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Semestre 3

1

Objectif :

T -être : il correspond à la

réagir de façon adaptée à notre environnement, Dans le monde politique donc savoir trouver le bon comportement , avec des acteurs , avec des institutions ou ses concurrents politique . On parle également de savoir-faire relationnel ou encore de qualités personnelles. Il est important de noter que le savoir-être est indissociable des savoirs et du savoir-faire. Ce sont en effet trois notions qui se complètent. Le s ce que nous savons, nos compétences théoriques ; le savoir- nous savons faire, nos compétences pratiques, opérationnelles ; enfin, le savoir- être correspond à ce que nous sommes, à nos compétences relationnelles. Ces notions se complètent et ont une influence les unes sur les autres.

Ce cours a pour objectif de :

- P constitutionnelle; des problèmes politiques auxquels il pourrait être confronté en pratique ; - complète et à jour, des caractéristiques et des problèmes de la vie constitutionnelle et politique ; - Participer et comprendre la nature des débats constitutionnels et politiques; une action.

Objectif :

- Décrire les acteurs et les institutions du monde politique ; - Se familiariser avec les concepts, les principes et les méthodes de la science politique ;

Le savoir : domaine des connaissances

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2 - Analyser les interventions des acteurs politiques ; La fragilité des savoir-faire empiriques développés par les acteurs de la sphère publique apparaît lorsqu'ils ne disposent pas d'une compréhension approfondie du processus qu'ils ont appris à maîtriser essentiellement par la pratique. Leur vulnérabilité est alors grande face à une évolution des besoins sociaux et à un changement des contraintes autour desquelles ils ont construit leur savoir-faire empirique.

Objectif :

- Comprendre le fonctionnement et la logique des activités institutionnelles; - Suivre la conjoncture politique et constitutionnelle; - Développer des habilités propres à la démarche politique ; - Visualiser les inter-relations : acteurs, institutions, phénomènes, structures ; - Appréhender le monde politique ; - Appliquer ces connaissances et ses habilités dans la réalité ; Cette capacité s'acquiert en partie par la connaissance de savoirs comportementaux spécifiques en situation d'acteur social. Les recherches en éducation relatives au savoir-être ont pour objectif de trouver tous les moyens pédagogiques permettant aux apprenants d'acquérir au mieux la maîtrise d'actions et de réactions adaptées à leur organisme et à leur environnement.

Objectif :

- Intégrer ces connaissances à son vécu; - Développer son esprit critique; - Développer son esprit scientifique;

Le savoir-faire : domaine des habilités

Le savoir-être : domaine des attitudes

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Semestre 3

3

Méthodologie:

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4

Introduction

Un système politique est formé d'un ensemble d'institutions " pouvoirs

», de règles et de comportements

politiques des acteurs, qui agissent en interaction pour accéder et exercer le pouvoir politique. -à-dire liés légitime " recours au consensus » et de puissance publique " recours à la coercition » qui rend certaines personnes capables de décider pour la société globale et de se faire obéir. Il est en relation avec la structure économique et aux fondements du pouvoir : de qui émane l'autorité des gouvernants " principe

de la légitimité » ? Au choix des gouvernants : comment ont-ils été sélectionnés

" principe de la représentativité » ? A la répartition des pouvoirs : quels sont les rapports entre les trois pouvoirs " l'indépendance » ? Au contrôle des pouvoirs : quelles sont les limites imposées aux gouvernants ? Les régimes politiques sont le fruit du jeu des forces politiques dans le cadre institutionnel défini par la idéologiques, culturels, qui déterminent la nature des régimes politiques. Le régime politique est souvent codifié dans une Constitution qui est la loi fondamentale d'une nation. De ce fait, on peut distinguer régime constitutionnel et régime politique. Le premier se déduit uniquement de la Constitution ou des textes qui la remplacent " Royaume-Uni » ; le second se fonde aussi sur des usages politiques. Par et pour régime politique une monarchie parlementaire. Le monarchisme : forme de gouvernement dans laquelle l'État est dirigé par une seule personne qui représente ou exerce l'ensemble des pouvoirs .Le mode de désignation du monarque n'est pas nécessairement héréditaire : il peut aussi être élu, comme c'était le cas pour les empereurs du Saint Empire Romain Germanique ou les doges de la République de Venise. Dans la monarchie de droit divin, le monarque est le représentant de Dieu sur terre " Egypte ». Dieu lui a donné le pouvoir. Dans la monarchie absolue, le roi détient tous les pouvoirs sans réels contre-pouvoirs. Dans la monarchie constitutionnelle, les pouvoirs du roi sont encadrés par la constitution. archie : forme de gouvernement dans laquelle l'État est dirigé par un Système Politique Contemporain FARAJ Adil

