[PDF] [PDF] Tables des matières - budgetgouvfr

Suppression de la contribution au désendettement du compte d'affectation spéciale "Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat" -80 000 2698 Produits divers



Previous PDF Next PDF





[PDF] Guide de la nomenclature budgétaire marocaine - LOF - Loi

le produit des emprunts ; - les produits divers La rémunération des services rendus par l'Etat est instituée par décret pris sur proposition du ministre intéressé et 



[PDF] DE comPtes

Plan DE comPtes DE l'etat 236 Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers à répartir 4611 Part de l'Etat dans les produits des impôts directs



[PDF] Note de présentation du projet de loi organique relative à la loi de

les produits divers La rémunération des services rendus par l'Etat est instituée par décret pris sur proposition du ministre chargé des finances et du ministre 



[PDF] FICHE GESTION DES RECETTES NON FISCALES - CGT

produits divers aux enjeux très variés, évoluant de manière constante, avec : - une recherche de la préservation des intérêts patrimoniaux de l'État (indus, 



[PDF] ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS ÉTAT A - Assemblée nationale

Produit de la cession du capital d'entreprises appartenant à l'Etat » 0299 Produits et revenus divers 10700 Total pour le 2425400 3 taxes, redevances et  



[PDF] Tables des matières - budgetgouvfr

Suppression de la contribution au désendettement du compte d'affectation spéciale "Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat" -80 000 2698 Produits divers



[PDF] PARTIE 1 - LES NOMENCLATURES - budgetgouvfr

8 fév 2015 · nomenclature des fonds de concours et des attributions de produits divers – Prélèvements sur les recettes de l'État : - au profit des 



[PDF] Le budget de lÉtat en 2018 (résultats et gestion) - Cour des comptes

9 mai 2019 · d'État (produits fiscaux nets), les amendes, prélèvements divers et autres pénalités diminués des ressources propres de l'Union européenne



[PDF] Descriptif des missions services centraux DGFiP - Economiegouvfr

des procédures d'examen contradictoire de la situation fiscale personnelle, des amendes et produits divers de l'Etat Bureau contentieux et recours gracieux 

[PDF] Professeur à EST Fès. Notions de probabilités. Avertissement et conseil : Ce document est incomplet

[PDF] programme de construction quadrilatères

[PDF] programme de construction quadrilatères cm1

[PDF] programme de construction quadrilatères cm2

[PDF] programme et exercices cm2

[PDF] Programme selon les sections : notion de suite

[PDF] Prokopowicz

[PDF] Pronom

[PDF] Pronom demonstratif ccdmd

[PDF] pronom interrogatif + auxiliaire + sujet + verbe + compléments ... Notes : Avec un nom de mois

[PDF] Pronom personnel

[PDF] Pronoms démonstratifs : Masculin Féminin eutre Masculin Féminin eutre. Singulier: Celui ci Celle ci Ceci (ce

[PDF] Pronoms indéfinis exercices pdf

[PDF] PRONOMS interrogatifs FLE lequel

[PDF] Pronoms non binaires