[PDF] [PDF] REGIME INDEMNITAIRE - CDG31

Conseillers d'éducation populaire et de jeunesse Les avantages acquis au titre de l'article 111 et les indemnités liées à des fonctions ou des sujétions



Previous PDF Next PDF





[PDF] Indemnité de sujétions des conseillers déducation populaire et de

MONTANT Calcul du crédit global Le crédit global est calculé sur la base d'un taux moyen annuel multiplié par le nombre de bénéficiaires Montant annuel de 



[PDF] Journal officiel de la République française - N° 304 du 31 - SNAPS

30 déc 2016 · Vu le décret no 2004-1055 du 1er octobre 2004 portant attribution d'une indemnité de sujétions aux conseillers d'éducation populaire et de 



[PDF] Note de service DRH/DRH1E n o 2013-293 du 30 juillet 2013

de l'éducation populaire et de la vie associative à Monsieur le secrétaire général des et pédagogiques supérieurs, professeurs de sport, conseillers d'éducation sports, ils bénéficient d'une indemnité de sujétion dont le montant versé en 



[PDF] REGIME INDEMNITAIRE - CDG31

Conseillers d'éducation populaire et de jeunesse Les avantages acquis au titre de l'article 111 et les indemnités liées à des fonctions ou des sujétions



[PDF] 201836_ri_surnombre_et_fmpepdf - CIG Petite Couronne

Vu le décret n°2004-1055 du 1er octobre 2004 portant attribution d'une indemnité de sujétions aux conseillers d'éducation populaire et de jeunesse relevant du 



[PDF] Modification des dispositions applicables au régime indemnitaire

20 déc 2019 · de l'indemnisation des sujétions ponctuelles directement liées à la durée de sujétions aux conseillers d'éducation populaire et de jeunesse



[PDF] REGIME INDEMNITAIRE : - Le Cdg59

conditions d'attribution et des taux moyens des indemnités fixés par l'assemblée Indemnité de sujétions des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse



[PDF] Conditions daccès aux concours de recrutement de conseillers d

Le conseiller d'éducation populaire et de jeunesse bénéficie en outre d'une indemnité de sujétions dont le montant annuel varie en 2006, de 3 372 € à 5 058 €



[PDF] Filière Sportive - CDG11

INDEMNITE DE SUJETIONS DES CONSEILLERS D'EDUCATION POPULAIRE ET DE JEUNESSE PLAFOND INDIVIDUEL IFSE PLAFOND INDIVIDUEL 

[PDF] Indemnité de vacances -Télécharger - la version

[PDF] INDEMNITÉ D`ENTRETIEN

[PDF] Indemnite d`éviction - France

[PDF] Indemnité d`éviction - Chambre d`Agriculture de la Vienne - France

[PDF] Indemnité forfaitaire de transport d`élèves internes ANNÉE - Prêts Étudiants

[PDF] Indemnité horaire pour travaux supplémentaires

[PDF] Indemnité imputée lorsqu`un crédit d`entreprise est remboursé - Compte Bancaire

[PDF] Indemnité pour frais de transport en commun : exonération

[PDF] Indemnité spécifique de service - France

[PDF] indemnité spécifique de service filière technique

[PDF] Indemnités

[PDF] Indemnités compensatrices de Congés Payés - Gestion De Projet

[PDF] indemnites de conges payes

[PDF] indemnités de fin de carrière - France

[PDF] indemnités de fin de carrière - Arkea Banque Entreprises et