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5 petit nombre de personnes uni par des liens familiaux, des liens claniques ou des intérêts communs " exemple : caste militaire, oligarchie terrienne » Ces meilleurs " aristocratie » au sens étymologique, des plus riches " ploutocratie », des scientifiques et techniciens " technocratie », des Anciens " gérontocratie », de ceux oligarchique. Les sociétés contemporaines du monde occidental sont elles aussi concernées par une dynamique oligarchique. Ainsi, Hervé Kempf,1, met en avant la concentration croissante du pouvoir décisionnel par une élite restreinte de dirigeants politiques, de grands chefs d'entreprises, d'acteurs financiers, de journalistes influents, Ceci a favorisé une collusion croissante entre les représentants politiques et les élites économiques ou financières afin de satisfaire des intérêts de plus en plus convergents, au détriment du " bien commun ».2 La démocratie est le régime politique par lequel le pouvoir est détenu ou contrôlé par le peuple souverain. Selon Périclès repris par Abraham Lincoln, " le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple ». Cette définition simple pose une série de questions complexes : Qui est le peuple ? Toute la population ? Une catégorie de la population ? Les citoyens ? Qui a droit à la citoyenneté ? Selon quels critères ? Ainsi, dans la démocratie Athénienne, les femmes, les esclaves et les métèques ne sont pas considérés comme des citoyens ce qui réserve la citoyenneté à une minorité de la population. De même, dans la siècle pour que les femmes et les noirs accèdent à la citoyenneté. A quel âge devient-on un citoyen3 ? Enfin, de nos jours, la question de la participation, à certaines élections " régionale, parlementaire ». Comment le peuple exerce-t-il son pouvoir ? Doit- il participer directement aux prises de décision ? Doit-il se faire représenter ? Comment peut-il contrôler les décisions de ses représentants ? Quelles formes peuvent prendre sa participation à la politique ? Ainsi, dans la démocratie aux assemblées est inégal. Il dépend souvent du degré de richesse. La rédaction des lois est confiée à la Boulé constituée de citoyens tirés au sort. De nos jours, quotidienne et en leur renouvelant ou non leur mandat au moment des élections

1Hervé (K) :" L'oligarchie ça suffit, vive la démocratie ». Édition Sirey. Paris ,2011,p45

2 Ainsi le traité européen de Lisbonne a été adopté en 2008 alors que les peuples français, néerlandais et

irlandais s'étaient prononcés contre celui-ci, lors de référendums censés incarner une souveraineté populaire.

3 En France, il aura fallu attendre 1974 pour que la majorité soit abaissée de 21 à 18 ans.

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6

qui se tiennent à échéance régulière. Mais, la démocratie peut-elle se limiter à la

-t- peuple aux prises de décisions politiques ? Comment savoir ce que veulent les citoyens ? Le peuple est- -il pas influençable ? Doit-on toujours faire ce que le peuple veut ? Les dirigeants politiques peuvent- démocratique ne saurait garantir pour autant le caractère réel de la démocratie, plus discrètes des limites qui lui sont fixées parvient plus à faire entendre sa voix. Ainsi la démocratie semble toujours éminents analystes, Tocqueville : " que la liberté de chacun ».

Partie1 : Le système politique

L'État exige des éléments préalables qui sont : un certain nombre d'hommes liés entre eux, un territoire plus ou moins étendu et une organisation de l'autorité des gouvernants sur les gouvernés. C'est en fonction de ce dernier élément que se pose le problème des régimes4 politiques ou des formes de gouvernement. Comme on l'a écrit, tout régime politique est un ensemble de réponses apportées à chacune des questions que posent l'existence et l'organisation des gouvernants au sein d'un groupe social. Comment sont choisis les gouvernants ? Quelle est la structure de chacun d'eux ? Comment se répartissent entre eux les fonctions gouvernementales ? Y a-t-il une limite à leurs pouvoirs vis-à-vis des gouvernés ? Faire la théorie générale des régimes politiques consiste à examiner ces problèmes l'un après l'autre et les diverses solutions qui peuvent leur être apportées, Les régimes politiques diffèrent par les institutions politiques, c'est-à-dire les lois fondamentales qui leur permettent de fonctionner en présidant aux rapports de l'État avec les citoyens. Ces institutions sont en quelque sorte la concrétisation du pouvoir politique.

