cataplasmes050319caustiques à usage pharmaceutique050071ceintures pour serviettes périodiques050403cellules souches à usage médical050404cellules souches à usage vétérinaire050056charbon de bois à usage pharmaceutique050073charpie050074produits à base de chaux à usage pharmaceutique050077produits chimico-pharmaceutiques050166préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse050202produits chimiques pour le traitement du mildiou050222produits chimiques pour le traitement de la nielle050246produits chimiques pour le traitement du phylloxéra050288produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne050323préparations chimiques à usage pharmaceutique050362préparations chimiques à usage médical050363préparations chimiques à usage vétérinaire050079chloral hydraté à usage pharmaceutique050080chloroforme050081cigarettes sans tabac à usage médical050083ciment pour sabots d'animaux050385ciment d'os pour la chirurgie et l'orthopédie050082ciments dentaires050084cires à modeler à usage dentaire050085clous fumants050086cocaïne050442colles chirurgicales050087colliers antiparasitaires pour animaux
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 5050324collodion à usage pharmaceutique050088collyre050384compléments nutritionnels050419compléments alimentaires pour animaux050420compléments alimentaires d'albumine050421compléments alimentaires de graines de lin050422compléments alimentaires d'huile de graines de lin050423compléments alimentaires de germes de blé050424compléments alimentaires de levure050425compléments alimentaires de gelée royale050427compléments alimentaires de propolis050428compléments alimentaires de pollen050429compléments alimentaires d'enzymes050430compléments alimentaires de glucose050431compléments alimentaires de lécithine050432compléments alimentaires d'alginates050434compléments alimentaires de caséine050435compléments alimentaires de protéine050436compléments de protéine pour animaux050089compresses050091conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe050095contraceptifs chimiques050096substances de contraste radiologique à usage médical050098produits contre les cors aux pieds / coricides050031coton antiseptique050034coton aseptique050099coton à usage médical050351couches hygiéniques pour incontinents050412couches pour bébés050440couches pour animaux de compagnie050413couches-culottes
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 6050389coupe-faim à usage médical050100produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique050378coussinets d'allaitement050391coussinets pour oignons050033crayons antiverrue050101crayons antimigraineux050102crayons caustiques050104crayons hémostatiques050325crème de tartre à usage pharmaceutique050326créosote à usage pharmaceutique050200culottes hygiéniques / slips périodiques050372culottes hygiéniques pour incontinents050213cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire / préparations de micro-organismes àusage médical ou vétérinaire
050405cultures de tissus biologiques à usage médical050406cultures de tissus biologiques à usage vétérinaire050106curare050109décoctions à usage pharmaceutique050116préparations pour faciliter la dentition050117dépuratifs050118désinfectants à usage hygiénique050380désinfectants pour W.-C. chimiques050441désinfectants050119désodorisants050400désodorisants pour vêtements ou matières textiles050401désodorisants d'atmosphère050021produits pour la destruction des animaux nuisibles050108détergents [détersifs] à usage médical050120produits pour détruire les souris050193produits pour détruire les larves050195produits pour détruire les limaces050289produits pour détruire la vermine
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 7050330produits pour le diagnostic à usage médical050366diastases à usage médical050350substances diététiques à usage médical050122digestifs à usage pharmaceutique050123digitaline050125drogues à usage médical050126droguiers de voyage050044eau de mer pour bains médicinaux050054eau blanche050128eau de mélisse à usage pharmaceutique050129eaux minérales à usage médical050131eaux thermales050020écorce d'angosture à usage médical / écorce d'angusture à usage médical050092écorce de condurango050105écorce de croton050199écorce de manglier à usage pharmaceutique050221écorce de myrobalan [myrobolan] à usage pharmaceutique050132écorces à usage pharmaceutique050133élixirs [préparations pharmaceutiques]050111matières pour empreintes dentaires050386encens répulsif pour insectes050103produits contre les engelures050370préparations enzymatiques à usage médical050371préparations enzymatiques à usage vétérinaire050368enzymes à usage médical050369enzymes à usage vétérinaire050136éponges vulnéraires050018essence d'aneth à usage médical050283essence de térébenthine à usage pharmaceutique050138esters à usage pharmaceutique050318esters de cellulose à usage pharmaceutique
