Cerfa 13409*06 PC02 • les Limites de la plate-forme goudronnée • L' emplacement précis du ou des accès au site / La largeur de la voie d'accès au site
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Pièces Remarques
Cerfa 13409*06
PC02• les Limites de la plate-forme goudronnée.• L'emplacement précis du ou des accès au site / La largeur de la voie d'accès au site..
• L'emplacement de la réserve incendie. • La distance entre le PDL et le poste onduleur. • L'emplacement de la base de vie. • Lieux de stockage temporaire • Le système d'assainissement disposé en phase chantier • La légende des 2 traits rouges à l'Est du projetPC04La demande de permis de construire sera complété par l'ensemble des parcelles impactées par le projet sur la fiche
complémentaire (page9/17). Le Plan Masse joint lors du dépôt de permis de construire sera complété par : • les limites de la Zone Ue er issu du PLU.• L'emplacement des aires de retournement avec leur dimensions. L'emplacement de la voie de circulation à
l'intérieur du site.La notice descriptive de l'opération jointe à la demande de permis de construire sera complété par la totalité des
parcelles concernées par le projetLa notice descriptive de l'opération jointe à la demande de permis de construire sera complété par comment
s'effectue la desserte du siteRéponses
ci joint plan de masse n°4 + cerfa 13409*06 : fiche complémentaireCi-joint plan de masse n°5
Ci-joint plan de masse n°5
Ci joint Plan Masse N°1 1/250°
Ci joint Plan Masse N°2
modification faite ci-joint notice Conformément à l'Art. R.431-9 du code de l'urbanisme, le plan de masse (issu de la liste exhaustive ou aucune autre pièce ne
peut être demandée), n'a vocation à faire apparaitre le PLU. Je vous remercie toutefois de bien vouloir trouver en documents
joints, le Plan de masse N°5 faisant ressortir la Zone Ue er du PLU.L'ensemble du site est clôturé et stabilisé par l'ancienne plateforme goudronnée, la distance entre la clôture et les premières
tables PV est conforme aux largeurs de voie de circulation préconisés par le SDIS, par conséquent il n'y a pas de
construction/aménagement pour les voiries du site. Les aires de retournement ne sont nécessaires seulement dans le cas de voie
en impasse, sur ce projet la voie est périphérique et continue et donc par définition sans impasse.
Ci joint Plan Masse N°1b
Après reconsultation du SDIS, ceux-ci nous confirme que les équipements du camping au sud du site sont suffisants pour garantir
la défense extérieure (ci-joint plan explicatif réserve et poteaux incendie).Ci-joint courrier de préconisations
Conformément à l'Art. R.431-9 du code de l'urbanisme, le plan de masse (issu de la liste exhaustive ou aucune autre pièce ne
peut être demandée), n'a pas vocation à faire apparaitre les installations temporaires nécessaires en phase chantier (hormis en
zone protégée ou classée par les monuments historiques). Je vous remercie toutefois de bien vouloir trouver en documents
joints, le plan des installations temporaires en phase chantier.Conformément à l'Art. R.431-9 du code de l'urbanisme, le plan de masse (issu de la liste exhaustive ou aucune autre pièce ne
peut être demandée), n'a pas vocation à faire apparaitre les installations temporaires nécessaires en phase chantier (hormis en
zone protégée ou classée par les monuments historiques). Je vous remercie toutefois de bien vouloir trouver en documents
joints, le plan des installations temporaires en phase chantier.Conformément à l'Art. R.431-9 du code de l'urbanisme, le plan de masse (issu de la liste exhaustive ou aucune autre pièce ne
peut être demandée), n'a pas vocation à faire apparaitre les installations temporaires nécessaires en phase chantier (hormis en
zone protégée ou classée par les monuments historiques). Nous vous informons toutefois que le système d'aménagement sera
raccordé à celui du camping ou que ce dernier sera directement utilisé (sanitaires).la notice indique §f) Organisation et aménagement des accès au terrain, aux constructions et aux aires de stationnement : Le
chemin d'accès à l'ouest de la parcelle sera renforcé si nécessaire pour permettre l'accès au parc. Par ailleurs, la cotation du
chemin d'accès est visible sur le plan de masse n°5.quotesdbs_dbs7.pdfusesText_5