Chapitre 1 : La sphère du pouvoir

Selon Louis Duguit5

le créer6.

4 Bonenfant (J) : " Les régimes politiques » in Education des Adultes, cahier No 11, Montréal, 1962,p 5-19.

5 Duguit(L) : " Leçon du droit public général ». Edition de Bocard. Paris, 1926, p45.

6 Blanquer (J) : " ». Edition Odile Jacob, 2015, p394.

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7 gré tout distinguer des autres groupements 7.

Machiavel

Jean Bodin

puissance souveraine et, à ce titre, il le différencie de la société9.

Cela signifie

revendique avec succès le monopole de la violence physique légitime c'est à dire reconnue comme telle par les gouvernés11.

Section 1 :

La forme d'organisation des sociétés humaines est passée par trois stades qui correspondent à une forme du pouvoir.

A- Les groupements

Les groupements sont les premiers ensembles humains12, ils peuvent être des clans, des tribus, qui vivent ensemble pour assurer la défense contre les autres " la nature, les autres groupements », apporter de la nourriture au groupe, Il n'y a pas de différenciation, et les liens de parentés entre les individus sont étroits. Il existe donc un pouvoir diffus, les décisions reposent sur l'accord du groupe et des croyances ; coutumes. Ce pouvoir diffus est suffisant13.

B- Les sociétés

Ces groupements s'élargissent, une certaine spécialisation apparaît. Il y a moins de liens familiaux et une séparation des individus14. Contacts avec les voisins. Apparaissent des problèmes nouveaux, d'où la nécessité d'une prise de décision. Un homme ou un petit groupe reçoit la capacité de décider : le pouvoir. Il est choisi pour sa ou ses qualités propres. Par exemple, cela peut être le plus vieux, le plus fort, le plus courageux, le plus habile, etc15.

7 Weber (M) : " Le savant et le politique». Édition La Découverte Paris, 2003, p321.

8 Bodin (J) : " Les six livres de la République». Édition de la Librairie générale française. Paris, 1993. Le livre

de poche, LP17, n° 4619. Classiques de la philosophie, p 607.

9 Bodin (J) : op-cit 608.

10 Malberg (C) : " ». Édition Sirey. Paris, 1978, p65.

11 Naimi (M) : "Droit constitutionnel et Grand système politique».op-cit10-189.

12 Davy (G) : " litique ». Édition Mouton. Paris, 1982, p97.

13 Weber (M): " Le savant et la politic ». Édition La Découverte. Paris, 2003, p56.

14 Rouvier (C) : " Sociologie politique ». Édition Litec. Paris, 1998, p89.

15 Weber (M): " Le savant et la politic ». Édition La Découverte. Paris, 2003, p92.

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8 Il y a alors un risque de compétition, donc d'instabilité, menaçant la sécurité du groupe16. Le pouvoir est individualisé : on sait qui commande sans

être pour autant sûr que c'est le bon. Il n'y a pas de règles d'attribution du

pouvoir, d'où des conflits possibles. C- On veut créer un support stable, permanent, abstrait " at demeure17».sur lequel repose le pouvoir18, la formule " Le roi est mort, vive le roi19 ».Le pouvoir est institutionnalisé "

20 La continuité est assurée. Le problème reste la définition des règles

d'attribution du pouvoir. Ces règles une fois définies sont en quelques sortes les premières règles de droit, elles sont générales et impersonnelles. Le pouvoir21, ou en tout cas son attribution, s'organise dans l'Etat. " On a Pour les philosophes du 17ème siècle, sans connaissance anthropologique ou Historique, subsiste un mystère22 : pourquoi les hommes ont-ils créés cette institution qu'est l'Etat ? La Réponse " c'est la volonté divine »23. Dès lors que l'on ne croit plus à l'origine divine, apparaissent des théories classables en trois groupes24 :

Sous-section 1 : La théorie du contrat

Le contrat social est une solution proposée au problème de la justification de la gouvernement particulier. contrat est empruntée au domaine juridique. Du latin " societas », le mot société désigne initialement un contrat par lequel des individus mettent en commun des biens et des activités et tel que les associés s'engagent à partager toute perte ou tout bénéfice qui découlerait de cette association. Recherchant un fondement du pouvoir moins discutable que le droit divin " Saint Bonaventure » et moins arbitraire que la force " Machiavel », les penseurs politiques se sont tournés vers le concept juridique d'accord contractuel fondé sur le consentement mutuel.