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 8050139éthers à usage pharmaceutique050320éthers de cellulose à usage pharmaceutique050140étoffes pour pansements050141eucalyptol à usage pharmaceutique050142eucalyptus à usage pharmaceutique050186extraits de tabac [insecticides]050343extraits de houblon à usage pharmaceutique050190farine de lin à usage pharmaceutique050381farine de poisson à usage pharmaceutique050144farines à usage pharmaceutique050145farines lactées pour bébés050146fébrifuges050147fenouil à usage médical050187ferments lactiques à usage pharmaceutique050333ferments à usage pharmaceutique050367fibres alimentaires050334fleur de soufre à usage pharmaceutique050151fongicides050337produits pour fumigations à usage médical050153gaïacol à usage pharmaceutique / gayacol à usage pharmaceutique050314gaz à usage médical050155gaze pour pansements050157gélatine à usage médical050316gelée royale à usage pharmaceutique050339gelée de pétrole à usage médical050158gentiane à usage pharmaceutique050159germicides050217glu contre les mouches050340glucose à usage médical050331glycérine à usage médical050160glycérophosphates
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 9050161gommes à usage médical050198gommes à mâcher à usage médical050341gommes-guttes à usage médical050162graines de lin à usage pharmaceutique050165graisse à traire050163graisses à usage médical050164graisses à usage vétérinaire050168hématogène050169hémoglobine050170herbes médicinales050336herbes à fumer à usage médical050204herbicides / désherbants / produits pour la destruction des herbes / produits pour la destructiondes plantes / produits pour la destruction des végétaux
050171hormones à usage médical050150huile de foie de morue050172huile de moutarde à usage médical050308huile camphrée à usage médical050344huile de ricin à usage médical050167huiles à usage médical050174hydrastine050175hydrastinine050397implants chirurgicaux [tissus vivants]050148infusions médicinales050055insecticides050178insectifuges050346iode à usage pharmaceutique050181iodoforme050347iodures à usage pharmaceutique050348iodures alcalins à usage pharmaceutique050349isotopes à usage médical050183jalap050188lait malté à usage médical
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 10050300lait d'amandes à usage pharmaceutique050112laques dentaires050402préparations de lavage vaginal à usage médical050414préparations pour lavages oculaires050051produits pour laver les bestiaux050075produits pour laver les chiens050189produits pour laver les animaux050156laxatifs050313lécithine à usage médical050194levure à usage pharmaceutique050196liniments050191lotions à usage pharmaceutique050220lotions à usage vétérinaire050322lotions pour chiens050408lubrifiants sexuels050197lupuline à usage pharmaceutique050127magnésie à usage pharmaceutique050203malt à usage pharmaceutique050113mastics dentaires050205mèches soufrées pour la désinfection050317préparations médicales pour l'amincissement050270médicaments sérothérapiques050327médicaments à usage dentaire / remèdes à usage dentaire050328médicaments pour la médecine humaine / remèdes pour la médecine humaine050329médicaments à usage vétérinaire / remèdes à usage vétérinaire050394préparations médicinales pour la croissance des cheveux050201menthe à usage pharmaceutique050210menthol050392moleskine à usage médical050216mort-aux-rats050182mousse d'Irlande à usage médical
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 11050219moutarde à usage pharmaceutique050223narcotiques050152nervins050263sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique050212substances nutritives pour micro-organismes050375préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale050211onguents mercuriels050225onguents à usage pharmaceutique050226opiats050227opium050228opodeldoch050229produits opothérapiques050072ouate à usage médical050176ouate hydrophile / coton hydrophile050399oxygène à usage médical050121pain pour diabétiques à usage médical050114articles pour pansements050237papier à sinapismes050286papier antimite050437papier réactif à usage médical ou vétérinaire050238parasiticides050214pastilles à usage pharmaceutique050184pâte de jujube050231pectine à usage pharmaceutique050242pepsines à usage pharmaceutique050180peptones à usage pharmaceutique050345peroxyde d'hydrogène à usage médical050439pesticides050069produits pharmaceutiques050239produits pharmaceutiques pour les soins de la peau050241produits pharmaceutiques contre les pellicules
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 12050244pharmacies portatives050236phénol à usage pharmaceutique050245phosphates à usage pharmaceutique050415pilules coupe-faim050416pilules amaigrissantes / pilules amincissantes050417pilules autobronzantes050418pilules antioxydantes050248plasma sanguin050110matières pour plomber les dents050038poisons bactériens050249poisons050207pommades à usage médical050115porcelaine pour prothèses dentaires050332potions médicinales050065poudre de cantharide050252poudre de pyrèthre050410poudre de perles à usage médical050426propolis à usage pharmaceutique050315protège-slips [produits hygiéniques]050143purgatifs / évacuants050005produits pour la purification de l'air050254quassia à usage médical050253quebracho à usage médical050256quinine à usage médical050257quinoléine à usage médical050255quinquina à usage médical050260racines médicinales050261racines de rhubarbe à usage pharmaceutique050258produits radioactifs à usage médical050259radium à usage médical050364réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 13050262reconstituants [médicaments]050411préparations pour réduire l'activité sexuelle050185réglisse à usage pharmaceutique050093remèdes contre la constipation050247remèdes contre la transpiration des pieds050285remèdes contre la transpiration050076répulsifs pour