16 Ségur(PH) : " Le politique ». Édition Ellipses,1996,p34.

17 Jean-Christian Petitfils est historien, auteur notamment d'une biographie de Louis XIV, aux Éditions Perrin-

Tempus. Vient de paraître un ouvrage collectif sous sa direction, Le Siècle de Louis XIV, Perrin-Le Figaro

Histoire.

18 Louis XIV : " Je m'en vais, mais l'État demeurera toujours ; soyez-y fidèlement attachés »..

19 L'origine de cette bizarrerie remonte à la mort d'Henri III, en 1272. Son fils, Édouard Ier, était à plusieurs

lieues de l'Angleterre, participant à une croisade. Pour éviter toute guerre de succession, le Conseil royal

prononça la phrase énoncée plus haut qui obligea les crieurs à proclamer : " Le Roi est mort, vive le Roi ! »

20 Burdeau (G): " Traité de science politique ». 3e éd., T.I et vol.II, T. II. In: Revue internationale de droit

comparé. Vol. 35 N°3, Juillet-septembre 1983, p. 643-647.

21 Birnbaum (f): " Le pouvoir politique ». Édition Seuil.Paris , 1975, 200,p 45.

22 Braud (P) : " Sociologie politique». Édition LGDJ, Paris :1994 ? 2e édition, p159.

23 Balandier (G) : "Anthropologie politique ». Édition PUF, coll. Quadrige, Paris : 1984, p34.

24 Naimi (M) : "Droit constitutionnel et Grand système politique».op-cit10-189.

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9 seulement raisonnable, donc intelligent et moral, mais aussi intéressé, donc capable de calculer. Au fondement de toute théorie du contrat social, il y a cette idée que la individus pour déterminer ce qui vaut mieux pour le plus grand bien du plus Les théories du contrat social sont donc liées à une idéologie individualiste et utilitariste de la nature humaine25 : - Les individus préexistent accord. Conception " artificialiste » de la société. - Les individus sont naturellement égaux. - Les individus sont naturellement compétitifs. - Les individus sont naturellement portés à rechercher la sécurité. - Les individus sont naturellement calculateurs. " Capables de se représenter les avantages respectifs de différentes situations ».

Paragraphe 1 : La théorie du contrat politique

Formulée par John Locke, dans son Essai sur le gouvernement civil, 1690. L'Etat naît d'un accord entre les puissants et des groupes déjà constitués qui maîtrisent un territoire. Ces territoires s'unissent et les puissants s'allient entre eux26.

NB: Contrat entre puissants.

Mais ces entités qui s'agrègent entre-elles ne sont-elles pas déjà des

Etats ?

Paragraphe 2 : La théorie du contrat social

Formulée par Hobbes dans le Léviathan en 1651, reprise et exposée par

Rousseau dans le Contrat social en 1762.

Pour Rousseau, l'homme vit dans un état de nature. Les hommes décident de se réunir pour former un Etat par un accord : un contrat social. Ils cherchent quelle est la volonté de cet ensemble dans lequel ils entendent vivre. Ils abandonnent une part de liberté pour les céder à l'Etat27.

NB: Perte d'autonomie.

Critique de la théorie : il n'existe aucune trace de tels accords. Cet acte de volonté ne s'est pas passé ainsi28. Cette idée de contrat social est pourtant forte :

25 Naimi (M) : "Droit constitutionnel et Grand système politique».op-cit10-189

26 Le Traité du gouvernement civil : " Two Treatises of Government ».Essai philosophique rédigé par le

philosophe anglais John Locke, publié en 1690 tout politique, p189.

27 Rousseau (J) : " Du contrat social ou principes du Droit politique ». Édition Gallimard, Paris,1978,p145.

28 Schwartzenbzerg (G) : " Sociologie politique ». Édition Montchrestien, Paris ,1988,p45.

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10 la volonté générale. Ce mythe est celui sur lequel nous vivons29.