chiens050321résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical050264salsepareille à usage médical050265sang à usage médical050266sangsues à usage médical050267scapulaires à usage chirurgical050269seigle ergoté à usage pharmaceutique050042sels pour bains d'eaux minérales050130sels d'eaux minérales050137sels à usage médical050224sels contre l'évanouissement / sels odorants050251sels de potassium à usage médical050274sels de soude à usage médical050302sels pour le bain à usage médical050209sérums050234serviettes hygiéniques / serviettes périodiques050374serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques050373siccatifs à usage médical050271sinapismes050067sirops à usage pharmaceutique050383produits pour les soins de la bouche à usage médical050134solvants pour enlever le sparadrap050273somnifères050019sparadrap050177sperme pour l'insémination artificielle
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 5 - Page 14050407sprays réfrigérants à usage médical050272produits stérilisants pour sols050275produits pour la stérilisation050395stéroïdes050276strychnine050277styptiques050192sucre de lait à usage pharmaceutique / lactose à usage pharmaceutique050278sucre à usage médical050310sucre candi à usage médical050279sulfamides [médicaments]050382suppléments alimentaires minéraux050280suppositoires050232tampons hygiéniques / tampons pour la menstruation050281tartre à usage pharmaceutique050179teinture d'iode050208teintures à usage médical050282térébenthine à usage pharmaceutique050022thé antiasthmatique050149thé médicinal050045préparations thérapeutiques pour le bain050284thymol à usage pharmaceutique050240tisanes050078tissus chirurgicaux050218tue-mouches050107vaccins050154vermifuges050094solutions pour verres de contact050365préparations pour le nettoyage des verres de contact050290vésicants050287produits vétérinaires050090préparations de vitamines
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 6 - Page 1Classe 6Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliquespour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Note explicativeLa classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, ainsi que les produits simples fabriqués à partir de ceux-ci.Cette classe ne comprend pas notamment :la bauxite (cl. 1);le mercure, l'antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);les métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2). N° de baseIndication060001acier brut ou mi-ouvré060012agrafes de courroies de machines métalliques060021ajutages métalliques060016alliage argent-nickel060032alliage d'étain argenté060002alliages d'acier060269alliages de métaux communs060017aluminium060273ancres*060038anneaux métalliques* / bagues métalliques060110anneaux de cuivre060221anneaux métalliques pour clefs060033armatures métalliques pour béton060267armatures pour conduites d'air comprimé métalliques060275armatures métalliques pour conduites060276armatures métalliques pour la construction060277armatures métalliques pour courroies060035arrêts de fenêtres métalliques060036arrêts de portes métalliques060278objets d'art en métaux communs060279auges à mortier métalliques
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 6 - Page 2060302baguettes métalliques pour le brasage060303baguettes métalliques pour le brasage et le soudage060304baguettes métalliques pour le soudage060280baignoires d'oiseaux [constructions métalliques]060282balises métalliques, non lumineuses060285bandes à lier métalliques060042barreaux de grilles métalliques060289barriques métalliques060043beryllium [glucinium] / glucinium [beryllium]060045bigornes060265billes d'acier / boules d'acier060047blindages060093boîtes à conserves métalliques060120boîtes aux lettres métalliques060295boîtes en métaux communs060423boîtes à outils vides en métal060296bondes métalliques060228bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques060442bouchons à vis métalliques, pour bouteilles060298boucles en métaux communs [quincaillerie]060412bouées de corps-morts en métal [amarrage]060049boulons métalliques060050bouteilles [récipients métalliques] pour le gaz sous pression ou l'air liquide060301boutons [poignées] en métal060051bracelets d'identification métalliques060052brames060053brasures060026bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux060054brides [colliers] métalliques060018bronze060055bronzes [monuments funéraires]
CLASSIFICATION DE NICE - 10e édition, version 2014Classe 6 - Page 3060056bronzes [objets d'art]060307bustes en métaux communs060238butoirs en métal060308cabines de bain métalliques060310cabines pour la peinture au pistolet métalliques060422cabines téléphoniques en métal060057câbles téléphériques060311câbles métalliques non électriques060062cadenas060061cadmium060433cages métalliques pour animaux sauvages060317caillebotis métalliques060441caniveaux métalliques060297capsules de bouchage métalliques060299capsules de bouteilles métalliques060318capuchons de cheminées métalliques060040carreaux métalliques pour sols060321carreaux métalliques pour la construction060445carreaux métalliques pour murs060322carrelages métalliques pour sols060029cassettes à argent métalliques060066cassettes de sûreté060323caveaux métalliques060067celtium [hafnium] / hafnium [celtium]060288cercles métalliques pour tonneaux / cerceaux métalliques pour barilsquotesdbs_dbs8.pdfusesText_14