Sous-section 2 : La théorie du conflit

La théorie du conflit postule que la société ou l'organisation fonctionne de manière antagoniste du fait que chaque participant et ses groupes d'individus luttent pour maximiser leurs avantages. Ceci contribue aux changements sociaux comme les évolutions politiques ou les révolutions Cette théorie est la plupart du temps appliquée en vue d'expliquer le conflit entre les classes sociales, la lutte des classes du prolétariat contre la bourgeoisie ainsi que, pour les idéologies, capitalisme contre socialisme. La théorie essaie de réfuter le fonctionnalisme. En effet, il n'est pas question de considérer que les sociétés et les organismes fonctionnent de sorte que chaque individu et groupe joue un rôle spécifique, comme des organes dans le corps30. Il y a des hypothèses de base radicale " la société est éternellement en conflit, ce qui pourrait expliquer le changement social », ou de base modérée " la coutume et le conflit sont toujours mélangés ». La version modérée tient compte du fonctionnalisme puisqu'elle accepterait ce même jeu négatif d'institutions sociales par partie dans l'individu-Beibehaltung de la société. L'essence de la théorie du conflit est mieux résumée par la structure de pyramide classique dans ce qu'une élite dicte des limites aux masses plus grandes. Toutes les positions, lois, et traditions principales dans la société sont conçues pour soutenir ceux qui ont traditionnellement été dans la puissance, ou

les groupes qui sont perçus pour être supérieurs dans la société selon cette

théorie. Ceci peut également être augmenté pour inclure la moralité de n'importe quelle société et par prolongation leur définition de déviance. Quelque chose qui défie la commande de l'élite sera probablement considéré déviante ou moralement répréhensible31. La théorie peut être appliquée à grande échelle, comme le gouvernement des États-Unis ou la Russie soviétique, historiquement, ou à petite échelle à l'instar d'un club d'organisation, d'une école ou d'une église. En résumé, la théorie de conflit cherche à cataloguer les manières dont ceux dans la recherche de puissance travaillent à rester dans la puissance. Dans la théorie de conflit d'arrangement, la classe sociale concurrente joue un rôle principal.

Paragraphe 1 : Conflit physique

Idée qu'un groupe humain accroît sa domination sur un autre groupe par

29 Crozier (M) : " ». Édition La Fayard, 3eéd.1997, p64.

30 Naimi (M) : "Droit constitutionnel et Grand système politique».op-cit10-189

31 Naimi (M) : "Droit constitutionnel et Grand système politique».op-cit10-189

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11 conquête et s'efforce de la maintenir32.

Ex : l'Angleterre conquiert la Normandie en 1066.

Cependant, la décolonisation dans les années 1960 est le phénomène inverse " naissance d'Etat à partir de la perte de conquêtes coloniales »33.

Paragraphe 2 : Conflit économique

Dans une société humaine, la différenciation est économique et se fait en fonction du mode de production34. L'Etat est donc pour Marx l'instrument qui maintient cette situation en place et permet à une classe de dominer l'autre35.

C'est vrai au 19ème siècle36, mais discutable au 20ème siècle : la volonté de

supprimer les classes et la mise en pratique de cette volonté ne s'est pas traduite par une diminution de l'autorité de l'Etat37 . Sous-section 3 : La théorie de la fondation-adhésion Due à Maurice Hauriou38 en 1920. C'est l'idée qu'un certain nombre de puissants décident de se réunir dans un Etat avec un consensus de la population autour de ce nouvel agrégat. Le pouvoir apparaît donc légitime, puisque accepté par tous. Cette théorie s'applique aux niveaux des Etats nouveaux nés de la décolonisation après 1960.Un pouvoir exercé par un groupe qui ne l'accepte pas fini tôt ou tard par disparaître. L'Etat est l'instrument qui contient les différences en le dépassant.

Section 2 : Signification contemporaine de la N

Avec une majuscule, l'Etat désigne la personne morale de droit public qui, sur le plan juridique, représente une collectivité, un peuple ou

une nation, à l'intérieur ou à l'extérieur d'un territoire déterminé, sur lequel elle

exerce le pouvoir suprême, la souveraineté. L'Etat est la forme la plus élaborée de la vie commune d'une société humaine. Il exerce son pouvoir par le biais du gouvernement. L'Etat dispose d'unquotesdbs_dbs5.pdfusesText_9